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Chapitre 1 : Politique

1.1 : La déclaration de politique relative au bien-être au travail

  • Avez-vous abordé le contenu de la déclaration de politique avec vos collaborateurs ?

  • Pouvoir présenter la déclaration de politique

  • Preuve d'une communication annuelle concernant la déclaration de politique aux collaborateurs (preuve écrite)

1.2 : Formation maîtrise des risques pour la ligne hiérarchique

  • En tant que membre de la ligne hiérarchique, avez-vous suivi la formation « Maîtrise des risques pour la ligne hiérarchique »?

  • Chaque membre de la ligne hiérarchique a-t-il suivi la formation?

  • Chaque nouveau chef a-t-il suivi la formation durant sa première année en tant que chef ?

  • Pouvoir prouver que la formation a bien été suivie ©

1.3 : Valeurs limites pour fréquence des accidents du travail

  • Votre unité auditable satisfait-elle aux valeurs limites de fréquence des AT?

  • Satisfaire à la valeur limite fixée. IF = .... Doit être inférieure à : ...

  • La direction satisfait à la valeur limite fixée. Tf : …. Valeurs limites direction : ..... ©

Chapitre 2 : Gestion proactive des nouveaux risques

2.1 : L'accueil des nouveaux ©

  • Avez-vous organisé correctement l’accueil des nouveaux selon un parcours fixe?

  • Pouvoir présenter une description du parcours d’accueil.

  • Pouvoir présenter une note de confirmation d’accueil récente

2.2 : Évaluation de santé préalable

  • Les nouveaux travailleurs sont-ils soumis à un examen de santé au moment de leur entrée en fonction, si requis?

  • Pouvoir présenter un certificat d’aptitude médicale d’un travailleur récemment engagé.

2.3 : La procédure de commande

  • N'utilisez-vous que des équipements de travail qui ont suivi la procédure de commande?

  • Contrôler le rapport de mise en service d’un équipement de travail acheté récemment

2.4 : Procédure de commande équipements de protection individuele

  • N'utilisez-vous que des ÉPI disponibles par le biais de l'économat ?

2.5 : Achat de produits

  • N'utilisez-vous que des produits qui ont suivi la procédure de commande?

Chapitre 3 : Gestion active des risques existants

3.1 : Entretien personnel avec le conseiller en prévention

  • Avez-vous au moins une fois par an un entretien personnel planifié avec le CP?

  • Pouvoir présenter les rapports de PO (ou pouvoir démontrer que le PO a bien eu lieu)

3.2 : L'examen de santé périodique

  • Tous vos collaborateurs sont-ils soumis à un examen de santé périodique si leur tâche l'exige?

  • Vérifier la présence de rapports relatifs à ces examens périodiques ©

  • Y a-t-il des modifications au niveau des risques ? ©

3.3 : Visite annuelle approfondie des lieux de travail

  • Tenez-vous compte des conseils formulés dans le rapport de la VAA ? ©

  • Pouvoir présenter le rapport de la dernière VAA.

  • Une note de réponse a-t-elle été rédigée à la suite de la VAA?

3.4 : Liste des équipements de protection individuelle

  • Disposez-vous d'une liste récapitulative des ÉPI utilisés par vos collaborateurs?

  • Pouvoir présenter la liste des ÉPI mis à disposition au sein de l’UA

  • Contrôle par échantillonnage de 2 ÉPI sur le lieu de travail

3.5 : Liste de produits ©

  • Disposez-vous d'une liste récapitulative des produits utilisés par vos collaborateurs?

  • Pouvoir présenter la liste des produits mis à disposition au sein de l’UA

  • Contrôle par échantillonnage de 2 produits sur le lieu de travail

3.6 : Liste de contrôle responsable bâtiment ©

  • Le responsable du bâtiment effectue-t-il régulièrement une visite de contrôle avec liste de contrôle?<br>

  • Pouvoir présenter le rapport de la dernière check-list

  • Une mesure a-t-elle été prise concernant les manquements et les risques constatés?

3.7 : Exigences liées à la tâche et possibilités de contrôle pour les collaborateurs

  • Organisez-vous régulièrement un PO avec vos collaborateurs?

  • Chaque membre de la LH a suivi la formation « Tenir un PO avec son collaborateur » lors de sa première année en tant que chef. ©

  • Fournir la preuve que chaque collaborateur a un PO au moins 2 fois par an.

3.8 : Hygiène sur le lieu de travail

  • Organisez-vous régulièrement un tour « ordre et propreté »?

  • Pouvoir prouver que ces visites ont bien eu lieu

Chapitre 4 : Gestion réactive en cas d’incident

4.1 : Exercice d'évacuation annuel

  • Un exercice d'évacuation annuel a-t-il été organisé

  • Pouvoir présenter le rapport du dernier exercice d’évaluation

4.2 : Comportement abusif

  • Existe-t-il une procédure en cas de violence, de harcèlement moral ou sexuel ou d'événement choquant?

  • Pouvoir présenter la procédure

  • Pouvoir fournir la preuve d’une communication récente adressée aux travailleurs à ce sujet ©

4.3 : Procédure PSCA

  • Existe-t-il une procédure de PSCA?

  • Pouvoir présenter le matériel ou le local de premiers secours ainsi que la procédure affichée

  • Pouvoir fournir la preuve d’une communication récente adressée aux travailleurs quant à la procédure

4.4 : Communication des accidents du travail et des incidents

  • Communiquez-vous les incidents importants et tous les accidents selon la procédure établie?

  • Savoir où se trouvent les formulaires AXA de déclaration des AT

  • Pouvoir lancer la déclaration des accidents et des incidents sur le portal

4.5 : Reconstitution des accidents

  • Organisez-vous la reconstitution de tous les accidents du travail selon les règles en vigueur?

  • Pouvoir présenter le rapport d’une reconstitution récente ©

Chapitre 5 : Communication

5.1 : Plan d'action annuel et le plan global de prévention ©

  • Aidez-vous, en tant que membre de la LH, à la rédaction du PAA et du PGP?

  • Pouvoir présenter le PAA et le PGP de l’UA

5.2 : Comité pour la prévention et la protection au travail ©

  • En tant que membre de la LH, connaissez-vous le fonctionnement du CPPT?

  • Pouvoir présenter le rapport du dernier CPPT ou indiquer le lieu où celui-ci est affiché

  • Connaître, en tant que chef, les représentants pertinents des travailleurs et employeurs

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