ABB France -Audit HSE

• Titre de laudit

• Client / Site

• Photo illustrant votre audit

  Media

• Fait le:

  Date

• Audit réalisé par:

Personnes interviewées

1.01 Système de management HSE

• A. La politique HSE est accessible et connue de tous les employes

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Consultation des employés (ou leurs représentants) dans l'évolution de la politique HSE

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les documents du système de management HSE sont approuvés au niveau approprie de management (niveau de pouvoir approprie)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. Le système de management (pays - division - site -activité) est disponible et connu

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• E. Les documents HSE locaux sont compatibles avec le système de management pays. Les écarts existant dans la documentation locale ont préalablement été approuvés par le directeur HSE pays.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• F. Un processus est en place pour garantir que la documentation HSE est actualisée (check-list , processus de vérification, liste des documents applicables)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Ajouter une photo si nécessaire

  Media

• Commentaires et recommandations

1.02 Responsabilités HSE

• A. Les responsabilités sont clairement définies dans le système de management local

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Le directeur montre qu'il a une parfaite compréhension du système de management et qu'il connaît ses devoirs et responsabilités

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les employés sont redevables de leur performance HSE en accord avec les exigences qui leur ont été assignées

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. La fiche de fonction de chaque poste occupé comportent de façon claire le rôle assigné en matière de HSE

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

2.01 Plans, Objectifs et cibles

• A. Le plan d'action HSE est etabli

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les actions prévues dans le plan sont classées par priorités , les responsabilités ont été assignées aux responsables concernes et planifiées pour permettre leur accomplissement complet dans les délais prévus.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les objectifs, cibles et indicateurs de performance ont été identifies et mesurés

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. Les plans d'action sont passés en revues et la réalisation des actions correctives (jusqu'à complète résolution) sont suivis.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

2.02 Mesure de la performance HSE

• A. Les indicateurs de performance sont établis, suivis et passés en revues périodiquement.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les statistiques concernant la mesure de la performance sont compatibles avec les les objectifs et cibles. Ils reposent sur les indicateurs largement utilisés dans le type d'industrie concernée

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Des rapports concernant la performance HSE sont fournis à intervalles réguliers et sont mis à disposition des parties prenantes

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. Les employés ont des objectifs en matière de performance HSE attribués et fixés lors de leur entretien annuel en tant qu'objectif de performance.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

2.03 Bilan carbone et consommation d'énergie

• A. Le Reporting du bilan carbone ( ou à minima le bilan des gaz à effet de serre) est publié annuellement conformément aux exigences legames

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les données concernant la consommation d'énergie pour les usines, installations et sites sont enregistrées conformément aux objectifs et cibles, et dans le respect des exigences applicables' ces données sont communiquées au niveau pays pour être compilées afin d'être publiées dans le rapport annuel pour le développement durable

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

2.04 Exigences légales et autres en matière HSE

• A. Toutes les exigences légales et autres exigences relevant des normes , code de pratiques, guides, (etc) ont été identifiées et le suivi de l'évolution de ces exigences est réalisé ( veille des exigences applicables ).

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les documents du système de management HSE et mes instructions de travail incluent les exigences légales et les autres exigences applicables.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Le personnel concerne de l'organisation est informé (ou à accès aux informations) concernant la réglementation et les autres exigences applicables (normes, codes et guides)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

2.05 contrôle et enregistrement des documents

• A. La documentation et les enregistrements sont contrôlés pour assurer qu'ils sont correctement identifies pour l'activité ou le s'écrive concerne et que les versions applicables sont à la disposition des employés concernes. ( dossier Master, identification des versions applicables, enlèvement des documents obsolètes et des versions périmées)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Le système de management permet d'assurer la gestion de la documentation applicable ( numérotation, titre, processus d'approbations, indentification des auteurs, gestion des révisions, etc.)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les processus sont en place pour le stockage et la conservation des données ( incluant les données informatiques) et leur protection contre leur dégradation.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. La confidentialité est assurée pour les donnes concernant des informations personnelles et pour tous les sujets concernants les employés (individuellement) par exemple : le dossier médical.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

