Page de titre
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Site de réalisation
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Réalisé le
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Préparé par
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Position
Etat des lieux de la prévention
Inventaire, classification, étiquetage
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Faire l'inventaire des produits (utilisés intentionnellement)
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Disposer des FDS actualisées
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Transmettre les FDS au médecin du travail
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Donner accès aux travailleurs et à leurs représentants aux informations contenues dans les FDS
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Tenir à jour un fichier synthétisant l’essentiel des <br>informations contenues dans les FDS (pour vous aider, votre service de santé au travail propose un atelier FDS, inscriptions sur notre site internet )
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Faire l'inventaire des substances émises non intentionnellement (ex: vapeurs de fours, vapeurs d'appareils d'extrusion, poussières générées...)
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Faire l'inventaire des produits de dégradation (produits qui sont chauffés et qui peuvent générer des substances toxiques)
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Détecter la présence de produits ACD (classés toxiques, nocifs, corrosifs, irritants…) dont les CMR
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Réaliser l'évaluation des risques chimiques annuellement : repérer les dangers, les voies d'exposition, l'exposition des salariés, classer les risques par ordre de priorité et mettre en place des protections collectives plus performantes.
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Etiqueter tous les récipients (bidons, bouteilles, bonbonnes, cuves, citernes…) avec le nom du produit, les phrases de risque et les phrases de sécurité, les pictogrammes
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Si les produits chimiques ont été transvasés dans d'autres récipients, procéder à leur étiquetage
Le poste de travail
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Prévoir seulement la quantité journalière nécessaire sur le poste de travail (le reste du stock se trouvant rangé dans un endroit plus sûr)
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Regrouper certaines activités dans l'espace et dans <br>le temps
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Réduire les surfaces d'émission des produits (bains, cuves…), au moyen de couvercles, systèmes fermés, récipients avec de petites ouvertures…
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Transvaser les produits chimiques de préférence par <br>système de distribution plutôt que par basculement <br>de bidons
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Mécaniser le procéder ou automatiser certaines tâches (travail en encinte fermée, transfert de produits par des tuyauteries, prises d'echantillons mécanisées…)
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Séparer d'autres activités dans l'espace et dans le temps afin d'éviter l'exposition des autres travailleurs
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Vérifier l'absence de défaut des appareils: joints, robinets, vannes, fuites…
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Manipuler les produits chimiques (tonneaux…) en toute sécurité: voies sans obstacles, sols plats, moyens de transport réglementaires, personnel qualifié…
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Afficher une notice de poste précisant les risques liés à la manipulation des produits utilisés, les bonnes pratiques d'utilisation et les moyens de prévention et de protection mis en place. Chaque salarié concerné devra en prendre connaissance.
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Vérifier l'absence de flammes ou source de chaleur à proximité des endroits où l'on emploie les produits chimiques inflammables ou comburants
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Mettre des rince œil, douches occulaires portatives ou des douches d'urgence à proximité des postes manipulant des produits chimiques dangereux.
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Evaluer l'exposition des salariés au poste de travail (à minima : contrôle des VLEP réglementaires). Cette évaluation est renouvelée périodiquement, notamment à l'occasion de toute modification importante des conditions pouvant affecter la santé ou la sécurité des travailleurs.
Protection collective:
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Substituer les produits CMR
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Travailler en vase clos
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Mise en place d'une captation à la source (sorbonne, bras aspirant, boites à gants…)
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Positionner les bouches, fentes d’aspiration... le plus <br>près possible des points d’émission et en fonction des propriétés des produits (si plus lourds que l’air: extraction vers le bas; si plus légers que l’air: extraction vers le haut…)
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Adapter la forme de la bouche d'aspiration en fonction de la forme et de la taille de la surface d'émission (bouche ronde située au-dessus d’un point de soudage; fente au bord et tout le long d’un bain de trempage; hotte d’aspiration sur toute la <br>hauteur ou la surface des pièces à traiter; fente en demi-cercle au bord d'un tonneau...)
