INFORMATIONS

  • Client / site

  • Titre du audit

  • Préparé par

  • Personnes pésentes

  • Document No.

  • Date de l'audit

GÉNÉRAL

I GENERAL

I.1 Objectif

  • La prise en charge technique qui a été réalisée a pour objectif :
    - de statuer sur l’inventaire des équipements et les écarts identifiés par rapport au périmètre d’application du contrat,
    - d’évaluer l’état des installations au travers du contrôle de l’état général des matériels par le biais d’une analyse visuelle de ces derniers,
    - de faire un état de la réglementation applicable au périmètre pris en charge par ENGIE COFELY,
    - d’analyser les risques en termes de sécurité des biens et des personnes,
    - d’identifier les travaux de remise en état des installations, de les prioriser pour fiabiliser leur exploitation et optimiser la maintenance préventive,
    - d'identifier des sources potentielles d'économies énergétiques et fluides,
    - de préconiser des améliorations en vue des travaux de renouvellement.





I.2 Méthodologie

  • Cette prise en charge technique est basée sur une méthode d’analyse des installations techniques. Elle n’a pu être réalisée que sur les matériels et réseaux accessibles (matériels non enterrés, locaux ouverts,…). Ce document ne peut constituer en lui-même une évaluation de l’état du fonctionnement des matériels et/ou de ses performances. La conduite des installations permettra de mettre en lumière des points non abordés dans ce document.

    Cette prise en charge permet également de relever des non conformités sans qu’il soit possible d’en garantir l’exhaustivité. La liste des non conformités pourra être complétée ultérieurement en phase d’exploitation des installations.

    Les observations faites lors de cette prise en charge sont également des axes d’optimisation et de fiabilisation du fonctionnement des installations et pourront en particulier concourir à la pérennité des équipements.

    Un plan de progrès et/ou d’actions complètera la prise en charge afin de proposer une démarche d’amélioration et de suivi technique et énergétique pour les installations visitées.

    Nota : Des photos ont été prises lors de la phase de prise en charge, l’ensemble des photos pourrons être remises sur une clef USB avec une copie papier du rapport complet de prise en charge.




I.3 Informations ENGIE COFELY

  • Entité :

  • ENGIE COFELY
    BUSINESS LINE IMMOBILIER PREMIUM

    23 rue Jules Rimet
    93 000 La Plaine Saint Denis

  • ENGIE COFELY
    BUSINESS LINE IMMOBILIER TERTIAIRE
    ANTENNE PARIS

    141 avenue de Verdun
    92 130 Issy les Moulineaux

    Tél. 01 45 29 76 00
    Fax : 01 45 29 76 49

  • ENGIE COFELY
    BUSINESS LINE IMMOBILIER TERTIAIRE
    ANTENNE NORD

    12 bis avenue de Louvresses
    92 230 Genvilliers

    Tél. 01 41 47 19 79

  • ENGIE COFELY
    BUSINESS LINE IMMOBILIER TERTIAIRE
    ANTENNE SUD

    5 rue de Saarinen
    94 150 Rungis

    Tél. 01 45 73 21 31

  • Libellé entité concernée :

  • Adresse :
  • Référent contractuel (NOM, Prénom, fonction)

I.4 Informations contractuelles

  • CLIENT

  • NOM DU SITE

  • N° DE CONTRAT :

  • PÉRIMÈTRE CONTRACTUEL :

  • P1 : Fourniture d’énergie

  • Type de contrat P1

  • ENERGIE ou FLUIDE pris en charge dans le cadre du P1

  • Préciser autre type d'énergie ou fluide :

  • P2 : Maintenance préventive

  • Domaines lots audités

  • Préciser domaine autre lot audité :

  • P3 : Garantie totale

  • Domaines lots audités

  • Préciser domaine autre lot audité :

  • P4 : Financement des installations

  • Préciser les travaux pris en charge dans le cadre du P4 :

  • Objet de l'audit

  • Préciser objet de l'audit :

  • PHOTO DU SITE

  • ADRESSE
  • TYPE D'ÉTABLISSEMENT/IMMEUBLE

  • Préciser autre type :

  • CLASSEMENT ÉTABLISSEMENT/IMMEUBLE

  • Préciser autre classement :

  • USAGE ÉTABLISSEMENT/IMMEUBLE

  • Préciser autre usage :

CHAUFFAGE/ECS

II. CHAUFFAGE/ECS

  • PRÉSENCE D'UN SYSTÈME DE CHAUFFAGE OU PRODUCTION ECS CENTRALISÉ ?

II.1 Production et distribution CHAUFFAGE/ECS CENTRALISÉE

  • Production en place :

  • Localisation CHAUFFERIE

  • Accès et sécurité du local CHAUFFERIE

  • État général tuyauteries, calorifuges, vannes, dilato... :

  • PUISSANCE TOTALE INSTALLÉE

  • Nombre de GÉNÉRATEUR/ÉCHANGEUR installé

  • Ajouter un GÉNÉRATEUR/ECHANGEUR

  • GÉNÉRATEUR/ÉCHANGEUR
  • Libellé du GÉNÉRATEUR/ÉCHANGEUR

  • Puissance GÉNÉRATEUR/ÉCHANGEUR

  • GÉNÉRATEUR/ÉCHANGEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Combustible/énergie

  • Puissance BRÛLEUR ASSOCIÉ

  • BRULEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE ASSOCIÉE

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE DE CHARGE ASSOCIÉE

  • POMPE DE CHARGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • STOCKAGE FIOUL : Capacité / enterré ou non enterré / double peau / contrôleur de fuites

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE FIOUL ASSOCIÉE

  • POMPE FIOUL : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Puissance BRÛLEUR ASSOCIÉ

  • BRULEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE ASSOCIÉE

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE DE CHARGE ASSOCIÉE

  • POMPE DE CHARGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • CONDUIT DE CHEMINÉE TUBÉ

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • TRAPPE DE RAMONAGE DU CONDUIT DE CHEMINÉE

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • CENTRALE DE DÉTECTION GAZ

  • CENTRALE DE DÉTECTION GAZ : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE PRIMAIRE ASSOCIÉE

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE PRIMAIRE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR PRIMAIRE ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR PRIMAIRE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE DE CHARGE PRIMAIRE ASSOCIÉE