3.01 Gestion des contractants

• A. Un registre des contractants ( incluant les fournisseurs) est établi et contient les informations concernant les données nécessaires à l'a pré qualification et au suivi de l'entreprise concernée ( détails sur l'entreprise, performance HSE, assurances, etc. )

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Des formations à l'accueil sont organisées au bénéfice des employés des contractants, avant de commencer le travail, et les enregistrements correspondants sont concernes.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les contractants ont reçu et signé le code de conduite les concernant.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Les contractant ont préalablement à leur activité réalisé les évaluations de risques correspondant aux tâches / environnement / conditions relatives à leur activité. ( plan de santé et sécurité, participation au plan de prévention, déclarations de méthodes sûres de travail, etc.)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. Les codes de bonnes pratiques HSE et les directives applicables sont connus et appliqués par les contractants.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• E. Les méthodes et pratiques des contractant sont passe es périodiquement en revue tout au Long du contrat pour s'assurer de leur adéquation au pratiques HSE appropriées.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

3.02 Aspects et impacts concernant l'environnement

• A. Les aspects et impacts concernant l'environnement ont été identifies et enregistrés

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les actions relatives aux impacts enregistres ont été définies, affectées à un pilote et font l'objet d'un suivi.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

3.03 Accueil des nouveaux employés

• A. Le programme d'accueil des nouveaux employés est en place et les formations et informations concernant la santé, la sécurité et l'environnement sont données lorsque cela est applicable ( en fonction des risques, exigences et taches assurées)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les informations concernant la formation, les informations, fournies à l'accueil des nouveaux employés sont enregistres et conserves ( il s'agit notamment: des formations suivies, des donnes sur l'aptitude médicale, des restrictions éventuelles, et autres donnes utiles, dans le respect des exigences légales)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les nouveaux employés ont pris conscience de leur responsabilité en matière HSE et ont accès aux informations disponibles sur les sites web , et autres supports des données applicables.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

3.04 Les visiteurs

• A. Les évaluations des risques En matière HSE sont réalisées pour déterminer les besoins concernant les visiteurs ( enregistrement à l'accueil, accompagnement, formation préalable, règles de sécurité spécifiques, identification et badge, limitation des droits d'accès, , équipements déroute timon individuels, etc)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les contrôles d'accès sont appropriés sont en place pour prévenir l'entrée dans des zones non autorisés pour les visiteurs

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les évaluations des risques et les inspections des zones de travail concernent les zones accessibles au public ( incluant les zones de parking et l'environnement immédiat du site)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

3.05 Management des risque HSE

• A. Les dangers ont fait l'objet d'une identification préalable ( par exemple: inspection, évaluation des risques, informations fournies par les travailleurs) et incluent le résultat des indicateurs réactifs ( par exemple, résultat de l'analyse des accidents, retours d'expérience)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les risques sont maîtrisés en appliquant la hiérarchie des contrôles ( mesures de maîtrise des risques)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. L'évaluation des risques est entreprise en utilisant la méthodologie définie et/ou les formulaires type d'évaluation des risques aux différentes étapes de réalisation ( avant projet, conception, construction, service, etc) et à chaque changement significatif

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Les évaluations des risques sont à minima réalisées dans le respect des processus définis par les exigences légales applicables (en France: document unique d'évaluation des risques, plan de prévention pour les intervention sur le site d'une entreprise utilisatrice, PPSPS, etc.)

