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  • Lieu de travail

  • Nom de la société :

  • Nom du sous-traitant :

  • Réalisé le (date et heure)

  • Préparé par

  • Position

Informations générales

  • Brève description du travail à effectuer

Orientation générale

  • Politique du département en matière de santé, de sécurité et de bien-être (SSB)

  • Conduite / comportement obligatoire

  • Risque élevé ou extrême, tel qu'identifié dans le registre des risques SST, lié aux travaux à entreprendre

  • Dispositions relatives à l'accès sécurisé / Plan de gestion de la circulation

  • Gestion des urgences

  • Premiers secours et équipements

  • Substances et marchandises dangereuses stockées sur le site

  • Rapports sur les dangers et les incidents

  • Plan de gestion de l'amiante actuel et rapport d'audit de la division 5

  • Permis d'entrée dans un espace clos

Informations à fournir par le sous-traitant

  • Détails du permis

  • Une copie du certificat d'assurance responsabilité civile actuel du sous-traitant (somme assurée de dix millions de dollars minimum).

  • Une copie du certificat d'assurance contre les accidents du travail en vigueur

  • Un permis de travail avec les enfants en cours de validité

  • Déclaration de méthode de travail en sécurité (SWMS)

  • Équipement de protection individuelle (EPI)

Achèvement

  • Recommandations

  • Je déclare avoir reçu et compris les informations (comme indiqué ci-dessus) et je me conformerai aux instructions de sécurité énumérées dans la déclaration de méthode de travail en sécurité (SWMS), ou équivalent.

  • Sous-traitant (nom et signature)

  • J'ai fourni au sous-traitant les informations pertinentes du ministère et du site concernant les travaux à effectuer.

  • Représentant du lieu de travail (nom et signature)

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