  • POMPE DE CHARGE PRIMAIRE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE SECONDAIRE ASSOCIÉE

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR SECONDAIRE ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR SECONDAIRE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE DE CHARGE SECONDAIRE ASSOCIÉE

  • POMPE DE CHARGE SECONDAIRE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Ajouter un CIRCUIT DE DISTRIBUTION

  • CIRCUIT DE DISTRIBUTION
  • Nom du CIRCUIT distribué

  • État général tuyauteries, calorifuges, vannes, dilato... :

  • COMPTEUR ENERGIE CIRCUIT ASSOCIÉ

  • Ajouter le compteur dans le paragraphe comptage

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE ASSOCIÉE

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME D'ÉQUILIBRAGE ASSOCIÉE

  • SYSTÈME D'ÉQUILIBRAGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Ajouter une POMPE DE DISTRIBUTION CHAUFFAGE ASSOCIÉE

  • POMPE DE DISTRIBUTION ASSOCIÉE
  • POMPE DE DISTRIBUTION CHAUFFAGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME D'EXPANSION CHAUFFAGE ASSOCIÉ

  • SYSTEME D'EXPANSION CHAUFFAGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • DISCONNECTEUR APPOINT RÉSEAU CHAUFFAGE

  • DISCONNECTEUR APPOINT RÉSEAU CHAUFFAGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • COMPTEUR APPOINT D'EAU RÉSEAU CHAUFFAGE

  • Ajouter le compteur dans le paragraphe comptage

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • COMPTEUR D'ENERGIE GENERAL CHAUFFERIE

  • Ajouter le compteur dans le paragraphe comptage

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU RÉSEAU CHAUFFAGE

  • ADOUCISSEUR D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • TRAITEMENT D'EAU : Produit utilisé, Fonction

  • Bac de rétention pour les produit stocké

  • ADOUCISSEUR D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • TRAITEMENT D'EAU : Produit utilisé, Fonction

  • Bac de rétention pour les produit stocké

  • Préciser autre système de traitement d'eau :

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • DÉSEMBOUEUR RÉSEAU CHAUFFAGE

  • DÉSEMBOUEUR RÉSEAU CHAUFFAGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE DÉSEMBOUEUR ASSOCIÉE

  • POMPE DÉSEMBOUEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Production ECS et CHAUFFAGE dans le même local ?

  • Accès au local ECS

  • TYPE DE PRODUCTION

  • Capacité de stockage totale

  • Nombre de système de production installé

  • Ajouter un SYSTÈME DE PRODUCTION ECS

  • SYSTÈME DE PRODUCTION ECS
  • SYSTEME DE PRODUCTION ECS

  • Capacité de stockage

  • Température de stockage ECS

  • Libellé SYSTÈME DE PRODUCTION :

  • SYSTEME DE PRODUCTION ECS : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE DE PRODUCTION ECS ASSOCIÉE

  • Ajouter une POMPE DE PRODUCTION ECS ASSOCIÉE :

  • POMPE DE PRODUCTION ECS ASSOCIÉE
  • POMPE DE PRODUCTION ECS : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR PRODUCTION ECS ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR PRODUCTION ECS : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • VANNE MOTORISÉE PRODUCTION ECS ASSOCIÉE

  • VANNE MOTORISÉE PRODUCTION ECS : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Ajouter un RÉSEAU DE DISTRIBUTION ECS

  • RÉSEAU DE DISTRIBUTION ECS
  • Nom du réseau distribué

  • État général tuyauteries, calorifuges, vannes, dilato... :

  • Température départ ECS

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE ASSOCIÉE

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE DE RECYCLAGE ECS ASSOCIÉE

  • Ajouter une POMPE DE RECYCLAGE ECS ASSOCIÉE :

  • POMPE DE RECYCLAGE ECS ASSOCIÉE
  • POMPE DE RECYCLAGE ECS : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Température retour ECS

  • DISCONNECTEUR ECS

  • DISCONNECTEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • COMPTEUR APPOINT D'EAU ECS

  • Ajouter le compteur dans le paragraphe comptage

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • COMPTEUR ENERGIE ECS

  • Ajouter le compteur dans le paragraphe comptage

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU ECS

  • ADOUCISSEUR D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • TRAITEMENT D'EAU : Produit utilisé, Fonction

  • ADOUCISSEUR D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • TRAITEMENT D'EAU : Produit utilisé, Fonction

  • Préciser autre système me de traitement d'eau :

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • DISCONNECTEUR GLOBAL CHAUFFERIE

  • DISCONNECTEUR GLOBAL CHAUFFERIE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • COMPTEUR APPOINT D'EAU GLOBAL CHAUFFERIE

  • Ajouter le compteur dans le paragraphe comptage

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU GLOBAL CHAUFFERIE

  • ADOUCISSEUR D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • TRAITEMENT D'EAU : Produit utilisé, Fonction

  • Bac de rétention pour les produit stocké

  • ADOUCISSEUR D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • TRAITEMENT D'EAU : Produit utilisé, Fonction

  • Bac de rétention pour les produit stocké

  • Préciser autre système de traitement d'eau :

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • PRÉSENCE D'UNE ARMOIRE ÉLECTRIQUE GLOBAL CHAUFFERIE

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • PRÉSENCE D'ÉQUIPEMENT POMPE ET FOSSE DE RELEVAGE

  • POMPE DE RELEVAGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • PRÉSENCE D'ÉQUIPEMENT ANNEXE

  • Ajouter un équipement

  • Équipement
  • Domaine :

  • Préciser autre domaine :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Libellé équipement

  • Localisation équipement

  • Accessibilité équipement :

  • Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication / Puissance / Capacité :

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Énergie équipement :

  • Préciser type d'énergie :

  • Localisation CHAUFFERIE

  • Accès et sécurité du local CHAUFFERIE

  • État général tuyauteries, calorifuges, vannes, dilato... :

  • PUISSANCE TOTALE INSTALLÉE

  • Nombre de GÉNÉRATEUR/ÉCHANGEUR installé

  • Ajouter un GÉNÉRATEUR/ECHANGEUR

  • GÉNÉRATEUR/ÉCHANGEUR
  • Libellé du GÉNÉRATEUR/ÉCHANGEUR

  • Puissance GÉNÉRATEUR/ÉCHANGEUR

  • GÉNÉRATEUR/ÉCHANGEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Combustible/énergie