  Yes

  No

  N/A

• D. L'évaluation des risques et les mesures de contrôles sont passées en revues

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• E. Les évaluations des risques sont réalisées par des personnes compétentes

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Des évaluations spécifiques sont engagées par les employés soumis à ces risques. Il s'agit de l'exposition à des risques graves ( présence d'énergie, de fluide, de substances, machines en mouvement, etc). Ces situations sont plutôt fréquentés pour les activités de mise en service des installation ou les activités de service dans des installations en production. ( par exemple: analyse de risque de dernière minute avant intervention)

  Yes

  No

  N/A

• F. Les employés concernes par les risques sont consultes pour l'identification des dangers et des mesures de contrôle des risques ( ou les représentants des employés - comité HSE par exemple)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

3.06 Le management des changements

• A. Les spécifications, exigences, et évaluations des risques HSE sont incorporées dans les nouveaux projets des le stade de la conception.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les employés impliques sont consultés pour les modifications concernant l'espace de travail, qui peuvent avoir un impact sur la santé, la sécurité et l'environnement.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Des personnes compétentes vérifient que les conceptions et modifications prennent en compte les exigences spécifiées en matière HSE (codes de pratiques, codes de construction, règlements, etc)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

4.01 consultations en matière HSE

• A. Une communication bi-directionnelle est mise en place ( par exemple: réunions d'équipes, 1/4 d'heure sécurité, causeries, etc.) pour garantir la discussion concernant les initiatives et questions en matière HSE,

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Des comités comprenant des représentants des travailleurs sont en place (par exemple CHSCT) et des groupes de travail sont mis en place pour les sujets relevant des sites'.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les consultations organisées avec les comités HSE (CHSCT) , ou groupes de travail sont formalisées. Ces comités sont constitues en appliquant les exigences applicables ( à minima les exigences légales)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. Des comptes rendus sont établis et communiqués aux parties concernées (et/ou affichées à l'attention des travailleurs)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• E. Un processus documenté de résolution des questions HSE est en place, et les réponses aux questions traitées sont communiquées aux employés concernes.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• F. Les membres des comités HSE ont reçu la formation requise ( par exemple: formation des membres du CHSCT).

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• G. Les personnes qui représentent les travailleurs en matière HSE reçoivent le temps et les ressources nécessaires pour entreprendre les actions prévues dans leur rôle.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• H. Les informations (détaillées) concernant l'organisation des comités HSE, les noms des personnes qui représentent les travailleurs et les représentants de l'employeur sont communiquées aux travailleurs.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

4.02 communication et publication HSE

• A. Les publications, notes, informations (etc.) concernant les comportements appropries attendus des travailleurs sont affiches et rendu disponibles pour les travailleurs au travers de l'organisation.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les signaux concernant la sécurité, et l'environnement, incluant les avertissements de dangers sont affiches , en accord avec la réglementation applicable.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. La promotion des activités concernant les sujets HSE est planifiée et mis en œuvre pour les zones de travail concernées

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

4.03 Formation et compétence HSE

• A. Les besoins en matière de compétences pour chaque rôle prévu sont identifies ( par exemple: besoin de formation, habilitation, etc)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Le calendrier / planning des formations est développé pour identifier les formations à suivre.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les plans de formation et les supports et matériels nécessaire pour leur accomplissement sont développés pour toutes les formations prévues.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. Les enregistrements nécessaires sont conservés pour confirmer la participation de chacun des travailleurs concernes .

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• E. Lorsque des formations spécifiques / permis/ habilitations sont requises pour les travaux à risque élèves, la formation doit être entreprise et les copies des permis / habilitations sont enregistrées et un exemplaire est remis aux travailleurs concernes. <br>Ces habilitations doivent être établies et signées par les personnes ayant le niveau de responsabilité requis par la réglementation.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• F. Lorsque qu'un programme de formation à l'accueil spécifique est mis en œuvre pour les travailleurs ( accueil sur chantier, risques élèves, etc) celui ci est base sur la nature des expositions aux risques .

