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  • Nom et numéro de la cellule de crise

  • Réalisé le

  • Préparé par :

  • Cet outil est une aide à la décision en en cas d'événement grave (survenu d'un incident ou accident) et en cas de déclenchement de cellule de crise.

    Vous devez répondre à chacune des questions. Les réponses permettront de vous guider quant aux actions à mettre en oeuvre.

    Pensez à cliquer sur "nouvelle section" à chaque fin de section pour passer à la suivante. Puis à la fin de la dernière section cliquez sur "marquer comme terminé".

    Vous avez la possibilité de générer un rapport à la fin qui synthétise toutes les réponses aux différentes questions de manière à avoir un résumé des évènements.

Typologie de l'évènement

  • Contexte :

  • De quel type d'incident s'agit-il ?

  • Localisation de l'incident :

  • Date et heure de l'incident :

  • Décrire les circonstances de l'incident :

  • Les secours (15, 17, 18 ou 112) ont-ils été appelés ?

  • Les secours sont-ils sur place ?

  • Il y a-t-il nécessité d'appeler les secours ?

  • Appeler les secours dans les plus brefs délais.

  • Le PC d'alerte a-t-il été appelé ?

  • Le PC d'alerte doit être appelé au +33 825 841 193, par la victime si son état de santé lui permet. A défaut un témoin Cofely ou la première personne avisée Cofely se chargera d'appeler le PC d'alerte.

  • Le Préventeur est-il prévenu ?

  • Appeler le Préventeur dans les plus brefs délais.

  • Un témoin Cofely est-il présent sur place ?

  • Identité du témoin :

  • Quelles sont les autres personnes actuellement sur place ?

  • Puissance de l'installation concernée :

  • L'installation concernée est une ICPE. Il faut prévenir la DREAL de la pollution atmosphérique.

  • Nature du combustible :

  • Pollution faisant suite à :

  • Préciser la nature des polluants :

  • Origine possible de la pollution :

  • Précisez :

  • Est-il possible de fonctionner avec un autre générateur ?

  • Le combustible utilisé sera-t-il toujours le même ?

  • ACTIONS IMMEDIATES A ENTREPRENDRE :

    - Prévenir la DREAL si le dépassement a lieu sur une ICPE
    - Procéder aux optimisations pouvant être faites d'un point de vue exploitation (combustion, traitement des fumées, changement du combustible)
    - Etudier la possibilité de fonctionner sur un autre générateur ou avec un autre combustible

Conséquences de l'événement

  • En fonction de la gravité et de l'évolution de la situation, notamment si celle-ci n'est pas maîtrisée, il sera nécessaire de déclencher une cellule de crise région.
    Si la situation est maîtrisée il faudra déclencher une cellule de crise agence.

  • Les conséquences humaines sont-elles importantes (mort d'Hommes, malades, pollution de tiers, intoxication...) ?

  • Précisez :

  • Des publics sensibles sur le plan médiatique (bébés, enfants, femmes enceintes, personnes âgées) sont-ils touchés ?

  • Précisez :

  • Les dégâts matériels sont-ils importants ?

  • Précisez :

  • L'événement a-t-il des conséquences sur d'autres installations ?

  • L'événement risque de s'étendre à d'autres services publics (gaz, électricité) ?

  • Prévenir immédiatement les concessionnaires des réseaux impactés.

    Numéros utiles :
    GRDF : 0 800 47 33 33
    ERDF : 09 726 750 + n° du département

  • Il reste des incertitudes sur les conséquences et la durée de l'événement ?

  • La continuité du service est-elle menacée ou interrompue ?

  • Prévenez le client / les usagers de la coupure.

  • Des clients sensibles sont-ils concernés ?

  • Le délai de remise en état est-il maîtrisé ?

Médiatisation de l'événement

  • Des journalistes sont-ils présents dans l'environnement proche de l'événement ?

  • Informez d'urgence le service communication de la Région Nord-Est. Ils se chargeront d'informer la communication au niveau national si l'événement est trop important.

    Dans tous les cas, rappeler à tous qu’aucune communication ne doit être faite à la presse et aux médias de l’entité sans en avoir été préalablement autorisé.

    Réponses-types pour les situations d'urgence :
    « Je n’ai pas autorité pour vous répondre, mais je vais contacter notre Service de Communication qui vous rappellera le plus rapidement possible ».
    « Je suis désolé, je ne suis pas habilité à répondre à la presse mais je me renseigne et je vous rappelle pour vous indiquer qui peut vous donner ces informations »

  • Les médias se sont déjà manifestés ?

  • La couverture médiatique est elle importante ?

Responsabilité ENGIE / COFELY

  • ENGIE / COFELY a-t-il une responsabilité apparente dans l'événement ?

  • Informez d'urgence le service juridique de la Région Nord-Est.

  • L'image de ENGIE / COFELY est-elle impactée ?

  • Il y a-t-il des enjeux financiers ou commerciaux importants ?

  • La DREAL est-elle au courant de l'événement ?

  • Informez la DREAL dans les plus brefs délais et suivez leur demande.

  • La DREAL est-elle sur place ?

  • Localisation de l'incident :

  • Date et heure de l'incident :

  • Décrire les circonstances de l'incident :

  • L'agence de l'eau est-elle prévenue ?

  • Prévenir l'agence de l'eau : 03 26 66 25 75

  • Les secours (15, 17, 18 ou 112) ont-ils été appelés ?

  • Les secours sont-ils sur place ?

  • Il y a-t-il nécessité d'appeler les secours ?

  • Appeler les secours dans les plus brefs délais.

  • Le PC d'alerte a-t-il été appelé ?

  • Le PC d'alerte doit être appelé au +33 825 841 193, par la victime si son état de santé lui permet. A défaut un témoin Cofely ou la première personne avisée Cofely se chargera d'appeler le PC d'alerte.

  • Le Préventeur est-il prévenu ?

  • Appeler le Préventeur dans les plus brefs délais.

  • Un témoin Cofely est-il présent sur place ?

  • Identité du témoin :

  • Quelles sont les autres personnes actuellement sur place ?

  • Impact environnemental sur :

  • Préciser la nature des polluants :

  • Pollution faisant suite à :

  • La pollution a pu être canalisée avec un kit anti-déversement ?

  • ACTIONS IMMEDIATES A ENTREPRENDRE :

    - Prévenir l'agence de l'eau : 03 26 66 25 75
    - Absorber les polluants à l'aide d'un kit absorbant si possible
    - Protéger à l'aide d'absorbant les différents regards, caniveaux d'écoulement des eaux pluviales

Conséquences de l'événement

  • En fonction de la gravité et de l'évolution de la situation, notamment si celle-ci n'est pas maîtrisée, il sera nécessaire de déclencher une cellule de crise région.
    Si la situation est maîtrisée il faudra déclencher une cellule de crise agence.

