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  • Site conducted

  • Ce contrôle a pour objectif de vérifier que la machine est sûre et ergonomique, qu’elle peut être utilisée sur le lieu de travail, qu’elle est conforme aux exigences de sécurité fondamentales imposées par la loi et que l’utilisation de la machine n’engendre pas de nouveaux risques.

  • Date examen

  • Réalisé par

  • Description

  • Localisation

  • Nouvelle installation

  • Numéro de notification de changement de procédé

  • Référence

Examen

Conformité

  • Atteinte par un marquage CE

  • Certificat de conformité joint

  • Rapport de mise en service d'un organise agréé

Documentation

  • Existence d’un document émanant du fournisseur attestant de l’exécution des exigences formulées en matière de sécurité et d’hygiène lors de la commande

  • Existence de notices d’informations à propos des conditions d’utilisation

  • Existence de notices d’informations à propos des situations anormales prévisibles

  • Existence d’instructions écrites nécessaires au fonctionnement (+ dispositions de sécurité)

  • Existence d’instructions écrites nécessaires à l’entretien (+ dispositions de sécurité)

Ordre

  • Le poste de travail est propre

  • Le poste de travail est ordonné

Signalisation

  • Les signaux sonores ou lumineux sont perçus clairement et sans ambiguïté

  • Est claire et suffisante pour les risques décelés

  • L’opérateur a une visibilité totale sur les zones dangereuses, sinon signal sonore ou visuel de mise en marche

Commandes

  • Sont sûres, visibles et identifiables

  • Sont placées en dehors des zones dangereuses

  • Sont à portée de main

Mise en marche / arrêt

  • La mise en marche de la machine doit se faire par une action volontaire de l’opérateur (voir annexe)

  • Après un arrêt volontaire (coupure de courant) l’équipement de travail ne peut redémarrer seul (voir annexe)

  • Chaque poste de travail doit pouvoir arrêter en fonction du risque existant, soit tout l’équipement ou une partie

  • L’ordre d’arrêt a priorité sur la marche (voir annexe)

  • En fonction des dangers + temps d'arrêt normal, l’équipement doit être muni d’un arrêt d’urgence (voir annexe)

Risques mécaniques

  • L’opérateur peut se soustraire rapidement aux risques lors de la mise en marche ou de l’arrêt de l'équipement

  • Contre les risques de chutes d’objet (empilements divers, objet en équilibre,…)

  • Contre les risques de projections diverses (colle, air comprimé, matière,…)

  • Contre les émanations de gaz, vapeur, liquides, émissions de poussières

  • Contre les risques d’éclatement

  • Contre les risques de rupture d'éléments

  • Fixation sûre des outils soumis à la force centrifuge

  • Les équipements de travail doivent être stables (fixation)

  • Si les éléments mobiles présentent un risque de contact mécanique -> protéger et équiper de protecteurs

  • Si les éléments mobiles présentent un risque de contact mécanique -> empêcher l’accès aux zones dangereuses

  • Si les éléments mobiles présentent un risque de contact mécanique -> arrêter les mouvements dangereux avant l’accès (voir annexe)

  • Les dispositifs de protection sont robustes

  • Les dispositifs de protection ne doivent pas occasionner de risques supplémentaires

  • Les dispositifs de protection ne doivent pas être facilement escamotés / rendus inopérants

  • Les dispositifs de protection doivent être à une distance suffisante

  • Les dispositifs de protection doivent permettre l’observation du cycle

Sources d'énergie

  • L’alimentation en électricité doit pouvoir être isolée

  • L’alimentation en gaz doit pouvoir être isolée

  • L’alimentation en eau doit pouvoir être isolée

  • L’alimentation en air comprimé doit pouvoir être isolée

Ambiances

  • L’éclairage est suffisant

  • Protection des parties des équipements de travail contre la température trop haute

  • Protection des parties des équipements de travail contre la température trop basse

  • Protection des travailleurs contre le bruit

Emanations

  • L’équipement de travail est protégé contre les risques d’émanation de gaz

  • L’équipement de travail est protégé contre les risques d’émanation de poussières

  • L’équipement de travail est protégé contre les risques d’émanation de liquides

  • L’équipement de travail est protégé contre les risques d’émanation de vapeurs, substances

  • L’équipement de travail est protégé contre les risques d’émanation de rayonnements nuisibles

Explosion / incendie

  • L’équipement de travail est protégé contre les risques d’incendie

  • L’équipement de travail est protégé contre les risques d’explosion (matières produites, matières utilisées)

Electricité

  • L’équipement de travail est protégé contre les risques de contact direct avec l’électricité (voir annexe)

  • L’équipement de travail est protégé contre les risques de contact indirect avec l’électricité (voir annexe)

Maintenance

  • Le carnet d’entretien est tenu à jour (voir annexe)

Formation

  • Le manuel de procédures (utilisation + situations prévisibles) est à disposition

  • La formation des travailleurs est assurée

Conclusions

Vérification de la clôture des actions identifiées

  • Toutes les actions identifiées ont été prises en charge et portent leur fruit

Conclusion

  • L’équipement peut être mis en service sans condition

  • L’équipement ne peut pas être mis en service

  • Ce rapport de mise en service couvre l’utilisation de l’équipement temporairement jusqu'à la date définie ci-dessous. Date avant laquelle un nouvel examen de mise en service devra être réalisé après vérification des actions correctives définies.

  • Date

  • Remarques éventuelles

  • Visa SIPP

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