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Position
3. L’établissement
3.1 L’établissement définit ses orientations stratégiques en cohérence avec son territoire
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3.1-01 L’établissement participe aux projets territoriaux de parcours Tout l’établissement 146
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3.1-02 L’établissement participe à la coordination des parcours sur<br>le territoire ou hors territoire dans le cas d’activités de recours Tout l’établissement 147
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3.1-03 L’établissement est inscrit dans une dynamique de projet territorial de santé mentale (PTSM)<br>Psychiatrie et santé mentale 148
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3.1-04 L’établissement a mis en place des modalités de collaboration entre les services ambulatoires de psychiatrie et la médecine générale de ville<br>Psychiatrie et santé mentale 150
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3.1-05 Pour les admissions en urgence dans les unités spécialisées, l’établissement a mis en place des modalités de prise en charge rapide. Urgences 151
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3.1-06 L’établissement contribue à prévenir les passages évitables des personnes âgées aux urgences générales Patient âgé 152
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3.1-07 Les modalités de communication permettent aux usagers et aux médecins de ville de contacter l’établissement aisément Tout l’établissement 153
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3.1-08 L’établissement, investit ou non de missions universitaires, promeut la recherche clinique en son sein ou en lien avec d’autres acteurs du territoire Tout l’établissement 154
3.2 L'établissement favorise l'engagement des patients individuellement et collectivement
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3.2-01 L’établissement promeut toutes les formes de recueil de l’expression du patient Tout l’établissement 156
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3.2-02 L’établissement mobilise les actions d’expertise des patients Tout l’établissement 157
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3.2-03 L’établissement a une communication centrée sur le patient Tout l’établissement 158
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3.2-04 L’établissement veille à la bientraitance Tout l’établissement 159
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3.2-04 L’établissement veille à la bientraitance Tout l’établissement 159
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3.2-05 L’établissement participe au repérage et à la prise en charge des maltraitances éventuelles subies par les patients Tout l’établissement 160
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3.2-06 L’établissement lutte contre la maltraitance en son sein Tout l’établissement 161 IMPÉRATIF
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3.2-07 L’établissement assure l’accessibilité de ses locaux aux personnes vivant avec un handicap Tout l’établissement 162
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3.2-08 L’établissement favorise l’accès aux soins des personnes vulnérables, qu’il dispose ou non de missions spécifiques en la matière Tout l’établissement 163
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3.2-09 L’établissement est organisé pour permettre au patient d’accéder à son dossier Tout l’établissement 164
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3.2-10 L’établissement, porteur ou non de missions institutionnelles de recherche clinique, favorise l’accès aux innovations pour les patients Tout l’établissement 165
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3.2-11 L’établissement implique des représentants des usagers et des associations de patients au sein de l’établissement, dans les instances et dans la vie de l’établissement Tout l’établissement 166
3.3 La gouvernance fait preuve de leadership
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3.3-01 La gouvernance fonde son management sur la qualité et la sécurité des soins Tout l’établissement 168 IMPERATIF
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3.3-02 L’établissement soutient une culture de sécurité des soins Tout l’établissement 169
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3.3-03 La gouvernance pilote l’adéquation entre les ressources humaines disponibles et la qualité et la sécurité des prises en charge Tout l’établissement 170
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3.3-04 Les responsables d’équipe bénéficient de formations ou de coaching en management Tout l’établissement 171
3.4 L’établissement favorise le travail en équipe et le développement des compétences
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3.4-01 La gouvernance impulse et soutient le travail en équipe Tout l’établissement 173
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3.4-02 La gouvernance impulse et soutien des démarches spécifiques d’amélioration du travail en équipe Tout l’établissement 174
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3.4-03 Les connaissances individuelles et collectives des équipes sont assurées Tout l’établissement 175
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3.4-04 L’établissement promeut et soutient le recours au questionnement éthique par l’ensemble des acteurs Tout l’établissement 176
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questionnement éthique par l’ensemble des acteurs Tout l’établissement 176
3.5 Les professionnels sont impliqués dans une démarche de qualité de vie au travail impulsée par la gouvernance
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3.5-01 La gouvernance a une politique de qualité de vie au travail (QVT) Tout l’établissement 178
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3.5-02 La gouvernance met en place des mesures de gestion des difficultés interpersonnelles et des conflits Tout l’établissement 179
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3.6 L’établissement dispose d’une réponse opérationnelle adaptée aux risques auxquels il peut être confronté
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3.6-01 La gestion des tensions hospitalières et des situations sanitaires exceptionnelles est maîtrisée Tout l’établissement 181 IMPERATIF
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3.6-02 Les risques numériques sont maîtrisés Tout l’établissement 183
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3.6-03 La prévention des atteintes aux personnes et aux biens est assurée Tout l’établissement 184
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.6-04 Les risques environnementaux et enjeux du développement durable sont maîtrisés Tout l’établissement 185
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Critère 3.6-05 La prise en charge des urgences vitales est maîtrisée dans l’enceinte de l’établissement Tout l’établissement 187 IMPÉRATIF
3.7 L’établissement développe une dynamique d’amélioration continue de la qualité des soins
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3.7-01 La gouvernance mobilise ses équipes dans la maitrise des bonnes pratiques Tout l’établissement 189
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3.7-02 L’établissement prend en compte le point de vue du patient dans son programme d’amélioration de la qualité Tout l’établissement 190
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3.7-03 L’établissement analyse, exploite et communique les indicateurs qualité et sécurité des soins Tout l’établissement 191. IMPERATIF
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Critère 3.7-04 L’établissement analyse, exploite et communique la survenue d’évènements indésirables liées aux soins. Tout l’établissement 192
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3.7-05 L’établissement siège d’un service d’accueil et de traitement des urgences (SAU) ou d’une filière de prise en charge de l’urgence améliore l’organisation en aval des urgences pour assurer<br>un parcours intrahospitalier de qualité en toute sécurité Urgences 19
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3.7-06 L’accréditation des médecins et des équipes médicales est promue dans l’établissement Tout l’établissement 194
Validation EDL par l’intervenant
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Noms et signature