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Faire en sorte que l'aspiration soit uniforme et bien répartie sur la zone d'émission du polluant
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Veiller à ce que les courants d’air transversaux ne nuisent pas à l’aspiration
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Vérifier le bon état des installations de ventilation (absence de trous ou d'orifices dans les gaines de circulation d'air)
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Conserver et tenir à jour le dossier d'installation de la <br>ventilation
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En cas d’absence de dossier d’installation, le constituer (voir l'arrêté du 8 octobre 1987 relatif au contrôle périodique des installations d'aération et d'assainissement des locaux de travail) : demander les notices d’instruction à l’installateur ; faire des mesures (débits d’air global, vitesses, pressions <br>statiques...) ; contrôler l’efficacité d’aspiration
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Nettoyer et remplacer régulièrement les filtres prévus dans le système de ventilation/aspiration
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Contrôler régulièrement le système de ventilation par un organisme (au moins une fois par an, 2 fois par an s’il y a recyclage de l’air filtré)
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Organiser le travail de façon à ce que le travailleur ne se situe pas entre la source d'émission des polluants et la source d'aspiration
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Rejeter l’air aspiré à l’extérieur. Eviter le recyclage dans le local (et l'interdire pour tout agent CMR)
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Vérifier la présence d'un système d'épuration en cas <br>de recyclage de l'air du local pollué vers un autre local
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Isoler ou confiner les opérations générant des poussières, gaz ou vapeurs
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Mettre en place une ventilation générale
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Faire en sorte que les processus de travail /matériel <br>/ méthode soient conçus de façon à dégager moins de vapeurs ou de poussières
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Réduire l'utilisation d'air comprimé pour éviter toute <br>dispersion de particules
Nettoyage
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Utiliser un aspirateur adéquat avec un filtre haute performance à la place du balai
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Préférer un système de nettoyage par voie humide, <br>plutôt qu'à sec
Stockage des produits
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Respecter les règles de compatibilité des produits
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Stocker séparément les produits qui peuvent réagir <br>entre-eux (ex: bases et acides)
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Stocker les produits sur des bacs de rétention
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Vérifier que les étagères d'entreposage de produits chimiques ne soient pas surchargées et qu'elles soient suffisamment solides pour supporter le poids des produits chimiques
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Dater les contenants de produits chimiques lors de l'ouverture
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Interdire le stockage de produits dans les voies d’évacuation, de passage ou autour des postes de travail
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Limiter les quantités de produits stockés
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Faire évacuer les bidons vides par une société extérieure
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Mettre à disposition un produit absorbant dans le local de stockage.
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Fermer hermétiquement les contenants (couvercle en bon état…)
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Aérer les lieux de stockage (ventilation naturelle voire mieux, mécanique)
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Ne pas placer les produits chimiques à la lumière directe
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Limiter l'accès au local de stockage
En cas de déversement accidentel
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Mettre en place des dispositions assurant la sécurité lors de la manutention, du stockage et du transport sur le lieu de travail des agents chimiques dangereux et des déchets contenant de tels agents.
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Prévoir des bacs collecteurs ou des produits absorbants à proximité afin que le produit ne puisse se répandre qu’en quantité limitée et sur une petite surface en cas de renversement accidentel
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Nettoyer les produits répandus et les petites éclaboussures par des techniques qui n'exposent pas les travailleurs
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Installer à proximité immédiate des zones de manipulation des produits une douche de sécurité et une fontaine oculaire
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Mettre en place une procédure en cas d'incident / <br>d'accident pour pouvoir réagir rapidement et de manière adéquate :conduite à tenir en cas d’accident d’origine chimique, systèmes d’alarme et d'alerte ou autres systèmes de communication à utiliser, personnes à contacter <br>(secours extérieurs, infirmières du travail, salariés sauveteurs secouristes du travail, responsables hiérarchiques),... Elle doit être connue de tous.