  • Puissance BRÛLEUR ASSOCIÉ

  • BRULEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE ASSOCIÉE

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE DE CHARGE ASSOCIÉE

  • POMPE DE CHARGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • STOCKAGE FIOUL : Capacité / enterré ou non enterré / double peau / contrôleur de fuites

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE FIOUL ASSOCIÉE

  • POMPE FIOUL : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Puissance BRÛLEUR ASSOCIÉ

  • BRULEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE ASSOCIÉE

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE DE CHARGE ASSOCIÉE

  • POMPE DE CHARGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Conduit de cheminée tubé

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Trappe de ramonage du conduit de cheminée

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • CENTRALE DE DÉTECTION GAZ

  • CENTRALE DE DÉTECTION GAZ : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE PRIMAIRE ASSOCIÉE

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR PRIMAIRE ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE DE CHARGE PRIMAIRE ASSOCIÉE

  • POMPE DE CHARGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE SECONDAIRE ASSOCIÉE

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR SECONDAIRE ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE DE CHARGE SECONDAIRE ASSOCIÉE

  • POMPE DE CHARGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Ajouter un CIRCUIT DE DISTRIBUTION

  • CIRCUIT DE DISTRIBUTION
  • Nom du CIRCUIT distribué

  • État général tuyauteries, calorifuges, vannes, dilato... :

  • COMPTEUR ENERGIE CIRCUIT ASSOCIÉ

  • Ajouter le compteur dans le paragraphe comptage

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE ASSOCIÉE

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME D'ÉQUILIBRAGE ASSOCIÉE

  • SYSTÈME D'ÉQUILIBRAGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Ajouter une POMPE DE DISTRIBUTION ASSOCIÉE

  • POMPE DE DISTRIBUTION ASSOCIÉE
  • POMPE DE DISTRIBUTION CHAUFFAGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME D'EXPANSION

  • SYSTEME D'EXPANSION : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • DISCONNECTEUR

  • DISCONNECTEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • COMPTEUR APPOINT D'EAU GENERAL CHAUFFERIE

  • Ajouter le compteur dans le paragraphe comptage

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • COMPTEUR D'ENERGIE GENERAL CHAUFFERIE

  • Ajouter le compteur dans le paragraphe comptage

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU

  • ADOUCISSEUR D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • TRAITEMENT D'EAU : Produit utilisé, Fonction

  • Bac de rétention pour les produit stocké

  • ADOUCISSEUR D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • TRAITEMENT D'EAU : Produit utilisé, Fonction

  • Bac de rétention pour les produit stocké

  • Préciser autre système de traitement d'eau :

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • DÉSEMBOUEUR

  • DÉSEMBOUEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE DÉSEMBOUEUR ASSOCIÉE

  • POMPE DÉSEMBOUEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • PRÉSENCE D'UNE ARMOIRE ÉLECTRIQUE

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • PRÉSENCE D'ÉQUIPEMENT POMPE ET FOSSE DE RELEVAGE

  • POMPE DE RELEVAGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • PRÉSENCE D'ÉQUIPEMENT ANNEXE

  • Ajouter un équipement

  • Équipement
  • Domaine :

  • Préciser autre domaine :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Libellé équipement

  • Localisation équipement

  • Accessibilité équipement :

  • Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication / Puissance / Capacité :

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Énergie équipement :

  • Préciser type d'énergie :

  • Localisation CHAUFFERIE

  • Accès et sécurité du local CHAUFFERIE

  • État général tuyauteries, calorifuges, vannes, dilato... :

  • TYPE DE PRODUCTION

  • Capacité de stockage totale

  • Nombre de système de production installé

  • Ajouter un SYSTÈME DE PRODUCTION ECS

  • SYSTÈME DE PRODUCTION ECS
  • SYSTEME DE PRODUCTION ECS

  • Capacité de stockage

  • Température de stockage ECS

  • Libellé SYSTÈME DE PRODUCTION :

  • SYSTEME DE PRODUCTION ECS : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE DE PRODUCTION ECS ASSOCIÉE

  • Ajouter une POMPE DE PRODUCTION ECS ASSOCIÉE :

  • POMPE DE PRODUCTION ECS ASSOCIÉE
  • POMPE DE PRODUCTION ECS : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR PRODUCTION ECS ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR PRODUCTION ECS : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • VANNE MOTORISÉE PRODUCTION ECS ASSOCIÉE

  • VANNE MOTORISÉE PRODUCTION ECS : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Ajouter un RÉSEAU DE DISTRIBUTION ECS

  • RÉSEAU DE DISTRIBUTION ECS
  • Nom du réseau distribué

  • État général tuyauteries, calorifuges, vannes, dilato... :

  • Température départ ECS

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE ASSOCIÉE

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE DE RECYCLAGE ECS ASSOCIÉE

  • Ajouter une POMPE DE RECYCLAGE ECS ASSOCIÉE :

  • POMPE DE RECYCLAGE ECS ASSOCIÉE
  • POMPE DE RECYCLAGE ECS : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Température retour ECS

  • DISCONNECTEUR ECS

  • DISCONNECTEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • COMPTEUR APPOINT D'EAU ECS

  • Ajouter le compteur dans le paragraphe comptage

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • COMPTEUR ENERGIE ECS

  • Ajouter le compteur dans le paragraphe comptage

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU ECS

  • ADOUCISSEUR D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • TRAITEMENT D'EAU : Produit utilisé, Fonction

  • ADOUCISSEUR D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • TRAITEMENT D'EAU : Produit utilisé, Fonction

  • Préciser autre système me de traitement d'eau :

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • PRÉSENCE D'UNE ARMOIRE ÉLECTRIQUE

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • PRÉSENCE D'ÉQUIPEMENT POMPE ET FOSSE DE RELEVAGE

  • POMPE DE RELEVAGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • PRÉSENCE D'ÉQUIPEMENT ANNEXE

  • Ajouter un équipement

  • Équipement
  • Domaine :

  • Préciser autre domaine :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Libellé équipement

  • Localisation équipement

  • Accessibilité équipement :

  • Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication / Puissance / Capacité :

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Énergie équipement :

  • Préciser type d'énergie :

II.2 Production et distribution SECONDAIRE CHAUFFAGE/ECS

  • PRÉSENCE D'UN RÉSEAU DE DISTRIBUTION ?

