Procès-verbal de prise en charge - HABITAT DE L'ILL

• Document No.

CONTRAT

• Numéro et nom du contrat

• Nom du client

• Nature

  Nouveau

  Avenant

  Renégociation

PRISE EN CHARGE

• Numéro et nom de l'installation

• Participants

• Date de l'audit

  Date

LOCALISATION ET PHOTOS DE L'INSTALLATION

• Adresse et Localisation
  Address

• Photo(s)

  Media

PIECES JONTES / ANNEXES

• Sont annexées au présent procès-verbal les documents suivants.

• Liste des pièces jointes

• Les Réserves formulées dans ce procès-verbal font abstraction des constatations ultérieures qui n'auraient pu être faites sans démontage préalable, des essais de fonctionnement qui n'auraient pu être effectués, ni d'un mauvais dimensionnement de l'installation. Elles ne prennent pas en compte non plus l'utilisation antérieure inappropriée des installations ni une maintenance antérieure défaillante. Il convient de relever toutes les non-conformités et anomalies sur l'installation contractuelle, mais aussi celles évidentes sur les équipements hors contrat ayant un impact sur son fonctionnement (exemple : réservoir de stockage de combustible).

MATERIELS

• La prise en charge s'est déroulée sur la base de la liste des matériels. Cette liste est validée en l'état sous réserve des éventuelles observations mentionnées dans les tableaux ci-dessous (mauvais état, anomalie, non-conformite, cet.).

• La liste des matériels est

  Select Indexée au contrat Annexée au présent procès-verbal

  • Indexée au contrat
  • Annexée au présent procès-verbal

• Liste des matériels

MATERIEL

• Description du matériel

• État du matériel et réserves

  Bon

  Moyen

  Remplacer

  Sans objet

REGLEMENTATION, SECURITE, ENVIRONNEMENT

• Réserves concernant la conformité de l'installation et des équipements en matière de sécurité, d'environnement et plus globalement de réglementation.

• Liste des références (texte, arrêté, ...)

REFERENCE

• Description (texte, arrêté, ...)

• Etat de la conformité et réserves

  Conforme

  Non conf

  Absent

  Sans objet

AUTRES RESERVES

• Points à vérifier / approfondir ou réserves concernant les éléments faisant penser des risques sur le respect des performances et des engagements contractuels.

• Liste des autres réserves

AUTRE RESERVE

• Nature

• Etat et réserves

  Conforme

  Non conf

  Absent

  Sans objet

RELEVE DES INDEX ET DES STOCKS

• Le relevé des index et des stocks suivants à été réalisé.

• liste des relevés

RELÈVE

• Compteur / Stock

• Valeur et unité

AUTRES OBSERVATIONS

PLAN D'ACTIONS

• Liste des actions

ACTION

• Description de l'action

• Responsable

• Délai

• Conclusion

VISAS

• Pour le client , nom et qualité du signataire

  Sign

• Pour Cofely, nom et qualité du signataire

  Sign