Liste de contrôle des 4 piliers du SMETA

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SYSTÈME DE GESTION ENVIRONNEMENTAL

• Terminez l'auto-évaluation de votre site et mettez-la à la disposition de l'auditeur pour un examen préalable.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Disposez de copies de toutes les réglementations locales et nationales et des exigences des clients concernant l'environnement.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Veillez à ce que toutes les procédures soient documentées et suffisantes pour vous permettre de respecter les exigences légales, y compris les permis.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• (LE NON-RESPECT DES OBLIGATIONS LÉGALES EST SUSCEPTIBLE D'AMENER L'AUDITEUR À ENREGISTRER UNE NON-CONFORMITÉ)

• Si vous n'avez pas de politique environnementale, envisagez d'en créer une.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Communiquez votre politique à toutes les parties concernées.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Mettez tous les certificats à disposition pour l'évaluation (par exemple, ISO 14001)

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Avant l'évaluation, dressez la liste de tous les impacts environnementaux de votre site et établissez un ordre de priorité pour les actions.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Envisagez des moyens de réduire votre impact et élaborez des plans d'action et des objectifs en collaboration avec les personnes responsables des performances.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Conservez tous les documents d'inspection locaux et assurez-vous de réagir à toute poursuite, plainte ou recommandation.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

CONSOMMATION D'ÉNERGIE

• Si des permis d'utilisation d'énergie sont nécessaires, assurez-vous qu'ils sont disponibles et à jour.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Enregistrez votre consommation d'énergie par semaine et par mois et comparez-le à la consommation réelle.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Dressez la carte de votre consommation d'énergie dans le temps en proportion de votre production et fixez des objectifs de réduction.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• l Étudier les possibilités d'énergies renouvelables telles que l'énergie solaire, les turbines éoliennes, les géothermiques et l'énergie issue de la biomasse (bois, fumier, résidus de culture et déchets).

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

UTILISATION DE L'EAU

• Si des permis d'utilisation de l'eau sont nécessaires, assurez-vous qu'ils sont disponibles et à jour.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Enregistrez votre consommation d'eau par semaine et par mois et comparez-le à la consommation réelle.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Dressez la carte de votre consommation d'eau dans le temps en proportion de votre production et fixez des objectifs de réduction.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Étudiez les possibilités de recycler l'eau, par exemple en utilisant les eaux usées pour d'autres opérations.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

ÉVACUATION DES EAUX

• Si des permis de rejet d'eau sont nécessaires, assurez-vous qu'ils sont disponibles et à jour.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Enregistrez vos rejets d'eau, tant en quantité qu'en qualité.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• S'assurer que l'eau évacuée répond aux exigences légales en ce qui concerne son contenu et sa qualité, en effectuant des tests suffisants.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Repérez les voies d'évacuation de l'eau et veillez à ce que, le cas échéant, les différents types de rejets d'eau soient séparés.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Assurez-vous que les opérateurs qui effectuent les analyses d'eau connaissent les mesures à prendre si les analyses dépassent les limites légales et réglementaires.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

DÉCHETS

• Si des autorisations pour l'élimination des déchets sont nécessaires, assurez-vous qu'elles sont disponibles et à jour.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Enregistrez vos déchets éliminés, tant en quantité qu'en type, et ayez un plan d'action pour réduire les déchets en les réutilisant, en les recyclant et en ne les éliminant qu'en dernier recours.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Suivez vos itinéraires d'élimination des déchets et assurez-vous que chacun d'entre eux est conforme aux exigences légales.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Assurez-vous que vous avez vérifié la légalité et les licences des entrepreneurs qui traitent vos déchets.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

ÉMISSIONS DANS L'ATMOSPHÈRE

• Si des permis d'émissions atmosphériques sont nécessaires, assurez-vous qu'ils sont disponibles et à jour.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Enregistrez vos émissions atmosphériques, tant en quantité qu'en type, et ayez un plan d'action pour les réduire.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

SYSTÈME DE GESTION DE L'ÉTHIQUE COMMERCIALE

• Terminez l'auto-évaluation de votre site et mettez-la à la disposition de l'auditeur pour un examen préalable.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Disposez de copies de toutes les réglementations locales et nationales et des exigences des clients couvrant les observations liées à l'éthique commerciale.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Veillez à ce que toutes les procédures soient documentées et suffisantes pour vous permettre de respecter les exigences légales, y compris les permis.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Si vous n'avez pas de politique d'éthique commerciale, envisagez d'en créer une.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Assurez-vous que toutes vos politiques d'éthique commerciale (ou celles de vos clients) sont clairement communiquées aux parties concernées telles que les employés, les clients, les agents, les fournisseurs.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Disposez de toute preuve documentaire de l'adhésion à toute initiative relative aux normes d'éthique commerciale.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Avant l'évaluation, dressez la liste de tous les risques liés à l'éthique des affaires sur votre site et établissez un ordre de priorité pour les actions.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Veillez à ce que les employés concernés sachent comment signaler leurs préoccupations (par exemple, affiche ou information sur le site internet).

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Conservez tous les documents d'inspection locaux et assurez-vous de réagir à toute poursuite, plainte ou recommandation.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

CORRUPTION / PRATIQUE COMMERCIALE FRAUDULEUSE

• Si la corruption n'est pas couverte par une politique d'éthique commerciale, vous devez l'inclure.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Disposez de toute preuve documentaire de l'adhésion à toute initiative anti-corruption.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Assurez-vous que votre politique en matière de corruption (ou celle de vos clients) est clairement communiquée aux parties concernées, telles que les employés, les clients, les agents et les fournisseurs.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Veillez à ce que les employés concernés soient informés de la manière de traiter les observations liées à la corruption qu'ils rencontrent dans leur travail.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

CONFLIT D'INTÉRÊTS

• Si votre politique (ou celle de vos clients) ne couvre pas le conflit d'intérêt, envisagez de l'inclure.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Assurez-vous que toute règle de votre part ou de celle de vos clients concernant les conflits d'intérêts a été clairement communiquée aux parties concernées, par exemple les fournisseurs, les clients, les employés, les agents, etc.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• S'assurer qu'il existe une procédure clairement communiquée pour traiter les préoccupations en matière de conflits d'intérêts, y compris les conseils donnés et les actions disciplinaires à l'encontre des responsables.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

RAPPORTS ET CONTRÔLES / SUIVI INTERNES

• Vérifiez vos procédures pour traiter les observations liées à l'éthique commerciale ayant pu se produire dans votre entreprise et assurez-vous qu'elles sont clairement documentées et disponibles pour inspection.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Vérifiez auprès des personnes qui ont signalé des observations que les procédures sont correctement suivies et qu'il n'y a pas eu de représailles à la suite du signalement.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Vérifiez auprès des parties concernées, par exemple les fournisseurs, les clients, les agents, les employés, qu'elles connaissent votre politique ou vos principes d'éthique commerciale et qu'elles les suivent.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Vérifiez que toutes les actions prises à la suite d'observations d'éthique commerciale ont été documentées et ont suivi la procédure correcte.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Veillez à ce que toutes les politiques et procédures soient pleinement communiquées et que le personnel soit formé, en particulier dans les secteurs où le risque de corruption est élevé, comme les ventes, la logistique et les achats.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

• Veillez à ce que toute formation soit enregistrée.

  Conforme

  Non conforme

  Sans objet

SIGNATURE

• Remarques supplémentaires

• Nom et signature de l'auditeur

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