  • Nombre de sous-station desservie par la production CENTRALISÉE

  • Ajouter une SOUS STATION

  • SOUS STATION
  • Accès au local SOUS STATION

  • Libellé SOUS STATION

  • Add location
  • Localisation

  • État général tuyauteries, calorifuges, vannes, dilato... :

  • Échangeur PRIMAIRE/SECONDAIRE

  • Nombre d'échangeurs

  • COMPTEUR APPOINT D'EAU ASSOCIÉ

  • Ajouter le compteur dans le paragraphe comptage

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU

  • ADOUCISSEUR D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • TRAITEMENT D'EAU : Produit utilisé, Fonction

  • ADOUCISSEUR D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • TRAITEMENT D'EAU : Produit utilisé, Fonction

  • Préciser autre système me de traitement d'eau :

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME D'EXPANSION ASSOCIÉE

  • SYSTEME D'EXPANSION : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Ajouter un ÉCHANGEUR

  • ÉCHANGEUR
  • Libellé ÉCHANGEUR

  • Puissance échangeur

  • ECHANGEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE PRIMAIRE ASSOCIÉE

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR PRIMAIRE ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE DE CHARGE PRIMAIRE ASSOCIÉE

  • POMPE DE CHARGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE SECONDAIRE ASSOCIÉE

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR SECONDAIRE ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE DE CHARGE PRIMAIRE ASSOCIÉE

  • POMPE DE CHARGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • COMPTEUR ENERGIE GENERAL SOUS STATION ASSOCIÉ

  • Ajouter le compteur dans le paragraphe comptage

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Ajouter un CIRCUIT DE DISTRIBUTION

  • CIRCUIT DE DISTRIBUTION
  • Nom du CIRCUIT distribué

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE ASSOCIÉE

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • COMPTEUR ENERGIE CIRCUIT DISTRIBUTION ASSOCIÉ

  • Ajouter le compteur dans le paragraphe comptage

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME D'ÉQUILIBRAGE ASSOCIÉE

  • SYSTÈME D'ÉQUILIBRAGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Ajouter une POMPE DE DISTRIBUTION ASSOCIÉE

  • POMPE DE DISTRIBUTION
  • POMPE DE DISTRIBUTION : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • PRODUCTION ECS

  • Production ECS et CHAUFFAGE dans le même local ?

  • Accès au local ECS

  • État général tuyauteries, calorifuges, vannes, dilato... :

  • TYPE DE PRODUCTION

  • Capacité de stockage totale

  • Nombre de système de production installé

  • Ajouter un SYSTÈME DE PRODUCTION ECS

  • SYSTÈME DE PRODUCTION ECS
  • SYSTEME DE PRODUCTION ECS

  • Capacité de stockage

  • Température de stockage ECS

  • Libellé SYSTÈME DE PRODUCTION :

  • SYSTEME DE PRODUCTION ECS : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE DE PRODUCTION ECS ASSOCIÉE

  • Ajouter une POMPE DE PRODUCTION ECS ASSOCIÉE :

  • POMPE DE PRODUCTION ECS ASSOCIÉE
  • POMPE DE PRODUCTION ECS : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR PRODUCTION ECS ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR PRODUCTION ECS : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • VANNE MOTORISÉE PRODUCTION ECS ASSOCIÉE

  • VANNE MOTORISÉE PRODUCTION ECS : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Ajouter un RÉSEAU DE DISTRIBUTION ECS

  • RÉSEAU DE DISTRIBUTION ECS
  • Nom du réseau distribué

  • État général tuyauteries, calorifuges, vannes, dilato... :

  • Température départ ECS

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE ASSOCIÉE

  • VANNE DE RÉGULATION MOTORISÉE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • RÉGULATEUR ASSOCIÉE

  • RÉGULATEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • POMPE DE RECYCLAGE ECS ASSOCIÉE

  • Ajouter une POMPE DE RECYCLAGE ECS ASSOCIÉE :

  • POMPE DE RECYCLAGE ECS ASSOCIÉE
  • POMPE DE RECYCLAGE ECS : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Température retour ECS

  • DISCONNECTEUR ECS

  • DISCONNECTEUR : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • COMPTEUR APPOINT D'EAU ECS

  • Ajouter le compteur dans le paragraphe comptage

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • COMPTEUR ENERGIE ECS

  • Ajouter le compteur dans le paragraphe comptage

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU ECS

  • ADOUCISSEUR D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • TRAITEMENT D'EAU : Produit utilisé, Fonction

  • ADOUCISSEUR D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • TRAITEMENT D'EAU : Produit utilisé, Fonction

  • Préciser autre système me de traitement d'eau :

  • SYSTEME DE TRAITEMENT D'EAU : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Armoire électrique

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Pompe et fosse de relevage

  • POMPE DE RELEVAGE : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • PRÉSENCE D'ÉQUIPEMENT ANNEXE DANS LA SOUS STATION ?

  • Ajouter un équipement

  • Équipement
  • Domaine :

  • Préciser autre domaine :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Libellé équipement

  • Localisation équipement

  • Accessibilité équipement :

  • Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication / Puissance / Capacité :

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Énergie équipement :

  • Préciser type d'énergie :

  • Le réseau de chauffage est il enregistré sur le guichet unique ?

  • Le client possède t il des plans du réseau?

  • Toutes les démarches en ligne :

    www.reseaux-et-canalisations.ineris.fr

II.3 Régulation CHAUFFAGE

  • La régulation du chauffage est elle raccordée à un système de supervision centralisé ?