  • Les conséquences humaines sont-elles importantes (mort d'Hommes, malades, pollution de tiers, intoxication...) ?

  • Précisez :

  • Des publics sensibles sur le plan médiatique (bébés, enfants, femmes enceintes, personnes âgées) sont-ils touchés ?

  • Précisez :

  • Les dégâts matériels sont-ils importants ?

  • Précisez :

  • L'événement a-t-il des conséquences sur d'autres installations ?

  • L'événement risque de s'étendre à d'autres services publics (gaz, électricité) ?

  • Prévenir immédiatement les concessionnaires des réseaux impactés.

    Numéros utiles :
    GRDF : 0 800 47 33 33
    ERDF : 09 726 750 + n° du département

  • Il reste des incertitudes sur les conséquences et la durée de l'événement ?

  • La continuité du service est-elle menacée ou interrompue ?

  • Prévenez le client / les usagers de la coupure.

  • Des clients sensibles sont-ils concernés ?

  • Le délai de remise en état est-il maîtrisé ?

Médiatisation de l'événement

  • Des journalistes sont-ils présents dans l'environnement proche de l'événement ?

  • Informez d'urgence le service communication de la Région Nord-Est. Ils se chargeront d'informer la communication au niveau national si l'événement est trop important.

    Dans tous les cas, rappeler à tous qu’aucune communication ne doit être faite à la presse et aux médias de l’entité sans en avoir été préalablement autorisé.

    Réponses-types pour les situations d'urgence :
    « Je n’ai pas autorité pour vous répondre, mais je vais contacter notre Service de Communication qui vous rappellera le plus rapidement possible ».
    « Je suis désolé, je ne suis pas habilité à répondre à la presse mais je me renseigne et je vous rappelle pour vous indiquer qui peut vous donner ces informations »

  • Les médias se sont déjà manifestés ?

  • La couverture médiatique est elle importante ?

Responsabilité ENGIE / COFELY

  • ENGIE / COFELY a-t-il une responsabilité apparente dans l'événement ?

  • Informez d'urgence le service juridique de la Région Nord-Est.

  • L'image de ENGIE / COFELY est-elle impactée ?

  • Il y a-t-il des enjeux financiers ou commerciaux importants ?

  • La DREAL est-elle au courant de l'événement ?

  • Informez la DREAL dans les plus brefs délais et suivez leur demande.

  • La DREAL est-elle sur place ?

  • Localisation de l'incident :

  • Date et heure de l'incident :

  • Décrire les circonstances de l'incident :

  • Les secours (15, 17, 18 ou 112) ont-ils été appelés ?

  • Les secours sont-ils sur place ?

  • Il y a-t-il nécessité d'appeler les secours ?

  • Appeler les secours dans les plus brefs délais.

  • Le PC d'alerte a-t-il été appelé ?

  • Le PC d'alerte doit être appelé au +33 825 841 193, par la victime si son état de santé lui permet. A défaut un témoin Cofely ou la première personne avisée Cofely se chargera d'appeler le PC d'alerte.

  • Le Préventeur est-il prévenu ?

  • Appeler le Préventeur dans les plus brefs délais.

  • Un témoin Cofely est-il présent sur place ?

  • Identité du témoin :

  • Quelles sont les autres personnes actuellement sur place ?

  • ACTIONS IMMEDIATES A ENTREPRENDRE :

    - Arrêter la pompe de transfert
    - Fermer la vanne police
    - Absorber le fioul à l'aide d'un kit absorbant si possible
    - Protéger à l'aide d'absorbant les différents regards, caniveaux d'écoulement des eaux pluviales
    - Couper les générateurs s'il existe un risque d'incendie, explosion...

Conséquences de l'événement

  • En fonction de la gravité et de l'évolution de la situation, notamment si celle-ci n'est pas maîtrisée, il sera nécessaire de déclencher une cellule de crise région.
    Si la situation est maîtrisée il faudra déclencher une cellule de crise agence.

  • La fuite est-elle canalisable avec un kit anti-déversement ?

  • Existe t-il un risque de déversement dans les eaux (caniveaux, rivières, eaux pluviales...)

  • Précisez :

  • Prévenir l'agence de l'eau : 03 26 66 25 75

  • Existe t-il un risque d'incendie dont le fioul serait à l'origine ?

  • Les conséquences humaines sont-elles importantes (mort d'Hommes, malades, pollution de tiers, intoxication...) ?

  • Précisez :

  • Des publics sensibles sur le plan médiatique (bébés, enfants, femmes enceintes, personnes âgées) sont-ils touchés ?

  • Précisez :

  • Les dégâts matériels sont-ils importants ?

  • Précisez :

  • L'événement a-t-il des conséquences sur d'autres installations ?

  • L'événement risque de s'étendre à d'autres services publics (gaz, électricité) ?

  • Prévenir immédiatement les concessionnaires des réseaux impactés.

    Numéros utiles :
    GRDF : 0 800 47 33 33
    ERDF : 09 726 750 + n° du département

  • Il reste des incertitudes sur les conséquences et la durée de l'événement ?

  • La continuité du service est-elle menacée ou interrompue ?

  • Prévenez le client / les usagers de la coupure.

  • Des clients sensibles sont-ils concernés ?

  • Le délai de remise en état est-il maîtrisé ?

Médiatisation de l'événement

  • Des journalistes sont-ils présents dans l'environnement proche de l'événement ?

  • Informez d'urgence le service communication de la Région Nord-Est. Ils se chargeront d'informer la communication au niveau national si l'événement est trop important.

    Dans tous les cas, rappeler à tous qu’aucune communication ne doit être faite à la presse et aux médias de l’entité sans en avoir été préalablement autorisé.

    Réponses-types pour les situations d'urgence :
    « Je n’ai pas autorité pour vous répondre, mais je vais contacter notre Service de Communication qui vous rappellera le plus rapidement possible ».
    « Je suis désolé, je ne suis pas habilité à répondre à la presse mais je me renseigne et je vous rappelle pour vous indiquer qui peut vous donner ces informations »

  • Les médias se sont déjà manifestés ?

  • La couverture médiatique est elle importante ?

Responsabilité ENGIE / COFELY

  • ENGIE / COFELY a-t-il une responsabilité apparente dans l'événement ?

