Page de titre
-
Constat contradictoire de prise en charge d'une installation
-
Réalisé le
-
Préparé par
Informations générales
Informations de l'installation
-
-
Nom de l'installation
-
Numéro de l'installation
-
Adresse de l'installation
-
Accès chaufferie
-
-
Présence de sous-stations ?
Source d'énergie
-
Combustible
- Gaz naturel
- Fioul domestique
- CPCU
- Elec
- Biomasse
- Autres
-
Observations
Informations contractuelles
-
Type de contrat
- P1
- P2
- P3
-
Pression gaz
-
Intéressement
Materiel
Éléments de comptage
-
Compteur
-
Désignation
-
Index
-
Unité
-
Observations
-
État
Descriptif du matériel
-
Descriptif du matériel
équipement
-
Descriptif
-
État
-
Add media
-
Pièces détachées / Consommables
-
Descriptif
-
État
-
Add media
Informations complementaires et documentation
-
Informations annexes
-
Existe-t-il du matériel sous garantie ?
-
Existe-t-il un écart de périmètre ou de matériel par rapport à la liste du contrat ?
Documents réglementaires
-
Affichage plan de chaufferie / synoptique / schéma de principe
-
Étiquetage / identification des éléments
-
Plans des réseaux ? (ECS, gaz, eau froide)
-
Rapport organisme de contrôle présents ? (Électricité, levage ...)
-
Présence du livret de chaufferie de l'ancien exploitant
-
Carnet ECS
-
DTA (si bâtiment construit avant 1997)
Personnes presentes et visa
-
Représentant H. SAINT-PAUL - Nom /Prénom
-
Signature
Représentant client
-
Nom et signature
-
Société
-
Signature
Autres personnes présentes
-
Nom et signature
-
Société
-
Signature