  • RÉGULATION

  • REGULATION : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Observations :

II.4 Conformité INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE

II.4.1 Obligations règlementaires pour les installations dont P > 70 kW

  • Point réglementation : - Arrêté du 23/06/1978

  • Hauteur sous plafond > 2,20 M

  • Ventilation basse conforme

  • Ventilation haute conforme

  • Vanne police extérieure (fioul)

  • Coupure gaz extérieure

  • Coupure lumière extérieure

  • Coupure puissance extérieure

  • Canalisation gaz ou électrique étrangère à la chaufferie

  • Extincteur(s) contrôlé(s)

  • Disconnecteur

  • Porte coupe feu

  • Évacuation des eaux de ruissellement

  • Gaine pompier (sous sol)

  • Séparateur d'hydrocarbure (fioul)

  • Bac de rétention (fioul ou toxique)

  • Bac a sable (fioul)

II.4.2 Prescriptions techniques soumises à l'article L,233-5-1 et L235-5 du code du travail

  • Point réglementation : - Décret N° 93/40 du 11 janvier 1993

  • Soupape raccordée sans risque de projection

  • Sectionneur ou organe de coupure

  • Éclairage électrique suffisant

  • Détection flamme du brûleur fonctionnelle

  • Organe de commande visible et identifiable

  • Tableau de commande accessible et étiqueté

  • Protection contre brûlure

  • Carter de protection sur élément mobile de transmission

II.4.3 Obligations règlementaires pour les chaudières dont P > 4 kW <= 400 kW

  • Point réglementation : Décret n°2009-649 du 09/06/2009 - Arrêté du 15/09/2009

  • Contrôle annuel des chaudières > à 4 kW et < 400 kW

  • Attestation d'entretien des chaudières > à 4 kW et < 400 kW

II.4.4 Obligations règlementaires pour les chaudières dont P > 400 kW

  • Point réglementation : - Décret n°2009-649 du 09/06/2009 - Article R 224-20 et R 224-30 du code de l'environnement

  • Rendement des chaudières (P>400kW et < 20 MW) - A chaque remise en marche - Au moins tous les 3 mois pendant période de fonctionnement - Fiche analyse de combustion et calcul du rendement caractéristique

II.4.5 Obligations règlementaires pour les chaudières dont P > 400 kW < 20 MW

  • Point réglementation : -Décret n°2009-648 du 09/06/2009 - Article R224-31 du code de l'environnement Contrôle périodique de l'efficacité énergétique : Contrôle biannuel des chaudières > à 400 kW et < à 20 MW par un organisme agréé L'exploitant d'une chaudière d'une puissance nominale supérieure à 400 kW et inférieure à 20 MW, a l'obligation de faire réaliser un contrôle périodique de l'efficacité énergétique de celle-ci par un organisme accrédité. La période entre deux contrôles ne doit pas excéder 2 ans. Les chaudières neuves font aussi l'objet d'un premier contrôle périodique dans un délai de 2 ans à compter de leur installation. -Arrêté du 25/07/1997 modifié :§ 6.3 de l’annexe Contrôle des émissions polluantes : Contrôle biannuel des émissions (NOx, O2, débit) des chaudières > à 2 MW et < à 20 MW Pour les chaudières dont la puissance nominale est supérieure à 400 kW et inférieure ou égale à 2 MW, l'exploitant doit faire réaliser des mesures permettant d'évaluer les concentrations de polluants atmosphériques émises dans l'atmosphère par la chaudière. Si la chaudière est également soumise au contrôle périodique, les mesures sont réalisées dans le cadre de ce contrôle.

  • SI P>400kW Contrôle trimestriel de combustion

  • SI P>400kW Mesure de la performance énergétique + mesures atmosphériques tout les deux ans pour les agglomérations soumises au Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA)

  • SI P>1MW Contrôle triennal

  • Indicateur de température de départ

  • Indicateur de température de retour

  • Dispositif de contrôle de température de fumées

II.4.6 Obligations règlementaires pour les chaudières dont P > 1 MW thermique PCI

  • Point réglementation :
    - Tout les appareils de combustion sur un même site, exploités par un même exploitant (N° de siret) et pouvant fonctionner simultanément sont à prendre en compte
    - La puissance à considérer est la puissance thermique nominale garantie constructeur en MW PCI quel que soit le type d'équipement de combustion
    - Si la somme de ces puissances nominales > 1MW thermique PCI l'exploitant doit faire une déclaration (CERFA 15274)

  • L’installation est elle déclarée aux autorités selon le décret 2018-704 des ICPE 2910 (ÉQUIPEMENT DE COMBUSTION) CERFA 15274<br>La déclaration doit être faite au plus tard au 20/12/2019

  • Flash info rubrique 2910 #1

    Flash info 2910-01.png
  • Flash info rubrique 2910 #2

    Flash info 2910-02.png

II.4.7 Equipements sous pression

  • Point règlementaire : - Arrêté du 15/03/2000 Concernant les vases d’expansion : Il faut se référer aux étiquettes présentes sur le matériel, si le vase a plus de 10 ans, alors: • Il faut multiplier «la pression maxi admissible x le volume», si le résultat est supérieur à 200 bar.L, alors le vase doit être remplacé, dans le cas contraire, pas d’obligation. • Sont toutefois exclus, les vases d’expansion dont le volume est inférieur à 1L.

II.4.8 Installation électrique

  • Attestation de contrôle annuel ou macaron

  • Installation conforme.

  • Schéma électrique

  • Absence de conducteur(s) nu(s)

II.5 Documentation et autre INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE

  • Affichage plan de chaufferie

  • Affichage consigne d'exploitation

  • Affichage consigne de sécurité et numéro d'urgence

  • Étiquetage

  • Carnet de chaufferie

  • Carnet d'ECS

  • FDS produit stocké

  • Bac de rétention pour les produit stocké

  • PV de mise en service

  • PV de PEC précédent

  • DTA (si bâtiment construit avant 1998)

  • DRPE (ATEX)

II.6 REMARQUES GÉNÉRALES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE/ECS

  • Ajouter une remarque

  • Remarque
  • Action proposée

  • Descriptif:

RAFRAÎCHISSEMENT

III. RAFRAÎCHISSEMENT

  • PRÉSENCE D'UN SYSTÈME DE RAFRAÎCHISSEMENT ?