  • Informez d'urgence le service juridique de la Région Nord-Est.

  • L'image de ENGIE / COFELY est-elle impactée ?

  • Il y a-t-il des enjeux financiers ou commerciaux importants ?

  • La DREAL est-elle au courant de l'événement ?

  • Informez la DREAL dans les plus brefs délais et suivez leur demande.

  • La DREAL est-elle sur place ?

  • De quel type d'incident s'agit-il ?

  • Localisation de l'incident :

  • Date et heure de l'incident :

  • Décrire les circonstances de l'incident :

  • Les secours (15, 17, 18 ou 112) ont-ils été appelés ?

  • Les secours sont-ils sur place ?

  • Il y a-t-il nécessité d'appeler les secours ?

  • Appeler les secours dans les plus brefs délais.

  • Le PC d'alerte a-t-il été appelé ?

  • Le PC d'alerte doit être appelé au +33 825 841 193, par la victime si son état de santé lui permet. A défaut un témoin Cofely ou la première personne avisée Cofely se chargera d'appeler le PC d'alerte.

  • Le Préventeur est-il prévenu ?

  • Appeler le Préventeur dans les plus brefs délais.

  • Un témoin Cofely est-il présent sur place ?

  • Identité du témoin :

  • Quelles sont les autres personnes actuellement sur place ?

  • Prévenir immédiatement ErDF pour réparer au plus tôt la coupure : 09 726 750 + n° du département.

Conséquences de l'événement

  • En fonction de la gravité et de l'évolution de la situation, notamment si celle-ci n'est pas maîtrisée, il sera nécessaire de déclencher une cellule de crise région.
    Si la situation est maîtrisée il faudra déclencher une cellule de crise agence.

  • Les conséquences humaines sont-elles importantes (mort d'Hommes, nombres de blessés important, personnes privées de chauffage) ?

  • Précisez :

  • Des publics sensibles sur le plan médiatique (bébés, enfants, femmes enceintes, personnes âgées) sont-ils touchés ?

  • Précisez :

  • Les dégâts matériels sont-ils importants ?

  • Précisez :

  • L'événement a-t-il des conséquences sur d'autres installations ?

  • L'événement risque de s'étendre à d'autres services publics (gaz, électricité) ?

  • Prévenir immédiatement les concessionnaires des réseaux impactés.

    Numéros utiles :
    GRDF : 0 800 47 33 33
    ERDF : 09 726 750 + n° du département

  • Il reste des incertitudes sur les conséquences et la durée de l'événement ?

  • La continuité du service est-elle menacée ou interrompue ?

  • Prévenez le client / les usagers de la coupure.

  • Des clients sensibles sont-ils concernés ?

  • Le délai de remise en état est-il maîtrisé ?

Médiatisation de l'événement

  • Des journalistes sont-ils présents dans l'environnement proche de l'événement ?

  • Informez d'urgence le service communication de la Région Nord-Est. Ils se chargeront d'informer la communication au niveau national si l'événement est trop important.

    Dans tous les cas, rappeler à tous qu’aucune communication ne doit être faite à la presse et aux médias de l’entité sans en avoir été préalablement autorisé.

    Réponses-types pour les situations d'urgence :
    « Je n’ai pas autorité pour vous répondre, mais je vais contacter notre Service de Communication qui vous rappellera le plus rapidement possible ».
    « Je suis désolé, je ne suis pas habilité à répondre à la presse mais je me renseigne et je vous rappelle pour vous indiquer qui peut vous donner ces informations »

  • Les médias se sont déjà manifestés ?

  • La couverture médiatique est elle importante ?

Responsabilité ENGIE / COFELY

  • ENGIE / COFELY a-t-il une responsabilité apparente dans l'événement ?

  • Informez d'urgence le service juridique de la Région Nord-Est.

  • L'image de ENGIE / COFELY est-elle impactée ?

  • Il y a-t-il des enjeux financiers ou commerciaux importants ?

  • La DREAL est-elle au courant de l'événement ?

  • Informez la DREAL dans les plus brefs délais et suivez leur demande.

  • La DREAL est-elle sur place ?

  • Secteur :

  • Nature du fluide :

  • Localisation de l'incident :

  • Date et heure de l'incident :

  • Décrire les circonstances de l'incident :

  • Les secours (15, 17, 18 ou 112) ont-ils été appelés ?

  • Les secours sont-ils sur place ?

  • Il y a-t-il nécessité d'appeler les secours ?

  • Appeler les secours dans les plus brefs délais.

  • Le PC d'alerte a-t-il été appelé ?

  • Le PC d'alerte doit être appelé au +33 825 841 193, par la victime si son état de santé lui permet. A défaut un témoin Cofely ou la première personne avisée Cofely se chargera d'appeler le PC d'alerte.

  • Le Préventeur est-il prévenu ?

  • Appeler le Préventeur dans les plus brefs délais.

  • Un témoin Cofely est-il présent sur place ?

  • Identité du témoin :

  • Quelles sont les autres personnes actuellement sur place ?

  • La fuite est-elle canalisable ?

  • La fuite empiéte-t-elle sur des voies de circulations importantes (projection d'eau, dégagement de vapeur...) ?

  • Existe t-il un risque pour l'environnement, pour la stabilité du terrain ?

Conséquences de l'événement

  • En fonction de la gravité et de l'évolution de la situation, notamment si celle-ci n'est pas maîtrisée, il sera nécessaire de déclencher une cellule de crise région.
    Si la situation est maîtrisée il faudra déclencher une cellule de crise agence.

  • Les conséquences humaines sont-elles importantes (mort d'Hommes, nombres de blessés important) ?

  • Précisez :

  • Des publics sensibles sur le plan médiatique (bébés, enfants, femmes enceintes, personnes âgées) sont-ils touchés ?

  • Précisez :

  • Les dégâts matériels sont-ils importants ?

  • Précisez :

  • L'événement a-t-il des conséquences sur d'autres installations ?

  • L'événement risque de s'étendre à d'autres services publics (gaz, électricité) ?

  • Prévenir immédiatement les concessionnaires des réseaux impactés.

    Numéros utiles :
    GRDF : 0 800 47 33 33
    ERDF : 09 726 750 + n° du département

  • Il reste des incertitudes sur les conséquences et la durée de l'événement ?

  • La continuité du service est-elle menacée ou interrompue ?

  • Prévenez le client / les usagers de la coupure.

  • Des clients sensibles sont-ils concernés ?

  • Le délai de remise en état est-il maîtrisé ?

Médiatisation de l'événement

  • Des journalistes sont-ils présents dans l'environnement proche de l'événement ?

