INFORMATION
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Adresse du Département Cofely Services - Responsable d'Equipe
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Date de la visite
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Nom du client
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Contrat
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Type de contrat
- P1
- P2
- P3
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Prestations
- Exploitation
- Entretien
- Multitechnique
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Nom de l'installation
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Numéro de l'installation
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Durée du contrat
DONNEES GENERALES
Objectifs
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Objectifs
Méthodologie
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Méthodologie
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Réalisé par :
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Personne(s) présente(s)
Information générales
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Adresse du site / coordonnées GPS
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Photo du site
REGLEMENTATIONS
Puissance chaufferie
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Paragraphe applicable
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Puissance total installée en chaufferie ou sur site (faire détail par chaufferie)
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Si P < 400 kW : contrôle annuel à réaliser
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Point réglementation :
Contrôle annuel des chaudières > à 4 kW et < à 400 kW (Décret n°2009-649 du 09/06/2009 - Arrêté du 15/09/2009) - Attestation d'entretien chaudière -
Si P > 400 kW : contrôle annuel à réaliser
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Point réglementation :
Rendement des chaudières (P>400kW et <20MW) (Décret n°2009-649 du 09/06/2009 - Article R 224-20 et 224-30 du code de l'environnement) - A chaque remise en marche ou au moins tous les 3 mois pendant la période de fonctionnement - Fiche d'analyse de combustion et calcul du rendement caractéristique -
Si P > 400 kW : contrôle annuel à réaliser
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Point réglementation :
Contrôle périodique de l'efficacité énergétique : contrôle biannuel des chaudières > à 400kW et < à 20MW par un organisme agréé (Décret n°2009-649 du 09/06/2009 - Article R 224-31 du code de l'environnement)
L.exploitant d'une chaudière d'une puissance nominal supérieure à 400kW et inférieure à 20MW, a l'obligation de faire réaliser un contrôle périodique de l'efficacité énergétique de celle-ci par un organisme accrédité. La période entre deux contrôle ne doit pas excéder 2 ans. Les chaudières neuves font aussi l'objet d'un premier contrôle périodique dans un délai de 2 ans à compter de leur installation.
Contrôle des émissions polluantes : Contrôle biannuel des émissions (NOx, O2, débit) des chaudières > à 2MW et < à 20 MW (Arrêté du 25/07/1997 modifié : 6.3 de l'annexe). Le premier contrôle des émissions polluantes d'une chaudière en service doit être réalisé d'ici juin 2012 au plus tard.
Pour les chaudières dont la puissance nominale est supérieure à 400kW et inférieure ou égale à 2MW, l'exploitant doit faire réaliser des mesures permettant d'évaluer les concentrations de polluants atmosphériques émises dans l'atmosphère par la chaudière. Si la chaudière est également soumise au contrôle périodique, les mesures sont réalisées dans le cadre de ce contrôle.
Arrête du 23/06/78 si P > 70kW
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Paragraphe applicable ?
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Hauteur sous plafond > 2,20 m ?
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Ventilation basse existante ?
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Ventilation haute existante ?
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Coupure gaz extérieure ?
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Coupure lumière extérieure ?
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Coupure puissance extérieure ?
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Extincteur(s) contrôlé(s) ?
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Porte coupe feu ?
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Évacuation des eaux de ruissellement ?
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Bac de rétention (fioul ou toxique) ?
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Disconnecteur ?
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Commentaires / Remarques
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Photo
Décret N°93/40 - Protection des travailleurs
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Paragraphe applicable ?
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Soupape raccordée sans risque de projection ?
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Sectionneur ou organe de coupure ?
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Détection flamme du brûleur fonctionnelle ?
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Organe de commande visible et identifiable ?
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Tableau de commande visible et identifiable ?
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Protection contre les brûlures ?
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Commentaires / Remarques
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Photo
Code Environnemental - Puissance Chaudière > à 400kW et < à 20MW
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Paragraphe applicable ?
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Indicateur de température de départ ?
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Indicateur de température de retour ?
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Dispositif de contrôle de température de fumées ?
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Photo
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Commentaires / Remarques
Installations électriques - Code du travail
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Paragraphe applicable ?
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Attestation de contrôle annuel ?
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Schéma électrique ?
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Absence de conducteur(s) nu(s) ?