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• G. Une consultation des travailleurs (représentants des) pour identifier les besoins en matière de formation HSE permettant la réalisation de leur travail dans le respect des règles définies.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• H. Des sessions de recyclage sont organisées au bénéfice de tous les travailleurs concernes afin de leur permettre de réaliser leur travail dans le respect des exigences HSE.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

5.01 Équipement de lutte incendie et situation d'urgence

• A. La détection incendie / systèmes et équipements , les éclairages de secours, les indications concernant les issues de secours, les signaux d'interdiction de fumer et faire du feu, les issues de secours (portes) sont inspectes , testes et maintenu en bon état. L'intervalle de vérification périodique est conforme aux exigences légales. Le résultat des inspection est formalisé sur les équipements verifies.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Des personnes compétentes ont procédé à l'évaluation des lieux, de l'accessibilité aux équipements de secours, (de façon durable)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Un processus est en place pour suppléer à l'arrêt de fonctionnement d'un système de détection ( rendu inopérable pour quelque raison que ce soit) afin de maintenir la maîtrise du risque concerne.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Prendre une photo illustrant ce qui est mis en œuvre pour la sécurité incendie et processus de situation d'urgence

  Media

• Commentaires et recommandations

5.02 Management des situations d'urgence

• A. Les situations d'urgences potentielles ont été identifiées et les plan correspondants ont été préparés .

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Tout le personnel doit recevoir la formation appropriées pour répondre aux situations d'urgence qui relèvent de leur zone de travail et de leur responsabilité.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les instructions, plans et diagrammes indiquant les mesures à suivre en cas de situation d'urgence sont affichées et clairement communiquées au travers de l'organisation.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. Un programme / planning de formation aux actions à engager en situation d'urgence incluant des exercices est développé et mis en œuvre de façon périodique . Ce programme est répète de façon à confirmer la préparation des travailleurs aux réponses à apporter dans une situation d'urgence.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

5.03 Travail à chaud

• A. Des permis de travail doivent être établis pour tout les travaux à chaud (par exemple: soudage, découpage,, etc)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les travailleurs concernes sont conscients des exigences relatives au permis de travail pour les travaux à chaud

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

6.01 Amiante

• A. La présence d'amiante sur le site doit avoir été recherchée. Les zone ou de l'amiante a été identifié sont repérées. Un enregistrement (dTA) récapitula la situation du site. Les contrôles sont réalisés à intervalles périodiques conformément à la réglementation applicable.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Un processus d'inspection périodique est en place pour détecter la présence d'amiante, surveiller les risques d'exposition pour le personnel et prendre les dispositions appropriées en fonction de l'évolution des risques (friabilité, surveillance de la concentration dans l'atmosphère en nombre de fibre par litre, dispositions prises pour l'isoler et/ou supprimer le risque)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les employés ont tous reçu les instructions concernant l'attitude à tenir en présence (supposée ou réelle) d'amiante, et on tête clairement informes des zones ou de l'amiante a été identifiée que le site.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. Toutes les zones ou de l'amiante a été identifié et tous les matériels ( contenant de l'amiante ont été identifies avec des panneaux de dangers (pictogrammes) appropries.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Ajouter des photos si besoin

  Media

• Commentaires et recommandations

6.02 Espaces confines

• A. Tous les espaces confinés ont été identifies , et des panneaux indiquent clairement le risque. Des processus sont en place pour tout travail à réaliser dans les espaces confines.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Une évaluation préalable des risques est effectuée avant tout travail en espace confine

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Un permis de travail est obligatoire pour travailler dans les espaces confines. Seules les personnese compétentes peuvent accéder à ces zones. L'accès impose l'utilisation d'équipements spécifiques pour lesquels les employés doivent avoir reçu une formation relative à leur utilisation.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. Les personnes autorisée sa accéder à une zone confinée doivent avoir reçu une formation appropriée concernant les risques les l'utilisation des équipements de protections individuels et collectifs. Ces formations doivent être renouvelées périodiquement. ( autorisation / qualification / habilitation)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• E. Les équipements et matériels à utiliser en espace confine, doivent être maintenus en état correct , inspecté et/ou vérifié (étalonnage) tel que recommandé par le fabriquant.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Ajout de photo si nécessaire pour illustrer ce point

  Media

• Commentaires et recommandations

6.03 Conducteur et sécurité des véhiculer

• A. Les facteurs HSE sont pris en considération pour l'achat, la location et l'emploi des véhicules ( au minimum 4 étoiles au crash test)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les permis de conduire. Doivent être enregistrés (et maintenues valides) pour les employés qui conduisent un véhicule à titre professionnel.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. A un processus d'inspection périodique des véhicules (et de détection des défauts) est en place .