  • Informez d'urgence le service communication de la Région Nord-Est. Ils se chargeront d'informer la communication au niveau national si l'événement est trop important.

    Dans tous les cas, rappeler à tous qu’aucune communication ne doit être faite à la presse et aux médias de l’entité sans en avoir été préalablement autorisé.

    Réponses-types pour les situations d'urgence :
    « Je n’ai pas autorité pour vous répondre, mais je vais contacter notre Service de Communication qui vous rappellera le plus rapidement possible ».
    « Je suis désolé, je ne suis pas habilité à répondre à la presse mais je me renseigne et je vous rappelle pour vous indiquer qui peut vous donner ces informations »

  • Les médias se sont déjà manifestés ?

  • La couverture médiatique est elle importante ?

Responsabilité ENGIE / COFELY

  • ENGIE / COFELY a-t-il une responsabilité apparente dans l'événement ?

  • Informez d'urgence le service juridique de la Région Nord-Est.

  • L'image de ENGIE / COFELY est-elle impactée ?

  • Il y a-t-il des enjeux financiers ou commerciaux importants ?

  • La DREAL est-elle au courant de l'événement ?

  • Informez la DREAL dans les plus brefs délais et suivez leur demande.

  • La DREAL est-elle sur place ?

  • Type de réseau impacté :

  • Localisation de l'incident :

  • Date et heure de l'incident :

  • Décrire les circonstances de l'incident :

  • Les secours (15, 17, 18 ou 112) ont-ils été appelés ?

  • Les secours sont-ils sur place ?

  • Il y a-t-il nécessité d'appeler les secours ?

  • Appeler les secours dans les plus brefs délais.

  • Le PC d'alerte a-t-il été appelé ?

  • Le PC d'alerte doit être appelé au +33 825 841 193, par la victime si son état de santé lui permet. A défaut un témoin Cofely ou la première personne avisée Cofely se chargera d'appeler le PC d'alerte.

  • Le Préventeur est-il prévenu ?

  • Appeler le Préventeur dans les plus brefs délais.

  • Un témoin Cofely est-il présent sur place ?

  • Identité du témoin :

  • Quelles sont les autres personnes actuellement sur place ?

  • ACTIONS IMMEDIATES A ENTREPRENDRE :
    - Installer un périmètre de sécurité en interdisant l'accès autour du sinistre
    - Prévenir immédiatement le concessionnaire du réseau impacté :
    - GrDF : 0 800 47 33 33
    - ErDF : 09 726 750 + n° de département
    - Prévenir les pompiers si besoin

Conséquences de l'événement

  • En fonction de la gravité et de l'évolution de la situation, notamment si celle-ci n'est pas maîtrisée, il sera nécessaire de déclencher une cellule de crise région.
    Si la situation est maîtrisée il faudra déclencher une cellule de crise agence.

  • Les conséquences humaines sont-elles importantes (mort d'Hommes, nombres de blessés important) ?

  • Précisez :

  • Des publics sensibles sur le plan médiatique (bébés, enfants, femmes enceintes, personnes âgées) sont-ils touchés ?

  • Précisez :

  • Les dégâts matériels sont-ils importants ?

  • Précisez :

  • L'événement a-t-il des conséquences sur d'autres installations ?

  • L'événement risque de s'étendre à d'autres services publics (gaz, électricité) ?

  • Prévenir immédiatement les concessionnaires des réseaux impactés.

    Numéros utiles :
    GRDF : 0 800 47 33 33
    ERDF : 09 726 750 + n° du département

  • Il reste des incertitudes sur les conséquences et la durée de l'événement ?

  • La continuité du service est-elle menacée ou interrompue ?

  • Prévenez le client / les usagers de la coupure.

  • Le délai de remise en état est-il maîtrisé ?

Médiatisation de l'événement

  • Des journalistes sont-ils présents dans l'environnement proche de l'événement ?

  • Informez d'urgence le service communication de la Région Nord-Est. Ils se chargeront d'informer la communication au niveau national si l'événement est trop important.

    Dans tous les cas, rappeler à tous qu’aucune communication ne doit être faite à la presse et aux médias de l’entité sans en avoir été préalablement autorisé.

    Réponses-types pour les situations d'urgence :
    « Je n’ai pas autorité pour vous répondre, mais je vais contacter notre Service de Communication qui vous rappellera le plus rapidement possible ».
    « Je suis désolé, je ne suis pas habilité à répondre à la presse mais je me renseigne et je vous rappelle pour vous indiquer qui peut vous donner ces informations »

  • Les médias se sont déjà manifestés ?

  • La couverture médiatique est elle importante ?

Responsabilité ENGIE / COFELY

  • ENGIE / COFELY a-t-il une responsabilité apparente dans l'événement ?

  • Informez d'urgence le service juridique de la Région Nord-Est.

  • L'image de ENGIE / COFELY est-elle impactée ?

  • Il y a-t-il des enjeux financiers ou commerciaux importants ?

  • La DREAL est-elle au courant de l'événement ?

  • Informez la DREAL dans les plus brefs délais et suivez leur demande.

  • La DREAL est-elle sur place ?

  • Localisation de la canalisation concernée :

  • Date et heure de l'incident :

  • Décrire les circonstances de l'incident :

  • Les secours (15, 17, 18 ou 112) ont-ils été appelés ?

  • Les secours sont-ils sur place ?

  • Il y a-t-il nécessité d'appeler les secours ?

  • Appeler les secours dans les plus brefs délais.

  • Le PC d'alerte a-t-il été appelé ?

  • Le PC d'alerte doit être appelé au +33 825 841 193, par la victime si son état de santé lui permet. A défaut un témoin Cofely ou la première personne avisée Cofely se chargera d'appeler le PC d'alerte.

  • Le Préventeur est-il prévenu ?

  • Appeler le Préventeur dans les plus brefs délais.

  • Un témoin Cofely est-il présent sur place ?

  • Identité du témoin :

  • Quelles sont les autres personnes actuellement sur place ?

  • ACTIONS IMMEDIATES A ENTREPRENDRE :

    - Ne mettre en action aucun circuit électrique
    - Couper la vanne en amont de la canalisation si elle est accessible
    - Installer un périmètre de sécurité en interdisant l'accès autour du sinistre
    - Ne pas utiliser de téléphone portable à côté de la canalisation rompue
    - Appeler GrDF pour demander la coupure de l'alimentation gaz : 0 800 47 33 33
    - Prévenir les pompiers
    - Prévenir le responsable hiérarchique

Conséquences de l'événement

  • En fonction de la gravité et de l'évolution de la situation, notamment si celle-ci n'est pas maîtrisée, il sera nécessaire de déclencher une cellule de crise région.
    Si la situation est maîtrisée il faudra déclencher une cellule de crise agence.

