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PLANIFICATION - 4.3.1, 4.3.2, 4.3.3
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AUDITÉS
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PROCÉDURE / ENREGISTREMENT
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Identification des aspects environnementaux et des dangers S&ST Élément à considérer: - Méthodologie d'évaluation cohérente donnant des résultats représentatifs et reproductibles - Seuil de tolérance ou de signifiance approprié - Activités normales et anormales (ENV) - Activités de routines et ponctuelles (SST) - Prise en compte du comportement, des aptitudes et des autres facteurs humains (SST) - Les dangers immédiats au poste de travail, les dangers ayant une origine externe et les dangers créés dans le voisinage - Les dangers reliés à l'infrastructure, les équipements et matériaux sur le lieu de travail - Les modifications apportées à l'organisation, ses activités ou matériaux - Les modifications apportées au système OHS, y compris les modifications temporaires et leurs impacts sur les activités, opérations et processus - Gestion de changements - Réduction des risques selon la hiérarchie suivante: Élimination, substitution, sécurité intégrée, signalisation / avertissement / consignes, EPI
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Gestion de changements (Projets, modifications) Éléments à considérer: - Changements organisationnels (Baisse ou augmentation du personnel, mouvement de personnel) - Changements des responsabilités - Changements opérationnels - Changements au niveau des politiques - Changements processus, procédés - Changements de procédures, instructions de travail - Changements informatiques
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Exigences légales et autres Éléments à considérer: - Sources de références et accès - Registre des exigences légales et autres - Identification des obligations applicables à l'organisation - Veille légale et mise à jour - Lien entre les aspects et les exigences légales - Sensibilisation du personnel
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Objectifs, cibles et programmes Éléments à considérer: - Objectifs liés aux aspects et/ou dangers - Objectifs mesurables / quantifiables - Programme pour assurer la réalisation des objectifs incluant: Personnes responsables, moyens et échéance/calendrier - Revue périodique des programmes
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Conclusions : Les activités associées aux processus ont été évaluées en fonction des procédures pertinentes et d’exigences précises dans les normes. Les entrevues avec le personnel et l’examen des enregistrements pertinents ont permis de déterminer que le processus est suivi de façon régulière et qu’il est efficace pour atteindre les objectifs établis pour le processus.
CONTRÔLE DES OPÉRATIONS - 4.4.1, 4.4.2, 4.4.3, 4.4.4, 4.4.5, 4.4.7
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Rôles, responsabilités et autorités
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Formation, sensibilisation et compétence
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Communication
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Documentation du système
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Maîtrise de la documentation
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État d'alerte et capacité de réagir - Liste des situations d'urgence potentielles - Protocoles d'intervention - Formation des intervenants - Incidents (Documentation et suivi) - Simulations planifiées (Calendrier, documentation et suivi) - Équipement d'intervention (Disponibilité, vérification et entretien)
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Conclusions : Les activités associées aux processus ont été évaluées en fonction des procédures pertinentes et d’exigences précises dans les normes. Les entrevues avec le personnel et l’examen des enregistrements pertinents ont permis de déterminer que le processus est suivi de façon régulière et qu’il est efficace pour atteindre les objectifs établis pour le processus.
CONTRÔLE DE LA PERFORMANCE - 4.5.1, 4.5.2, 4.5.3, 4.5.4, 4.5.5, 4.6
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Surveillance et mesurage
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Évaluation de la conformité légale
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NC, AC/AP
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Maîtrise des enregistrements
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Audit interne
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Revue de direction
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Conclusions : Les activités associées aux processus ont été évaluées en fonction des procédures pertinentes et d’exigences précises dans les normes. Les entrevues avec le personnel et l’examen des enregistrements pertinents ont permis de déterminer que le processus est suivi de façon régulière et qu’il est efficace pour atteindre les objectifs établis pour le processus.
OBSERVATIONS D'AUDIT
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Points forts
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Non-conformité majeure
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Non-conformité mineure
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Opportunités d'amélioration