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. Tous les véhicules doivent faire l'objet d'un programme de maintenance périodique, planifie.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

6.04 Sécurité électrique

• A. Tous les employés qui travaillent sur ou à proximité d'équipements électriques (risque de contact avec un conducteur nu sous tension) doivent avoir reçu une formation appropriée et être habilités en fonction du type de risque auquel ils sont exposés.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les protections sont en place et les équipements sont raccordes à la terre

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les interventions d'ordre électriques sont uniquement réalisées par des employés habilités

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. La maintenance, ainsi que tous les dis fonctionnements constatés font l'objet d'un enregistrement

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• E. Toute intervention sur un conducteur nu sous tension doit être réalisée par une personne habilité et selon une procédure certifiée (obligatoire) , l'intervention est préalablement précédée d'une analyse des risques, en appliquant la hiérarchie des contrôles, et la personne doit être autorisée et désignée par le niveau approprie de direction.. Des inspections (ou SOT) sont réalisés.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Ajouter une photo si besoin pour illustrer votre audit

  Media

• Commentaires et recommandations

6.05 inspection, vérifications de sécurité, et tests des équipements électriques

• A. Les installations et équipements font l'objet de vérifications périodiques et des tests (mesures) de protections sont réalises

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Tous les équipements électriques font l'objet de vérifications (et/ou tests) électriques . Lorsque requis, ia dernière vérification est visible sur l'étiquette de vérification présente sur l'équipement. Les enregistrements des vérifications sont conservés et accessibles.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les vérifications de sécurité électrique et les tests sont effectués par des personnes compétentes et habilitées.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

6.06 Maîtrise de l'énergie consommée

• Les objectifs de maîtrise (et de réduction) de l'énergie consommée sont définis, actualisés périodiquement, communiqués au employés concernes, et font l'objet de plans d'actions pour leur mise en œuvre.

  Yes

  No

  N/A

• A. L'énergie consommée fait l'objet d'un enregistrement et d'un suivi à intervalle périodique

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Des dispositions pratiques (et raisonnables) sont engagées pour réduire la consommation d'énergie consommée surplace.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

6.07 Maîtrise du risque lies aux substances

• A. Des processus et la formation appropriée sont en place pour garantir l'utilisation sûre, le stockage, l'utilisation et la gestion des déchets relatifs aux substances chimiques.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. La maîtrise de l'utilisation (sûre) des substances chimiques est décrite dans les procédures et instructions écrites, et communiquées aux personnes concernées ( exposées)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les information concernant les dangers et disposition à prendre (cas de contacts, inhalation, absorption, etc inappropriée) sont réellement accessibles aux personnes concernées ( dont les personnes exposées) . Par exemple FDES , etc.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. Les substances et produits dangereux sont stockés dans des lieux permettant de garantir la sécurité, et de limiter les risques ( à la fois pour les personnes et pour l'environnement)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• E. Toutes les substances sont identifiées et clairement étiquetées, pour éviter tout usage non approprie par inadvertance.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• F. Les produits et substances dangereuses sont enregistrées. Le registre est actualisé au. Fur et à mesure ( nouvelles entrées, utilisation, mise au rebut, etc. )

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• G. Une évaluation des risques est effectuée pour toutes les substances chimiques utilisées sur site.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• H. Un processus d'approbations d'entrée de substance chimique sur le site est en place. La conformité à la liste des substances interdites ou suage restreint est assurée.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Les substances dangereuses sont passées en revue à intervalle périodique. La possibilité de supprimer le besoin à ces substances, ou de la remplacer par une substance moins dangereuse est analysé systématiquement lors de la revue.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Photos ( par exemple du lieu ou sont stockés ou utilisés les substances, ou des protections, etc.)