  • Les conséquences humaines sont-elles importantes (mort d'Hommes, nombres de blessés important) ?

  • Précisez :

  • Des publics sensibles sur le plan médiatique (bébés, enfants, femmes enceintes, personnes âgées) sont-ils touchés ?

  • Précisez :

  • Les dégâts matériels sont-ils importants ?

  • Précisez :

  • L'événement a-t-il des conséquences sur d'autres installations ?

  • L'événement risque de s'étendre à d'autres services publics (gaz, électricité) ?

  • Prévenir immédiatement les concessionnaires des réseaux impactés.

    Numéros utiles :
    GRDF : 0 800 47 33 33
    ERDF : 09 726 750 + n° du département

  • Il reste des incertitudes sur les conséquences et la durée de l'événement ?

  • La continuité du service est-elle menacée ou interrompue ?

  • Prévenez le client / les usagers de la coupure.

  • Le délai de remise en état est-il maîtrisé ?

Médiatisation de l'événement

  • Des journalistes sont-ils présents dans l'environnement proche de l'événement ?

  • Informez d'urgence le service communication de la Région Nord-Est. Ils se chargeront d'informer la communication au niveau national si l'événement est trop important.

    Dans tous les cas, rappeler à tous qu’aucune communication ne doit être faite à la presse et aux médias de l’entité sans en avoir été préalablement autorisé.

    Réponses-types pour les situations d'urgence :
    « Je n’ai pas autorité pour vous répondre, mais je vais contacter notre Service de Communication qui vous rappellera le plus rapidement possible ».
    « Je suis désolé, je ne suis pas habilité à répondre à la presse mais je me renseigne et je vous rappelle pour vous indiquer qui peut vous donner ces informations »

  • Les médias se sont déjà manifestés ?

  • La couverture médiatique est elle importante ?

Responsabilité ENGIE / COFELY

  • ENGIE / COFELY a-t-il une responsabilité apparente dans l'événement ?

  • Informez d'urgence le service juridique de la Région Nord-Est.

  • L'image de ENGIE / COFELY est-elle impactée ?

  • Il y a-t-il des enjeux financiers ou commerciaux importants ?

  • La DREAL est-elle au courant de l'événement ?

  • Informez la DREAL dans les plus brefs délais et suivez leur demande.

  • La DREAL est-elle sur place ?

  • Numéro et nom de l'installation concernée :

  • Date et heure de l'incident :

  • Décrire les circonstances de l'incident :

  • Les secours (15, 17, 18 ou 112) ont-ils été appelés ?

  • Les secours sont-ils sur place ?

  • Il y a-t-il nécessité d'appeler les secours ?

  • Appeler les secours dans les plus brefs délais.

  • Le PC d'alerte a-t-il été appelé ?

  • Le PC d'alerte doit être appelé au +33 825 841 193, par la victime si son état de santé lui permet. A défaut un témoin Cofely ou la première personne avisée Cofely se chargera d'appeler le PC d'alerte.

  • Le Préventeur est-il prévenu ?

  • Appeler le Préventeur dans les plus brefs délais.

  • Un témoin Cofely est-il présent sur place ?

  • Identité du témoin :

  • Quelles sont les autres personnes actuellement sur place ?

  • Détection de la fuite :

  • La fuite de gaz a pu être identifiée ?

  • Localisation de la fuite :

  • ACTIONS IMMEDIATES A ENTREPRENDRE :

    - Evacuer la chaufferie, vérifier qu'il n'y ait plus personne dans la chaufferie
    - Appuyer sur les boutons d'arrêt d'urgence
    - Fermer la vanne gaz de la chaufferie
    - Ne pas utiliser d'appareils susceptibles d'amener un point chaud ou de créer un arc électrique dans la chaufferie (pas de téléphone portable dans la chaufferie)
    - Etablir un périmètre de sécurité
    - Ouvrir les portes de la chaufferie pour ventiler la zone

  • La coupure gaz a-t-elle été sectionnée en chaufferie ?

  • ACTIONS IMMEDIATES A ENTREPRENDRE :

    - Ne mettre en action aucun circuit électrique
    - Couper la vanne en amont du poste
    - Installer un périmètre de sécurité en interdisant l'accès autour du poste de détente
    - Ne pas utiliser de téléphone portable à côté du poste de détente
    - Appeler GrDF pour demander la coupure de l'alimentation gaz : 0 800 47 33 33
    - Prévenir les pompiers
    - Prévenir le responsable hiérarchique

  • La vanne en amont du poste a-t-elle été coupée ?

Conséquences de l'événement

  • En fonction de la gravité et de l'évolution de la situation, notamment si celle-ci n'est pas maîtrisée, il sera nécessaire de déclencher une cellule de crise région.
    Si la situation est maîtrisée il faudra déclencher une cellule de crise agence.

  • Les conséquences humaines sont-elles importantes (mort d'Hommes, nombres de blessés important) ?

  • Précisez :

  • Des publics sensibles sur le plan médiatique (bébés, enfants, femmes enceintes, personnes âgées) sont-ils touchés ?

  • Précisez :

  • Les dégâts matériels sont-ils importants ?

  • Précisez :

  • L'événement a-t-il des conséquences sur d'autres installations ?

  • L'événement risque de s'étendre à d'autres services publics (gaz, électricité) ?

  • Prévenir immédiatement les concessionnaires des réseaux impactés.

    Numéros utiles :
    GRDF : 0 800 47 33 33
    ERDF : 09 726 750 + n° du département

  • Il reste des incertitudes sur les conséquences et la durée de l'événement ?

  • La continuité du service est-elle menacée ou interrompue ?

  • Prévenez le client / les usagers de la coupure.

  • Le délai de remise en état est-il maîtrisé ?

Médiatisation de l'événement

  • Des journalistes sont-ils présents dans l'environnement proche de l'événement ?

  • Informez d'urgence le service communication de la Région Nord-Est. Ils se chargeront d'informer la communication au niveau national si l'événement est trop important.

    Dans tous les cas, rappeler à tous qu’aucune communication ne doit être faite à la presse et aux médias de l’entité sans en avoir été préalablement autorisé.