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Photo
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Commentaires / Remarques
CHAUFFAGE
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Locaux techniques présents
- Chaufferie
- Sous-station
Chaufferie
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Puissance total de la chaufferie
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Type de bâtiment
- ICPE
- SEVESO
- IGH
- ERP
- Autre
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Usage
- Bâtiment de bureaux
- Bâtiment communal
- Enseignement secondaire et supérieure
- Équipements sociaux culturels
- Équipement sportifs
- Groupe scolaire école
- Habitat privé
- Habitat social
- Hôpital clinique
- Hôtellerie
- Industrie hors bâtiment tertiaire
- Local commercial
- Local technique communal
- Maison de retraite
- Multiusage
- Piscine
- Prison
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Accès à la chaufferie
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Information / Remarque
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Photo
Chaudière
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Type de chaudière
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Marque
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Modèle
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N° de serie
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Année de mise en service
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Puissance
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État global du matériel
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Information / Remarque
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Photo
Brûleur
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Type de combustible
- Biomasse
- Électricité
- Fioul domestique
- Fioul lourd
- Gaz naturel
- Autre
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Préciser le type
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Type de brûleur
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Marque
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Modèle
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N° de serie
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Année de mise en service
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Puissance
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État global du matériel
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Information / Remarque
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Photo
Sous-station
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Nom de la sous-station
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Type de bâtiment
- ICPE
- SEVESO
- IGH
- ERP
- Autre
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Usage
- Bâtiment de bureaux
- Bâtiment communal
- Enseignement secondaire et supérieure
- Équipements sociaux culturels
- Équipement sportifs
- Groupe scolaire école
- Habitat privé
- Habitat social
- Hôpital clinique
- Hôtellerie
- Industrie hors bâtiment tertiaire
- Local commercial
- Local technique communal
- Maison de retraite
- Multiusage
- Piscine
- Prison
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Accès à la sous-station
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Puissance total de la sous-station
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Information / Remarque
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Photo
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Armoire / coffret électrique
Armoire / Coffret électrique
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Nom de l'équipement
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Présence du plan électrique ?
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État fermeture à clés bon ?
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Ampérage disjoncteur principal
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État global du matériel
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Information / Remarque
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Photo
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Automatisme régulation
Automatisme régulation
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Nom de l'équipement
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Marque
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Modèle
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Existe t-il une sauvegarde ?
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État global du matériel
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Information / Remarque
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Photo
Bouteille de découplage
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Nom de l'équipement
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Marque
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Modèle
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Capacité en m3
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État global du matériel
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Information / Remarque
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Photo
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Échangeur
Échangeur
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Type d'échangeur
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Nom de l'équipement
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Marque
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Modèle
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Puissance en kW
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État global du matériel
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Information / Remarque
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Photo
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Depart
Départ
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Type de départ
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Nom du départ
Pompe
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Type de pompe
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Marque
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Modèle
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N° de serie
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HMT en mCE (Hauteur Manométrique Totale en mètre de Colonne d'Eau)
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Débit en m3/h
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État global du matériel
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Information / Remarque
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Photo
Vannes de régulation
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Marque
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Modèle
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N° de serie
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État global du matériel
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Information / Remarque
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Photo
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Nom du départ
Pompe
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Type de pompe
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Marque
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Modèle
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N° de serie
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HMT en mCE (Hauteur Manométrique Totale en mètre de Colonne d'Eau)
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Débit en m3/h
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État global du matériel
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Information / Remarque
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Photo
Disconnecteur
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Nom de l'équipement
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Date du dernier contrôle
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Montage conforme au DTU (Document Technique Unifié)
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Marque
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Type de Disconnecteur
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Diamètre
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État global du matériel
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Information / Remarque
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Photo
Filtre hydraulique
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Nom de l'équipement
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Marque
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Modèle
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Diamètre
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État global du matériel
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Information / Remarque
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Photo
Pot d'injection
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Nom de l'équipement
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Marque
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Modèle
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Type de produit de traitement
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Présence d'un bac de rétention
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État global du matériel
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Information / Remarque
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Photo
Purgeur
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Nom de l'équipement
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Marque
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Modèle
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Nombre
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État global du matériel
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Information / Remarque
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Photo
Soupape
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Nom de l'équipement
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Marque
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Modèle
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Numéro de la soupape
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Pression de tarage
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État global du matériel
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Information / Remarque
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Photo
Vannes et robinetteries
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Nom de l'équipement
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Nombre
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Marque
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Modèle
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État global du matériel
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Information / Remarque
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Photo
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Réseau de tuyauteries
Réseaux de tuyauteries
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Nom de l'équipement
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État global du matériel
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Information / Remarque
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Photo
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Schéma de principe
Réseaux de tuyauteries
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Présent ?
-
Mis à jour ?
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Information / Remarque
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Photo
SIGNATURE
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Remarque générales liées à la visite
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Nom et signature COFELY Services