III.1 Production et distribution RAFRAÎCHISSEMENT

  • Détail de l'installation frigorifique

  • Ajouter un ÉQUIPEMENT FRIGORIFIQUE

  • ÉQUIPEMENT FRIGORIFIQUE
  • Libellé unité extérieur

  • Localisation unité extérieur

  • Accessibilité équipement :

  • Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication / Puissance / Capacité :

  • Système réversible :

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Type de fluide

  • ATTENTION FLUIDE DANGEREUX
    NE PAS BRASER

  • ATTENTION FLUIDE NON AUTORISÉ RÉPARATION ET RECHARGE SUR LE CIRCUIT FRIGORIFIQUE INTERDITE

  • Préciser autre type de fluide :

  • Charge de fluide frigorigène en kg :

  • Photo plaque signalétique

  • Ajouter les équipements annexes associés à l’EQUIPEMENT FRIGORIFIQUE (circulateur, vase d’expansion, pompe doseuses, adoucisseur etc...)

  • UNITÉ FRIGORIFIQUE INTÉRIEUR ASSOCIÉE
  • Libellé de l’équipement

  • Localisation de l’équipement

  • Accessibilité équipement :

  • Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication / Puissance / Capacité :

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • PRÉSENCE D'UN SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT INDIVIDUEL ASSOCIÉ (AEROCONDENSEUR, IRDEFA)

  • Ajouter un système de refroidissement associé

  • UNITÉ FRIGORIFIQUE INTÉRIEUR ASSOCIÉE
  • Libellé de l’équipement

  • Localisation de l’équipement

  • Accessibilité équipement :

  • Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication / Puissance / Capacité :

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Ajouter les équipements annexes associés au système de refroidissement (pompes doseuses, adoucisseur)

  • UNITÉ FRIGORIFIQUE INTÉRIEUR ASSOCIÉE
  • Libellé de l’équipement

  • Localisation de l’équipement

  • Accessibilité équipement :

  • Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication / Puissance / Capacité :

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • PRÉSENCE D'UN SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT GLOBAL ASSOCIÉ (AEROCONDENSEUR, IRDEFA)

  • Ajouter un système de refroidissement associé

  • UNITÉ FRIGORIFIQUE INTÉRIEUR ASSOCIÉE
  • Libellé de l’équipement

  • Localisation de l’équipement

  • Accessibilité équipement :

  • Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication / Puissance / Capacité :

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Ajouter les équipements annexes associés au système de refroidissement (pompes doseuses, adoucisseur)

  • UNITÉ FRIGORIFIQUE INTÉRIEUR ASSOCIÉE
  • Libellé de l’équipement

  • Localisation de l’équipement

  • Accessibilité équipement :

  • Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication / Puissance / Capacité :

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Ajouter une UNITÉ FRIGORIFIQUE INTÉRIEUR ASSOCIÉE SPÉCIFIQUEMENT A L'EQUIPEMENT

  • UNITÉ FRIGORIFIQUE INTÉRIEUR ASSOCIÉE
  • Libellé unité intérieure

  • Localisation unité intérieure

  • Accessibilité équipement :

  • Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication / Puissance / Capacité :

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • PRÉSENCE D'UN SYSTÈME DE REFROIDISSEMENT GLOBAL ASSOCIÉ (AEROCONDENSEUR, IRDEFA)

  • Ajouter un système de refroidissement associé

  • UNITÉ FRIGORIFIQUE INTÉRIEUR ASSOCIÉE
  • Libellé de l’équipement

  • Localisation de l’équipement

  • Accessibilité équipement :

  • Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication / Puissance / Capacité :

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Ajouter les équipements annexes associés au système de refroidissement (pompes doseuses, adoucisseur)

  • UNITÉ FRIGORIFIQUE INTÉRIEUR ASSOCIÉE
  • Libellé de l’équipement

  • Localisation de l’équipement

  • Accessibilité équipement :

  • Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication / Puissance / Capacité :

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Ajouter les EQUIPEMENTS INTÉRIEUR ASSOCIÉE SI INSTALLATION GLOBALE

  • UNITÉ FRIGORIFIQUE INTÉRIEUR ASSOCIÉE
  • Libellé unité intérieure

  • Localisation unité intérieure

  • Accessibilité équipement :

  • Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication / Puissance / Capacité :

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

III.2 Régulation RAFRAÎCHISSEMENT

  • La régulation du rafraîchissement est elle raccordée à un système de supervision centralisé ?

  • RÉGULATION

  • REGULATION : Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Observations :

III.3 Conformité INSTALLATIONS DE RAFRAÎCHISSEMENT

III.3.1 IRDEFA

  • "Point réglementation :

  • Vérification du carnet sanitaire

  • - les attestations de formation de la personne nommément désignée et de tous les intervenants (client)

  • Note / Remarque :

  • - L’arrêté préfectoral d’exploitation rubrique 2921

  • Note / Remarque :

  • - Les mesures compensatoires (si arrêt impossible)

  • Note / Remarque :

  • - Les plans a jour de l’installation

  • Note / Remarque :

  • - L’analyse méthodologique des risques et les révisions

  • Note / Remarque :

  • - Les contrôles périodiques (réglementaires)

  • Note / Remarque :

  • - Caractéristiques techniques de l’IRDEFA

  • Note / Remarque :

  • - Le protocole d’arrêt et de vidange de l’IRDEFA

  • Note / Remarque :

  • - Le protocole d’arrêt immédiat de l’IRDEFA (si différent)

  • Note / Remarque :

  • - Le protocole de remise en service de l’IRDEFA

  • Note / Remarque :

  • - Le protocole de prélèvements

  • Note / Remarque :

  • - Historique des principaux travaux

  • Note / Remarque :

  • - Les notices techniques des autres équipements (pompes, conductimètres, attestation des dévésiculeurs…)

  • Note / Remarque :

  • - Bilans annuels des années précédentes

  • Note / Remarque :

  • - Les attestations de formation des préleveurs

  • Note / Remarque :

  • - Les accréditations du COFRAC 100.2 BC30

  • Note / Remarque :

  • - L’attestation de conservation des souches

  • Note / Remarque :

  • - L’attestation d’alerte rapide lors de la détection de légionelles

  • Note / Remarque :

  • - La procédure de prélèvement

  • Note / Remarque :

  • - Remplir les cadres de renseignement des sociétés intervenantes sur l’installation (y compris nos sous traitants)

  • Note / Remarque :