    Réponses-types pour les situations d'urgence :
    « Je n’ai pas autorité pour vous répondre, mais je vais contacter notre Service de Communication qui vous rappellera le plus rapidement possible ».
    « Je suis désolé, je ne suis pas habilité à répondre à la presse mais je me renseigne et je vous rappelle pour vous indiquer qui peut vous donner ces informations »

  • Les médias se sont déjà manifestés ?

  • La couverture médiatique est elle importante ?

Responsabilité ENGIE / COFELY

  • ENGIE / COFELY a-t-il une responsabilité apparente dans l'événement ?

  • Informez d'urgence le service juridique de la Région Nord-Est.

  • L'image de ENGIE / COFELY est-elle impactée ?

  • Il y a-t-il des enjeux financiers ou commerciaux importants ?

  • La DREAL est-elle au courant de l'événement ?

  • Informez si nécessaire la DREAL (si concerne une ICPE) dans les plus brefs délais et suivez leur demande.

  • La DREAL est-elle sur place ?

  • Numéro et nom de l'installation concernée :

  • Date et heure de l'incident :

  • Décrire les circonstances de l'incident :

  • Les secours (15, 17, 18 ou 112) ont-ils été appelés ?

  • Les secours sont-ils sur place ?

  • Il y a-t-il nécessité d'appeler les secours ?

  • Appeler les secours dans les plus brefs délais.

  • Le PC d'alerte a-t-il été appelé ?

  • Le PC d'alerte doit être appelé au +33 825 841 193, par la victime si son état de santé lui permet. A défaut un témoin Cofely ou la première personne avisée Cofely se chargera d'appeler le PC d'alerte.

  • Le Préventeur est-il prévenu ?

  • Appeler le Préventeur dans les plus brefs délais.

  • Un témoin Cofely est-il présent sur place ?

  • Identité du témoin :

  • Quelles sont les autres personnes actuellement sur place ?

Conséquences de l'événement

  • En fonction de la gravité et de l'évolution de la situation, notamment si celle-ci n'est pas maîtrisée, il sera nécessaire de déclencher une cellule de crise région.
    Si la situation est maîtrisée il faudra déclencher une cellule de crise agence.

  • Les conséquences humaines sont-elles importantes (mort d'Hommes, nombres de blessés important) ?

  • Précisez :

  • Des publics sensibles sur le plan médiatique (bébés, enfants, femmes enceintes, personnes âgées) sont-ils touchés ?

  • Précisez :

  • Les dégâts matériels sont-ils importants ?

  • Précisez :

  • L'événement a-t-il des conséquences sur d'autres installations ?

  • L'événement risque de s'étendre à d'autres services publics (gaz, électricité) ?

  • Prévenir immédiatement les concessionnaires des réseaux impactés.

    Numéros utiles :
    GRDF : 0 800 47 33 33
    ERDF : 09 726 750 + n° du département

  • Il reste des incertitudes sur les conséquences et la durée de l'événement ?

  • La continuité du service est-elle menacée ou interrompue ?

  • Prévenez le client / les usagers de la coupure.

  • Le délai de remise en état est-il maîtrisé ?

Médiatisation de l'événement

  • Des journalistes sont-ils présents dans l'environnement proche de l'événement ?

  • Informez d'urgence le service communication de la Région Nord-Est. Ils se chargeront d'informer la communication au niveau national si l'événement est trop important.

    Dans tous les cas, rappeler à tous qu’aucune communication ne doit être faite à la presse et aux médias de l’entité sans en avoir été préalablement autorisé.

    Réponses-types pour les situations d'urgence :
    « Je n’ai pas autorité pour vous répondre, mais je vais contacter notre Service de Communication qui vous rappellera le plus rapidement possible ».
    « Je suis désolé, je ne suis pas habilité à répondre à la presse mais je me renseigne et je vous rappelle pour vous indiquer qui peut vous donner ces informations »

  • Les médias se sont déjà manifestés ?

  • La couverture médiatique est elle importante ?

Responsabilité ENGIE / COFELY

  • ENGIE / COFELY a-t-il une responsabilité apparente dans l'événement ?

  • Informez d'urgence le service juridique de la Région Nord-Est.

  • L'image de ENGIE / COFELY est-elle impactée ?

  • Il y a-t-il des enjeux financiers ou commerciaux importants ?

  • La DREAL est-elle au courant de l'événement ?

  • Informez la DREAL dans les plus brefs délais et suivez leur demande.

  • La DREAL est-elle sur place ?

  • Numéro et nom de l'installation concernée :

  • Date et heure de l'incident :

  • Décrire les circonstances de l'incident :

  • L'incendie/ le départ de feu est-il maîtrisé par du personnel sur place ?

  • Prévenez le Préventeur dans les plus brefs délais.
    Appelez le PC d'alerte pour signaler l'incident.

  • Les secours (15, 17, 18 ou 112) ont-ils été appelés ?

  • Les secours sont-ils sur place ?

  • Il y a-t-il nécessité d'appeler les secours ?

  • Appeler les secours dans les plus brefs délais.

  • Le PC d'alerte a-t-il été appelé ?

  • Le PC d'alerte doit être appelé au +33 825 841 193, par la victime si son état de santé lui permet. A défaut un témoin Cofely ou la première personne avisée Cofely se chargera d'appeler le PC d'alerte.

  • Le Préventeur est-il prévenu ?

  • Appeler le Préventeur dans les plus brefs délais.

  • Un témoin Cofely est-il présent sur place ?

  • Identité du témoin :

  • Quelles sont les autres personnes actuellement sur place ?

Conséquences de l'événement

  • En fonction de la gravité et de l'évolution de la situation, notamment si celle-ci n'est pas maîtrisée, il sera nécessaire de déclencher une cellule de crise région.
    Si la situation est maîtrisée il faudra déclencher une cellule de crise agence.

  • Les conséquences humaines sont-elles importantes (mort d'Hommes, nombres de blessés important) ?

  • Précisez :

  • Des publics sensibles sur le plan médiatique (bébés, enfants, femmes enceintes, personnes âgées) sont-ils touchés ?

  • Précisez :

  • Les dégâts matériels sont-ils importants ?

  • Précisez :

  • L'événement a-t-il des conséquences sur d'autres installations ?

  • L'événement risque de s'étendre à d'autres services publics (gaz, électricité) ?

  • Prévenir immédiatement les concessionnaires des réseaux impactés.

    Numéros utiles :
    GRDF : 0 800 47 33 33
    ERDF : 09 726 750 + n° du département

  • Il reste des incertitudes sur les conséquences et la durée de l'événement ?

  • La continuité du service est-elle menacée ou interrompue ?

  • Prévenez le client / les usagers de la coupure.