  Media

• Commentaires et recommandations

6.08 isolation et condamnation des énergies , processus de consignation et de condamnation (LOTO)

• A. Les mesures appropriées sont mises en œuvre pour garantir la maîtrise des risques pour les personnes qui doivent intervenir sur ( ou à proximité immédiate) une installation, un équipement pour réaliser des opérations telles que la maintenance, la vérification, le nettoyage, et toutes opérations de service ou de réparation.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les étiquettes ,panneaux ( hors service,, danger, équipement hors service,etc) et les matériels (cadenas, etc) pour la condamnation des services, utilités ou équipements, sont à la disposition des personnes concernées.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les employés concernes on reçu la formation et les informations appropriées concernant les risques, et les modalités de consignation et de condamnation.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

6..09 prévention de la violence au travail

• A. L'évaluation des risques est effectuée pour tous les lieux pour lesquels des risques de violence au travail existent

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Des mesures de maîtrise des risques (mesures raisonnables ) sont en place pour contrôler les risques. ( par exemple, contrôle physiques, caméras, gardiens, etc. )

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les employés ont reçu une formation pour leur permettre de reconnaître les risque potentiels de violence, et les dispositions qu'ils doivent adopter dans ce cas.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

6.10 Les équipements de protection individuels

• A. Les équipements de protection individuels appropries aux risques évalués sont fournis et maintenu en état tel que requis (consignes du fabriquant notamment)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. La fourniture des ÉPI est accompagnée d'une information / formation appropriée pour leur utilisation correcte et maintien en état.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Lorsque des ÉPI sont utilisés, les évaluations des risques sont passées en revues pour vérifier si d.autres mesures de maîtrises des risques pourraient permettre de ne plus avoir à les utiliser. (Hiérarchie des contrôles)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Photo

  Media

• Commentaires et recommandations

6.11 des installations et équipements sûres

• A. Les installations et équipements sont maintenus en état et des enregistrements sont conserves pour les informations relatives aux vérifications, inspection, maintenance, entretien courant, réparations, etc.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. La maintenance, les vérifications périodiques et les inspections sont suivi en application de plannings définis et tenus à jour.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Un processus d'identification et de mise hors service est en place pour les installations et équipements dont l'usage sûre ne peut pas être assuré. ( quarantaine, mise hors service, etc.)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. Des personnes compétentes vérifient que les installations et équipements sont sûres avant leur remise en service. (Retour de réparation, etc.) . La remise en service fait l'objet d'une analyse des risques préalable.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Photo

  Media

• Commentaires et recommandations

6.12 Sécurité et contrôle des accès

• A. Les zones du site nécessitant un contrôle d'accès sont définies et un système de contrôle des accès est mis en place et maintenu.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Des évaluations des risques sont engagées pour les zones identifiées à risque.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Les personnes présentes sont un badge permettant de vérifier qu'ils sont autorises pour l'accès à ces zones

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Photo

  Media

• Commentaires et recommandations

6.13 Gestion des déchets

• A. Des procédures sont en place pour assurer que les matériels et substances sont stockées de façon à limiter les risques d'atteinte à la santé et sécurité des personnes et les pollutions environnementales .

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Le tri des déchets est identifié et mis en pratique. La séparation des déchets (substances, produits inflammables, etc) est mise œuvre.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les quantités de cachets par type sont mesures et suivis.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Photo

  Media

• Commentaires et recommandations

6.14 travail en hauteur

• A. Toutes les activités de travail en hauteur font l'objet d'une évaluation des risques

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Un processus d'inspection est en place pour tous les travaux en hauteur ( équipements, ligne de vie, harnais, échelles, etc.)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Une procédure de permis de travail (ou système de management de la sécurité des opérations) est en place pour les tâches à réaliser.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. Les. Employés concernes par le travail en hauteur reçoivent une formation appropriée aux risques, et à l'utilisation des équipements utilises. Cette formation inclut les situations d'urgence et le secours.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Photo

  Media

• Commentaires et recommandations

6.15 Déclaration de méthode sûre

• A. Des instructions sont en place pour l'établissement de procédures de sécurité spécifiques concernant les produits, projets ou sites pour lesquels des risques graves existent.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Des systèmes de travail sûres formalisés sont mis en place et enregistres ( par exemple: procédure de permis de travail, liste des tâches et risques associes, plan de sécurité spécifique, etc)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