  • - Fiche d’organisation de la formation aux risques légionelles

  • Note / Remarque :

  • - Liste des intervenants sur l’installation (techniciens Cofely, astreintes, intervenants de nos sous traitants…)

  • Note / Remarque :

  • - Attestations de formation aux risques légionelles de tout le personnel susceptible d’intervenir à proximité de l’installation (+ astreintes)

  • Note / Remarque :

  • - Fiches de suivi de traitement d’eau

  • Note / Remarque :

  • - La procédure de dépassement du seuil d’alerte

  • Note / Remarque :

  • - La procédure de dépassement du seuil d’arrêt

  • Note / Remarque :

  • - La procédure de dépassement du seuil d’arrêt

  • Note / Remarque :

  • - La procédure d’arrêt annuel (entretien préventif)

  • Note / Remarque :

  • - Résultats d’analyses légionelles (si au périmètre du contrat)

  • Note / Remarque :

  • - Résultats d’analyses physico-chimiques

  • Note / Remarque :

  • - Gammes de maintenance (plan d’entretien de cette installation)

  • Note / Remarque :

  • - Annexes des bilans annuels (synthèse analytique, consommations d’eau, rejets)

  • Note / Remarque :

  • - Stratégie de traitement d’eau basée sur la qualité de l’eau d’appoint, le volume du circuit, les temps de ½ séjour…

  • Note / Remarque :

  • - Les consignes de dosage et d’injection de chaque produit, les temps de contact, les paramètres à surveiller, les procédures en cas de dérive

  • Note / Remarque :

  • - Les attestations de compatibilité des produits utilisés simultanément

  • Note / Remarque :

  • - Les attestations d’efficacité des produits

  • Note / Remarque :

  • - Le protocole d’entretien préventif (arrêt annuel)

  • Note / Remarque :

  • - Le protocole de renforcement de traitement (vigilance)

  • Note / Remarque :

  • - Le protocole de dépassement du seuil d’alerte

  • Note / Remarque :

  • - Le protocole de dépassement du seuil d’arrêt

  • Note / Remarque :

  • - Les fiches techniques et de données de sécurité de tous les produits

  • Note / Remarque :

  • - Les attestations de formation des techniciens intervenants

  • Note / Remarque :

  • - Le PV de réception et de mise en service du traitement d’eau

  • Note / Remarque :

  • - Les rapports de visite mensuels

  • Note / Remarque :

  • - Les notices techniques des appareils (adoucisseurs, pompes doseuses…)

  • Note / Remarque :

III.3.2 Fluide frigorigène interdit

  • "Point réglementation : - Décret n° 2007-737 du 7 mai 2007 • Les climatiseurs chargés en R22 ne peuvent faire l'objet d'appoint depuis le 01/01/2015. En conséquence il est indispensable de programmer le remplacement ou le rétrofit des groupes identifiés, sinon aucune maintenance ou réparation ne pourra être réalisée sur les circuits frigorifiques des machines concernées."

III.3.3 Contrôles d'étanchéité des systèmes frigorifiques

  • "Point réglementation : - Arrêté du 07/05/2007 - Code de l’env. : Articles R 543-79 à R 543-81 • Les équipements contenant plus de 2 kg de gaz doivent faire l’objet d’un contrôle d’étanchéité. Une fiche d’intervention doit être rédigée et signée par le propriétaire des installations * Annuel quand 2kg300kg (Semestriel si présence d'un détecteur de fuite)"

III.3.4 Inspection périodique des Systèmes de Climatisation de puissance frigorifique supérieure à 12 kW

  • "Point règlementaire : - Arrêté du 16/04/2010 - Décret du 31 mars 2010 - Code de l'env. : Articles R 224-59-1 à R 224-59-11 Définition des systèmes concernés : • Il s’agit de la combinaison de toutes les composantes nécessaires pour assurer une forme de traitement d’air dans laquelle la température est abaissée et peut être contrôlée, éventuellement en association avec un contrôle de l’aération, de l’humidité et de la pureté de l’air. • Les systèmes de climatisation peuvent être des systèmes centralisés, des systèmes biblocs (mono-split), des systèmes multi-splits et à débit de fluide frigorigène variable, des pompes à chaleur sur boucle d’eau réversibles ou des pompes à chaleur réversibles. Échéances : • La 1ère inspection des installations existantes doit avoir lieu : • Avant le 2 avril 2012 pour les systèmes avec une puissance frigorifique nominale utile supérieure à 100 kW (nommés « systèmes complexes ») • Avant le 2 avril 2013 pour les systèmes avec une puissance frigorifique nominale utile comprise entre 12 et 100 kW (nommés « systèmes simples ») • En cas de remplacement d'un système de climatisation ou d'une pompe à chaleur réversible ou d'installation d'un nouveau système de climatisation ou d'une nouvelle pompe à chaleur réversible, la première vérification doit être effectuée au plus tard au cours de l'année civile suivant le remplacement ou l'installation. Fréquence des inspections : • Tous les 5 ans : Inspection réglementaire par un organisme agréé des systèmes de climatisation > 12 kWf < 100 kWf et pour les systèmes de climatisation > 100 kWf"

III.3.5 Inspection des installations frigorifiques supérieur à 300 kg cumulé

  • "Point règlementaire : - Arrêté du 4 août 2014 relatif aux prescriptions générales pour les Equipements frigorifiques ou climatiques (y compris pompe à chaleur) de capacité unitaire supérieure à 2 kg, la quantité cumulée de fluide susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 300 kg, en application de l'article R. 512-58 du code l'environnement, le premier contrôle périodique tous les 5 ans des ICPE existantes soumises à la rubriques 1185-2-a devrait être procédé avant le 1er janvier 2017"

III.3.6 Equipements sous pression

  • "Point règlementaire : - Arrêté du 15/03/2000 Concernant les groupes froids : • Requalification : Il est obligatoire tous les 10 ans d’effectuer le remplacement des soupapes condenseurs partie gaz pour les groupes froids de puissance supérieure à 100KW (Puissance frigorifique). • D’effectuer moins de 3 mois après le remplacement des soupapes une visite par un organisme de contrôle. • Il est obligatoire de disposer du dossier technique d’origine de la machine pour la visite du bureau de contrôle. Concernant les vases d’expansion : Il faut se référer aux étiquettes présentes sur le matériel, si le vase a plus de 10 ans, alors: • Il faut multiplier «la pression maxi admissible x le volume», si le résultat est supérieur à 200 bar.L, alors le vase doit être remplacé, dans le cas contraire, pas d’obligation. • Sont toutefois exclus, les vases d’expansion dont le volume est inférieur à 1L."