  • Le délai de remise en état est-il maîtrisé ?

Médiatisation de l'événement

  • Des journalistes sont-ils présents dans l'environnement proche de l'événement ?

  • Informez d'urgence le service communication de la Région Nord-Est. Ils se chargeront d'informer la communication au niveau national si l'événement est trop important.

    Dans tous les cas, rappeler à tous qu’aucune communication ne doit être faite à la presse et aux médias de l’entité sans en avoir été préalablement autorisé.

    Réponses-types pour les situations d'urgence :
    « Je n’ai pas autorité pour vous répondre, mais je vais contacter notre Service de Communication qui vous rappellera le plus rapidement possible ».
    « Je suis désolé, je ne suis pas habilité à répondre à la presse mais je me renseigne et je vous rappelle pour vous indiquer qui peut vous donner ces informations »

  • Les médias se sont déjà manifestés ?

  • La couverture médiatique est elle importante ?

Responsabilité ENGIE / COFELY

  • ENGIE / COFELY a-t-il une responsabilité apparente dans l'événement ?

  • Informez d'urgence le service juridique de la Région Nord-Est.

  • L'image de ENGIE / COFELY est-elle impactée ?

  • Il y a-t-il des enjeux financiers ou commerciaux importants ?

  • La DREAL est-elle au courant de l'événement ?

  • Informez la DREAL dans les plus brefs délais et suivez leur demande.

  • La DREAL est-elle sur place ?

  • De quel type d'accident s'agit-il ?

  • Un accident bénin est un accident n'entraînant ni consultation médical, ni soins médicaux (exemple : petite coupure, brûlure bénigne...). Un accident bénin doit être déclaré sous 48 heures dans le registre des soins bénins par le SST qui a prodigué les soins le cas échéant.

  • L'accident bénin a-t-il été enregistré dans le registre des soins bénins ?

  • Si une modification de l'état de la victime exige : soins médicaux par médecin, arrêt,... transformation de l'accident bénin en accident du travail. Dans ce cas il faut suivre la procédure accident du travail et proposer une mission adaptée à la victime.

  • Il faut que l'accident bénin soit enregistré sur le registre sous 48h. Pour cela vous pouvez vous rapprocher de vos SST. Si une modification de l'état de la victime exige : soins médicaux par médecin, arrêt,... transformation de l'accident bénin en accident du travail. Dans ce cas il faut suivre la procédure accident du travail et proposer une mission adaptée à la victime.

  • Est considéré comme accident du travail tout événement précis survenu soudainement à l’occasion du travail, et qui est à l’origine d’un dommage corporel.

  • L'accident concerne un :

  • Identité de la victime :

  • Lieu de l'accident :

  • Date et heure de l'accident :

  • Nature des lésions

  • Décrire les circonstances de l'accident :

  • Le préventeur ou la RRHA est-elle prévenue de la survenue de cet accident ?

  • Appeler le Préventeur ou la RRHA dans les plus brefs délais.

  • Le PC d'alerte a-t-il été appelé ?

  • Lors de la survenue de chaque accident, le PC d'alerte doit être appelé au +33 825 841 193, par la victime si son état de santé lui permet. A défaut un témoin Cofely ou la première personne avisée Cofely se chargera d'appeler le PC d'alerte. Ceci de manière à informer le CODIR de l'agence et la Direction Régionale dans les 2 heures suivant l'accident.

  • Les secours (15, 17, 18 ou 112) ont-ils été appelés ?

  • Les secours sont-ils sur place ?

  • Il y a-t-il nécessité d'appeler les secours ?

  • Appeler les secours dans les plus brefs délais.

  • Un témoin Cofely est-il présent sur place ?

  • Identité du témoin :

  • Quelles sont les autres personnes actuellement sur place ?

  • En plus d'être corporel, l'accident est-il matériel ?

  • Précisez :

  • L'accident a-t-il causé d'autres victimes ?

  • Précisez :

  • L'accident est-il causé par un tiers ?

  • Les médias sont-ils sur place ou prévoient-ils de médiatiser l'incident ?

  • Il est impératif de prévenir le service communication en cas de présence médiatique.

  • La victime prévoit-elle de se rendre chez son médecin ou aux urgences ?

  • Une proposition de poste aménagé a-t-elle été transmise au salarié (si son état de santé lui permet) ?

  • En cas d'accident, si la victime se rend chez son médecin, et si son état de santé lui permet, il faut proposer une mission adaptée. Pour cela il faut que le salarié se rende chez le médecin avec la fiche de mission adaptée renseignée au préalable. Cette fiche peut être accessible depuis la fiche réflexe 002 - accident du travail. Cette fiche est sous format iPad, elle peut donc être envoyée au technicien avant son rendez-vous médical afin qu'il la présente et la fasse valider par le médecin.

  • Une fiche Cerfa N°11383*02 a-t-elle été remise au salarié pour prise en charge des frais médicaux ?

  • Cette fiche doit être obligatoirement remise à un salarié se rendant chez le médecin suite à un accident du travail. Cette fiche peut être demandée au service RH ou aux assistantes de DEPEX. Une version informatique est également accessible depuis la "fiche réflexe 002 - accident du travail".

  • La victime doit maintenant se rendre chez son médecin avec la fiche de mission adaptée et la fiche cerfa 11383*2. Après qualification de l'accident par le médecin, il faut donner les informations (circonstances, avec ou sans arrêt, rechute...) sur l'accident au préventeur ou au service RH pour procéder à la déclaration de l'accident. Cette déclaration doit être signée par le DA ou DAO et doit être envoyée dans les 48 heures suivant l'accident. Un courrier de réserve peut être émis en même temps que la déclaration le cas échéant. Ce courrier de réserves doit être motivé, pour tout exemple vous pouvez vous rapprocher du Préventeur ou du service RH. L'émission de réserves doit être notifiées sur la déclaration d'accident.

  • La victime s'est-elle rendue chez le médecin avec une proposition de mission adaptée ?

  • Si la victime s'est déjà rendue chez le médecin et que son accident de travail comporte des jours d'arrêt, il est toujours envisageable de mettre en place une mission adaptée si son état de santé lui permet. Tout d'abord il est impératif que le salarié n'envoie pas tout de suite son certificat médical intial à la CPAM. Puis, conjointement avec la victime il faut décider de la mission adaptée à mettre en place. Ensuite, la victime doit retourner chez son médecin pour valider la mission adaptée. Pour cela il doit se munir de la fiche de mission adaptée accessible depuis la "fiche réflexe 002 - accident du travail". Une fois chez le médecin, celui-ci valide la mission adaptée et changer le certificat médical initial avec arrêt en certificat médical sans arrêt.