6.16 Travailleur isole

• A. Des évaluations des risques sont conduites pour tout travail isole. Des déclarations de méthodes sûres sont établies et mises en œuvre dans ce cas.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les employés concernes reçoivent les équipements à utiliser pour le travail idole et la formation appropriée à leur utilisation.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Un système est en place pour garantir la sécurité des employés qui doivent entreprendre des tâches en travail isole.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

7.01 Environnement de travail et installations

• A. Les installations de travail sont aménagées et maintenues. Le service d'entretien est effectif.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les aires de stockage sont ordonnées et maintenues. Les racks sont bien rangés, les charges sont respectés, la stabilité est vérifiée.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les accès et sorties sont maintenues de façon à faciliter des déplacements sûrs des personnes et des engins. Les issues de secours sont accessibles et dégagées.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. Un plan des installations est établi (conforme aux codes et guides applicables) pour le management de la sécurité des environnements de travail.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Photo

  Media

• Commentaires et recommandations

7.02 suivi de la santé et environnement

• A. La surveillance de l'environnement de travail est réalisé sur la base des résultats de l'évaluation des risques , et des enregistrements des résultats sont conserves.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Inspection, measuring and test equipment related to health and safety monitoring is appropriately identified, calibrated, maintained and stored

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Un système formalisé de surveillance de la santé est mis en place et suivi pour assurer que les employés suivent périodiquement des visites médicales,remettant de vérifier et valider leurs rigides au regard des risques et taches. Ces enregistrements sont conserves. Le système est passé en revue périodiquement.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

7.03 Ergonomie du poste de travail

• A. Les facteurs ergonomiques sont pris en considération dans l'évaluation des risques . Cela conduit à la fourniture des poste de travail appropries ( conception et fourniture)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les employés concernes reçoivent un information concernant les risques et l'ergonomie du poste de travail.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. L'évaluation de l'ergonomie des postes de travail est réalisée en fonction des besoins relevés.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Photo

  Media

• Commentaires et recommandations

7.04 Premiers soins

• A. Les besoins pour les premiers soins sont évalues en concertation avec les employés concernes.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les équipements et les installations pour les premiers soins sont en place pour couvrir les risques lies à la bâtiez et au lieu du travail. Cela inclu les panneaux indicateurs , les affichages nécessaires ( liste de SST, numéros d'appel d'urgence, etc) le stockage et la mise à disposition des kits d'urgence et matériels nécessaires.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Un processus est en place concernant la prévention de l'exposition aux maladies transmissibles ( hygiène des mains, masques, etc.)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. Les sauveteurs secouristes du travail (SST) reçoivent la formation appropriée, et les sessions de recyclages sont engagées à intervalles périodique . Les enregistrements de ces formations sont conserves. La liste des SST est affichée sur le lieu du travail.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Photo

  Media

• Commentaires et recommandations

7.05 Déclaration des incidents

• A. Les processus sont en place pour l'enregistrement des incidents, l'analyse des causes et la mise en œuvre des actions correctives et préventives.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les informations concernant les incidents , les causes identifiées, les actions correctives et préventives, les statistiques (taux de fréquence, de gravité, etc) sont présentes aux employés et mis à leur disposition.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les installations (sites, activités, projets, etc) ont des processus en place pour la déclaration des incidents ( déclaration des AT) . Les personnes en charge des déclarations officielles sont désignées et connues de employés concernes. Le processus prévoit la liste des personnes (fonctions) impliquées dans le processus de déclaration ( ou qui doivent être mis en copie)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• D. Les processus sont en place l'organisation du retour au poste de travail des employés qui ont été accidentés ( visite médicale de reprise, travail allégé, formation au riques du poste de travail, etc)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