III.3.7 Installation électrique

  • Attestation de contrôle annuel ou macaron

  • Installation conforme.

  • Schéma électrique

  • Absence de conducteur(s) nu(s)

III.4 REMARQUES GÉNÉRALES INSTALLATIONS DE RAFRAÎCHISSEMENT

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  • Remarque
  • Libellé :

  • Action proposée :

  • Descriptif :

AUTRES ÉQUIPEMENTS

IV. AUTRE ÉQUIPEMENT

  • AUTRE ÉQUIPEMENT PRÉSENT SUR LE SITE ?

IV.1 DIAGNOSTIQUE AUTRE EQUIPEMENT

  • Ajouter un équipement

  • Équipement
  • Domaine :

  • Préciser autre domaine :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

Obligations réglementaires pour les installations GE dont P > 1 MW thermique PCI

  • Point réglementation :
    - Tout les appareils de combustion sur un même site, exploités par un même exploitant (N° de siret) et pouvant fonctionner simultanément sont à prendre en compte
    - La puissance à considérer est la puissance thermique nominale garantie constructeur en MW PCI quel que soit le type d'équipement de combustion
    - Si la somme de ces puissances nominales > 1MW thermique PCI l'exploitant doit faire une déclaration (CERFA 15274)

  • L’installation est elle déclarée aux autorités selon le décret 2018-704 des ICPE 2910 (ÉQUIPEMENT DE COMBUSTION) CERFA 15274<br>La déclaration doit être faite au plus tard au 20/12/2019

  • Flash info rubrique 2910 #1

    Flash info 2910-01.png
  • Flash info rubrique 2910 #1

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

Obligations réglementaires pour les installations Moto pompes Sprinkler dont P > 1 MW thermique PCI

  • Point réglementation :
    - Tout les appareils de combustion sur un même site, exploités par un même exploitant (N° de siret) et pouvant fonctionner simultanément sont à prendre en compte
    - La puissance à considérer est la puissance thermique nominale garantie constructeur en MW PCI quel que soit le type d'équipement de combustion
    - Si la somme de ces puissances nominales > 1MW thermique PCI l'exploitant doit faire une déclaration (CERFA 15274)

  • L’installation est elle déclarée aux autorités selon le décret 2018-704 des ICPE 2910 (ÉQUIPEMENT DE COMBUSTION) CERFA 15274<br>La déclaration doit être faite au plus tard au 20/12/2019

  • Flash info rubrique 2910 #1

    Flash info 2910-01.png
  • Flash info rubrique 2910 #1

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Préciser équipement :

  • Libellé équipement

  • Localisation équipement

  • Accessibilité équipement :

  • Marque / Type / Modèle / Référence / N° série / Année de fabrication / Puissance / Capacité :

  • État de santé équipement :

  • Écart avec la liste d'équipements contractuelle ?

  • Énergie équipement :

  • Préciser type d'énergie :

IV.2 REMARQUE GÉNÉRALE AUTRE EQUIPEMENT

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  • Remarque
  • Libellé :

  • Action proposée :

  • Descriptif:

COMPTAGE

V.1 RELEVÉS COMPTEURS

V.1.1 Relevé EAU

  • Ajouter un COMPTEUR EAU

  • COMPTEUR EAU
  • Libèllé compteur :

  • Localisation :

  • Index :

  • État de santé équipement :

  • Schéma de comptage

  • Add drawing

V.1.2 Relevé GAZ

  • Ajouter un COMPTEUR GAZ

  • COMPTEUR GAZ
  • Libèllé compteur :

  • Localisation :

  • Index :

  • État de santé équipement :

  • Schéma de comptage

  • Add drawing

V.1.3 Relevé ÉNERGIE

  • Ajouter un compteur ÉNERGIE

  • Compteur ÉNERGIE
  • Libèllé compteur :

  • Localisation :

  • Index ÉNERGIE, index VOLUME :

  • État de santé équipement :

  • Schéma de comptage

  • Add drawing

V.1.4 Relevé VOLUME DE STOCKAGE

  • Ajouter un VOLUME DE STOCKAGE (si fioul ou charbon)

  • VOLUME DE STOCKAGE
  • Libèllé volume de stockage :

  • Localisation :

  • Capacité de stockage :

  • Volume stocké :

  • État de santé équipement :

  • Add drawing

V.1.5 Relevé ÉLECTRIQUE

  • Ajouter un COMPTEUR ÉLECTRIQUE

  • COMPTEUR ÉLECTRIQUE
  • Libèllé compteur

  • Localisation

  • Libéllé ENERGIE

  • Index ENERGIE

  • État de santé équipement :

  • Schéma de comptage

  • Add drawing

V.1.5 Relevé HORAIRE

  • Ajouter un COMPTEUR HORAIRE

  • COMPTEUR HORAIRE
  • Libèllé compteur

  • Localisation

  • Index :

  • État de santé équipement :

V.2 REMARQUES GÉNÉRALES COMPTAGE

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  • Libellé :

  • Action proposée :

  • Descriptif :

SYNTHÈSE

VI SYNTHÈSE

  • Les notations de la synthèse globale sont le reflet de l'état constaté des équipements au moment de la visite des installations.

  • Ajouter une SYNTHÈSE

  • SYNTHÈSE
  • Libellé :

  • Domaine :

  • Préciser autre domaine :

  • État de santé globale domaine :

PLAN D'ACTION

VII. PLAN D'ACTION

  • Les propositions d'action ci-dessous ne sont pas exhaustives, et pourrons être complétées en phase d'exploitation des installations.

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  • Libellé :

  • Action proposée :

  • Descriptif :

SIGNATURES

VIII. SIGNATURE

  • Remarque/note :

  • Nom et signature de l'auditeur

  • Nom et signature du vérificateur

  • Nom et signature du chargé d'affaires

  • Nom et signature du client

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