  • La mission adaptée a-t-elle été validée ?

  • Après qualification de l'accident par le médecin, il faut donner les informations (circonstances, avec ou sans arrêt, rechute...) sur l'accident au préventeur ou au service RH pour procéder à la déclaration de l'accident. Cette déclaration doit être signée par le DA ou DAO et doit être envoyée dans les 48 heures suivant l'accident. Un courrier de réserve peut être émis en même temps que la déclaration le cas échéant. Ce courrier de réserves doit être motivé, pour tout exemple vous pouvez vous rapprocher du Préventeur ou du service RH. L'émission de réserves doit être notifiées sur la déclaration d'accident.

  • Un courrier de réserve va-t-il être émis concernant cet accident ?

  • Se rapprocher du Préventeur ou du service RH pour la rédaction du courrier de réserves.

  • Est l'accident qui intervient au cours du trajet qu'effectue un employé pour se rendre de son domicile vers son lieu de travail ou inversement. Le lieu de domicile concerne généralement la résidence principale. Mais il peut s'agir de la résidence secondaire, voire d'un établissement de séjour fréquemment utilisé par l'employé. Par ailleurs, l'accident de trajet peut également intervenir entre le lieu d'exercice du travail et le lieu où l'employé prend son repas (cantine, restaurant...).

  • L'accident concerne un :

  • Identité de la victime :

  • Lieu de l'accident :

  • Date et heure de l'accident :

  • Nature des lésions

  • Décrire les circonstances de l'accident :

  • Le préventeur ou la RRHA est-elle prévenue de la survenue de cet accident ?

  • Appeler le Préventeur ou la RRHA dans les plus brefs délais.

  • Le PC d'alerte a-t-il été appelé ?

  • Lors de la survenue de chaque accident, le PC d'alerte doit être appelé au +33 825 841 193, par la victime si son état de santé lui permet. A défaut un témoin Cofely ou la première personne avisée Cofely se chargera d'appeler le PC d'alerte. Ceci de manière à informer le CODIR de l'agence et la Direction Régionale dans les 2 heures suivant l'accident.

  • Les secours (15, 17, 18 ou 112) ont-ils été appelés ?

  • Les secours sont-ils sur place ?

  • Il y a-t-il nécessité d'appeler les secours ?

  • Appeler les secours dans les plus brefs délais.

  • Un témoin Cofely est-il présent sur place ?

  • Identité du témoin :

  • Quelles sont les autres personnes actuellement sur place ?

  • En plus d'être corporel, l'accident est-il matériel ?

  • Précisez :

  • L'accident a-t-il causé d'autres victimes ?

  • Précisez :

  • L'accident est-il causé par un tiers ?

  • Les médias sont-ils sur place ou prévoient-ils de médiatiser l'incident ?

  • Il est impératif de prévenir le service communication en cas de présence médiatique.

  • La victime prévoit-elle de se rendre chez son médecin ou aux urgences ?

  • Une proposition de poste aménagé a-t-elle été transmise au salarié (si son état de santé lui permet) ?

  • En cas d'accident, si la victime se rend chez son médecin, et si son état de santé lui permet, il faut proposer une mission adaptée. Pour cela il faut que le salarié se rende chez le médecin avec la fiche de mission adaptée renseignée au préalable. Cette fiche peut être accessible depuis la fiche réflexe 002 - accident du travail. Cette fiche est sous format iPad, elle peut donc être envoyée au technicien avant son rendez-vous médical afin qu'il la présente et la fasse valider par le médecin.

  • Une fiche Cerfa N°11383*02 a-t-elle été remise au salarié pour prise en charge des frais médicaux ?

  • Cette fiche doit être obligatoirement remise à un salarié se rendant chez le médecin suite à un accident du travail. Cette fiche peut être demandée au service RH ou aux assistantes de DEPEX. Une version informatique est également accessible depuis la "fiche réflexe 002 - accident du travail".

  • La victime doit maintenant se rendre chez son médecin avec la fiche de mission adaptée et la fiche cerfa 11383*2. Après qualification de l'accident par le médecin, il faut donner les informations (circonstances, avec ou sans arrêt, rechute...) sur l'accident au préventeur ou au service RH pour procéder à la déclaration de l'accident. Cette déclaration doit être signée par le DA ou DAO et doit être envoyée dans les 48 heures suivant l'accident. Un courrier de réserve peut être émis en même temps que la déclaration le cas échéant. Ce courrier de réserves doit être motivé, pour tout exemple vous pouvez vous rapprocher du Préventeur ou du service RH. L'émission de réserves doit être notifiées sur la déclaration d'accident.

  • La victime s'est-elle rendue chez le médecin avec une proposition de mission adaptée ?

  • Si la victime s'est déjà rendue chez le médecin et que son accident de travail comporte des jours d'arrêt, il est toujours envisageable de mettre en place une mission adaptée si son état de santé lui permet. Tout d'abord il est impératif que le salarié n'envoie pas tout de suite son certificat médical intial à la CPAM. Puis, conjointement avec la victime il faut décider de la mission adaptée à mettre en place. Ensuite, la victime doit retourner chez son médecin pour valider la mission adaptée. Pour cela il doit se munir de la fiche de mission adaptée accessible depuis la "fiche réflexe 002 - accident du travail". Une fois chez le médecin, celui-ci valide la mission adaptée et changer le certificat médical initial avec arrêt en certificat médical sans arrêt.

  • La mission adaptée a-t-elle été validée ?

  • Après qualification de l'accident par le médecin, il faut donner les informations (circonstances, avec ou sans arrêt, rechute...) sur l'accident au préventeur ou au service RH pour procéder à la déclaration de l'accident. Cette déclaration doit être signée par le DA ou DAO et doit être envoyée dans les 48 heures suivant l'accident. Un courrier de réserve peut être émis en même temps que la déclaration le cas échéant. Ce courrier de réserves doit être motivé, pour tout exemple vous pouvez vous rapprocher du Préventeur ou du service RH. L'émission de réserves doit être notifiées sur la déclaration d'accident.

  • Un courrier de réserve va-t-il être émis concernant cet accident ?

  • Se rapprocher du Préventeur ou du service RH pour la rédaction du courrier de réserves.

Plan d'action

Plan d'actions

  • Ajouter des actions. Puis choisir les réponses dans la liste déroulante en cliquant sur "réponse". Si besoin d'une réponse non présente dans la liste cliquer sur "autre" en bas de la liste déroulante.

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