Incendie-explosion
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Jeter dans des poubelles hermétiques les chiffons imprégnés de liquides inflammables
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Veiller à ce qu'il n'y ait pas d'accumulation de poussière dans les locaux
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Vérifier que la classe et le nombre d'extincteurs soient suffisants contre les feux d'origine chimique
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Organiser des exercices d'évacuation en cas d'incendie
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Etablir un plan d'urgence interne (PUI) (consignes en cas d'incendie, services et personnes à appeler, localisation des moyens de lutte: extincteurs, dévidoirs, bornes incendie…)
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Stocker tous les produits inflammables de manière <br>ordonnée à des emplacements (armoires spéciales…)<br>• sans risque de chaleur: pas de stockage dans des <br>endroits ensoleillés, près de sources de chaleur (chaufferie, près d'une chaudière, d'un four ou d'un autoclave…)<br>• sans risque d'étincelles: pas de stockage près de travaux sur du métal, près de postes de soudage…
Elimination des produits dangereux
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Evacuer les produits dangereux qui ne sont plus utilisés
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Jeter dans des poubelles spécifiques fermées les chiffons ou tissus souillés de produits chimiques
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Evacuer les déchets par une société spécialisée
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Eviter les mélanges de déchets différents (réactivité <br>entre déchets)
Equipement de protection individuelle (EPI)
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Former et informer les salariés sur la façon d'obtenir <br>les EPI, les utiliser, les entretenir et les ranger
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Veiller à ce que les EPI soient toujours à disposition <br>en quantité suffisante
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Veiller à ce qu'ils sont toujours nettoyés, désinfectés <br>et rangés dans une armoire
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Remplacer immédiatement les EPI usés ou défectueux
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Veiller au port des lunettes de sécurité quand les salariés risquent d'entrer en contact avec des vapeurs, des poussières, des liquides, des aérosols
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Veiller au port d'écrans ou de lunettes étanches pour se protéger contre des éclaboussures de produits corrosifs
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Veiller au port de protection du visage, résistant aux <br>impacts et aux chocs, lors de travaux avec projections de poussières ou particules (sablage, soudure…)
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Vérifier l'efficacité du masque en fonction de la <br>concentration en polluant dans l'air et au type de <br>produit (poussières, vapeurs organiques, inorganique...)
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Remplacer régulièrement les filtres ou cartouches pour poussières, vapeurs ou brouillards
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Sélectionner les gants en fonction des produits manipulés: résistants aux acides, aux solvants, …
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S'assurer que le gant assure un certain confort et soit compatible avec l'activité (antidérapants, dextérité..) Impliquer les salariés dans le choix des EPI
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Vérifier que les vêtements de travail soient adaptés <br>aux caractéristiques des produits utilisés• imperméables si produits à base d'eau, de solvants…<br>• résistants aux acides, bases…si c'est nécessaire
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Equiper les travailleurs de chaussures ou de bottes <br>résistantes aux produits manipulés
Conditions d'hygiène:
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Nettoyer régulièrement le sol, les établis et les surfaces des machines et vérifier qu'ils soient exempts de dépôts (huile, poussière, produits…)
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Préférer les robinets avec commande au coude ou au genou ou électronique.
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Préférer les serviettes essuie-mains en papier et <br>jetables
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Prévoir une douche en cas de travaux salissants
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Interdire de manger, boire, fumer sur les postes de travail
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Equiper de matériel premiers soins: rince œil, douches de secours, couvertures d'incendie, téléphone de secours …
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Vérifier que les trousses de premiers secours soient bien équipées, clairement marquées et disponibles en quantités suffisantes
Information/ formation:
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Former et informer les travailleurs dès l'embauche sur les risques liés aux produits qu'ils manipulent (de même que les travailleurs intérimaires ou stagiaires)
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Communiquer les résultats des contrôles d'exposition aux salariés
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Donner accès aux fiches de données de sécurité
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Informer les salariés sur la manière dont les produits <br>doivent être manipulés, stockés, et évacués
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Proposer ces formations sous des formes appropriées et périodiquement actualisées sur les agents chimiques dangereux. Votre service de médecine du travail peut vous aider dans cette démarche
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Renouveler régulièrement ces formations et informations et les mettre à jour lors de tout changement de l'installation, du processus, des produits…
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Informer sur l'utilisation des systèmes d'aspiration
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Informer sur les mesures à prendre en cas d'éclaboussures, de renversements, d'incidents, de <br>situations dangereuses, d'accidents, d'urgences
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Informer les femmes et les jeunes travailleurs des <br>produits chimiques susceptibles d'avoir des effets sur la fertilité et la grossesse
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Réaliser / mettre à jour les fiches de prévention des <br>expositions à certains facteurs de risques professionnels pour chaque salarié exposé et dépassant les seuils fixés (à venir)
Sources documentaires
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Produits chimiques dangereux, série stratégie SOBANE, avril 2005
ED 6150, Travailler avec des produits chimiques. Pensez prévention des risques!" , INRS, janvier 2019
ED 6041 "étiquettes de produits chimiques; Attention, ça change!" INRS, avril 2013
Fiches d'aide au repérage (FAR) rédigées par l'INRS et la CNAMTS
Fiches d'information et d'aide à la prévention (FIP) rédigées par la CRAMIF -
Transcrit de la fiche repère n10 de Santé au travail Provence
