LOCALISATION ET PHOTOS

LOCALISATION ET PHOTOS DE L'INSTALLATION

  • Adresse et Localisation
  • Photo(s)

PIECES JONTES / ANNEXES

  • Sont annexées au présent procès-verbal les documents suivants.

  • Liste des pièces jointes

RESERVES

  • Les Réserves formulées dans ce procès-verbal font abstraction des constatations ultérieures qui n'auraient pu être faites sans démontage préalable, des essais de fonctionnement qui n'auraient pu être effectués, ni d'un mauvais dimensionnement de l'installation. Elles ne prennent pas en compte non plus l'utilisation antérieure inappropriée des installations ni une maintenance antérieure défaillante. Il convient de relever toutes les non-conformités et anomalies sur l'installation contractuelle, mais aussi celles évidentes sur les équipements hors contrat ayant un impact sur son fonctionnement (exemple : réservoir de stockage de combustible).

MATERIELS

  • La prise en charge s'est déroulée sur la base de la liste des matériels. Cette liste est validée en l'état sous réserve des éventuelles observations mentionnées dans les tableaux ci-dessous (mauvais état, anomalie, non-conformite, cet.).

  • La liste des matériels est

  • Liste des matériels

  • MATERIEL
  • Description du matériel

  • État du matériel et réserves

REGLEMENTATION, SECURITE, ENVIRONNEMENT

  • Réserves concernant la conformité de l'installation et des équipements en matière de sécurité, d'environnement et plus globalement de réglementation.

  • Liste des références (texte, arrêté, ...)

  • REFERENCE
  • Description (texte, arrêté, ...)

  • Etat de la conformité et réserves

AUTRES RESERVES

  • Points à vérifier / approfondir ou réserves concernant les éléments faisant penser des risques sur le respect des performances et des engagements contractuels.

  • Liste des autres réserves

  • AUTRE RESERVE
  • Nature

  • Etat et réserves

RELEVE DES INDEX ET DES STOCKS

  • Le relevé des index et des stocks suivants à été réalisé.

  • liste des relevés

  • RELÈVE
  • Compteur / Stock

  • Valeur et unité

AUTRES OBSERVATIONS

PLAN D'ACTIONS ET VISAS

PLAN D'ACTIONS

  • Liste des actions

  • ACTION
  • Description de l'action

  • Responsable

  • Délai

  • Conclusion

VISAS

  • Pour le client , nom et qualité du signataire

  • Pour Cofely, nom et qualité du signataire

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