7.06 Manutentions manuelles

• A. Les processus et équipements sont en place pour évaluer et minimiser les risques associes à manutention manuelle.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les tâches dangereuses de manutention manuelle doivent être évaluées et les processus de maîtrise des risques doivent être engagés.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Des formations concernant les risques lies à la manutention manuelle doivent être engagées pour tous les personnels qui ont à réaliser ce type d'opération dans le cadre de leur travail normal.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

8.01 actions correctives et préventives

• A. Les action correctives sont identifiées, priori ses et les responsabilités sont assignées pour leur mise en œuvre.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Le Management des sites engagement dans les délais les actions appropriées pour corriger les déficience en matière HSE qui sont détectées lors des audits.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Le plan de suivi des actions correctives engagées et revu périodiquement pour vérifier les progrès accomplis.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

8.02 Reporting des dangers et des incidents

• A. Les employés sont encouragés et ont la possibilité de déclarer les dangers (situations et comportements) , les presque accidents, les incidents (premiers soins, accidents sans arrêt, accidents avec arrêt, et tout événement qui affecte leur santé). . Ces informations sont communiquées aux employés ( par exemple lors de la formation à l'accueil des nouveaux).

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Les dangers et les incidents sont enregistres dans une base de données, de façon à suivre individuellement chaque événement (type d'incident, analyse des causes, actions correctives, etc), et de suivre les différents types d'événement, par nature et conséquences (gravité et répète t'invite, nature des tâches en relation, périodes ou ils surviennent, lieux, etc)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Un tableau de bord (indicateurs KPI) sur les incidents et les dangers est utilisé par la direction de l'organisation pour mesurer, suivre et prendre les dispositions appropriées concernant l'évolution des incidents.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

8.03 Les audits HSE

• A. Des audits du système de management sont réalisés par des auditeurs internes (ou externes) compétents ( formation des auditeuurs.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les rapports d'audits et les revues des actions correctives du système de management HSE sont produits et diffuses au sein de l'organisation.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

8.04 Revues du système de management

• A. Des revues périodiques du système de management sont dirigées par la direction afin de prendre les diosition apprriees au regard des résultats comparés aux objectifs fixes, engagements et cibles.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les revues du système de management sont documentées. Les personnes présentes aux revues sont identifiées. Les décisions prises en revue sont indiquées sur le compte rendu de la revue. Les actions préventives et correctives sont examinées lors des revues périodiques.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Des données sur la santé, la sécurité et l'environnement sont passées en revue avec les représentants des employés (CHSCT) . (Données statistiques, données sur les incidents, les formations, les actions correctives, les modifications et changements prévus dans l'organisation, etc.)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

8.05 Les enquêtes sur les incidents

• A. Tout incident qui a provoqué une blessure, les maladies professionnelles, les accidents avec ou sans arrêt font l'objet d'enquêtes destinées à identifier les causes profondes à l'origine de ceux ci et prendre les mesures correctives pour en éviter le renouvellement.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les incidents sont signales des leur détection et un enquête préliminaire est engagée des que possible par le management local et le conseiller HSE. Les personés impliquées ( témoins, blessés, etc.) sont interviewées durant cette enquête.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les managers concernes, les agents de maîtrise, les conseillers HSE et les représentants des employés ( CHSCT) reçoivent un formation appropriée pour la réalisation des enquêtes sur les incidents.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations

8.06 iInspection de la zone de travail

• A. Des inspections HSE régulières sont planifiées et réalisées sur les zones de travail . Ces inspections font l'objet de rapports documents, (check-list, rapport, etc)

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• B. Les représentant des employés sont consultes au sujet des questions concernant les conditions de travail. Les points détectes (questions) lors des inspections sont étudiées avec ces représentants des employés.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• C. Les inspections montrent les résultats et l'implication des employés qui sont passés en revue lors de ces inspections.

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Les managers réalisent des visites de sécurité par l'observation. (SOT) ces visites permettent de mettre en évidence les comportements appropries, de rappeler les comportements attendus, et d'engager les employés à adopter ces comportements

  Conforme

  Partiel

  N-C

  N.A

• Commentaires et recommandations