PRISE EN CHARGE - CVC Degrecelsius

• Date de la Prise en charge :

  Date

• Nom de l'installation

• Numéro de l'installation

• Contrat : XXX XX XX / Client : XXXXXXXXX

  Nouveau contrat

  Avenant

• Nombre de visites prévu

  2

  4

  6

  12

• Prestations

  Select climatisation chauffage Multitechnique FM

  • climatisation
  • chauffage
  • Multitechnique
  • FM

• Durée du contrat

1.1. OBJECTIFS

• La prise en charge technique qui a été réalisée a pour objectif :
  - de statuer sur l’inventaire des équipements et les écarts identifiés par rapport au périmètre d’application du contrat,
  - d’évaluer l’état des installations au travers du contrôle de l’état général des matériels par le biais d’une analyse visuelle de ces derniers,
  - de faire un état de la réglementation applicable au périmètre pris en charge par DEGRECELSIUS
  - d’analyser les risques en termes de sécurité des biens et des personnes,
  - de préconiser des améliorations en vue des travaux de renouvellement,
  - d’identifier les travaux de remise en état des installations, de les prioriser pour fiabiliser leur exploitation et optimiser la maintenance préventive.

1.2. MÉTHODOLOGIE

• Cette prise en charge technique est basée sur une méthode d’analyse des installations techniques. Elle n’a pu être réalisée que sur les matériels et réseaux accessibles (matériels non enterrés, locaux ouverts,…). Ce document ne peut constituer en lui-même une évaluation de l’état du fonctionnement des matériels et/ou de ses performances. La conduite des installations permettra de mettre en lumière des points non abordés dans ce document.
  
  Cette prise en charge permet également de relever des non conformités sans qu’il soit possible d’en garantir l’exhaustivité. La liste des non conformités pourra être complétée ultérieurement en phase d’exploitation des installations.
  
  Les observations faites lors de cette prise en charge sont également des axes d’optimisation et de fiabilisation du fonctionnement des installations et pourront en particulier concourir à la pérennité des équipements.
  
  Un plan de progrès et/ou d’actions complètera la prise en charge afin de proposer une démarche d’amélioration et de suivi technique et énergétique pour les installations visitées.
  
  Nota : Des photos ont été prises lors de la phase de prise en charge, l’ensemble des photos sont remises sur une clé USB avec une copie papier du rapport complet de prise en charge.

• Réalisé par :

• Personne(s) présente(s) :

1.3. INFORMATIONS GÉNÉRALES

• ADRESSE DU SITE / LOCALISATION GPS
  Address

• PHOTO(S) DU SITE

  Media

• TYPE DE BÂTIMENT

  Select ICPE SEVESO IGH ERP Autre

  • ICPE
  • SEVESO
  • IGH
  • ERP
  • Autre

• Remarques / Commentaires / Usage du bâtiment :

2.2. PLAN DE PRÉVENTION

• Site nécessitant un plan de prévention ?

  Oui

  Non

• Remarques / Commentaires :

• Existe-t-il des risques majeurs ou des écarts significatifs ? (par rapport au contrat)

  Oui

  Non

  ?

• Date de signature du plan de prévention / Commentaires

• Select date

  Date

• Remarques / Commentaires :

2.3. EVALUATION DES RISQUES DE L' INSTALLATION

• Réalisation de l'évaluation des risques ?

  Oui

  Non

• Remarques / Commentaires :

• 1 - Une chute de plain pied

  Nul

  Faible

  Élevé

• Qualité et caractéristiques du sol : glissant, encombré, incliné, différences de niveaux...

• Remarques / Commentaires :

• Photo(s)

  Media

• 2 - Une chute de hauteur

  Nul

  Faible

  Élevé

• Hauteur du risque de chute, disponibilité des équipements de protection, dispositifs limitant les risques de chute,votre formation concernant ce risque...

• Remarques / Commentaires :

• Photo(s)

  Media

• 3 - La manutention manuelle

  Nul

  Faible

  Élevé

• Charge à déplacer, équipements disponibles pour la manutention...

• Remarques / Commentaires :

• Photo(s)

  Media

• 4 - La manutention mécanique

  Nul

  Faible

  Élevé

• Charge à déplacer, équipements disponibles pour la manutention et leur vétusté

• Remarques / Commentaires :

• Photo(s)

  Media

• 5 - La circulation sur le site

  Nul

  Faible

  Élevé

• La cohabitation piéton /véhicules (utilitaires, engins divers de manutention... ), mesures de préventions existantes sur le site...

• Remarques / Commentaires :

• Photo(s)

  Media

• 6 - Des machines ou des outils

  Nul

  Faible

  Élevé

• Vétusté des machines et/ou outils et leur conformité, fonctionnement des sécurités intrinsèques (propres à la machine ou aux outils), …

• Remarques / Commentaires :

• Photo(s)

  Media

• 7 - Des produits chimiques ou des émissions de déchets

  Nul

  Faible

  Élevé

• Présence des étiquettes d’identification du produit et de ses risques, mise à disposition des Fiches de Données de Sécurité (FDS), mise à disposition des équipements de protection, …

• Remarques / Commentaires :

• Photo(s)

  Media

• 8 - Des espaces exigus (capacité, vide sanitaire…)

  Nul

  Faible

  Élevé

• Facilité d’accès, l’éclairage, ventilation, mesures en place pour limiter le risque du travailleur isolé, mise à disposition des équipements de protection et de mesure le cas échéant

• Remarques / Commentaires :

• Photo(s)

  Media

• 9 - Un incendie ou une explosion

  Nul

  Faible

  Élevé

• Mesures en place pour assurer la prévention et l’extinction d’un incendie (extincteurs, RIA, sprinkler, détection incendie, explosimètre), votre formation concernant ces risques… le site

• Remarques / Commentaires :

• Photo(s)

  Media

• 10 - L’électricité

  Nul

  Faible

  Élevé

• Respect des normes concernant les installations électriques, mise à disposition des équipements de protection (tapis, gants, perche… mais aussi les EPI habituels), …

• Remarques / Commentaires :

• Photo(s)

  Media

• 11 - Un éclairage insuffisant

  Nul

  Faible

  Élevé

• Suffisance de l’éclairage pour réaliser le travail dans de bonnes conditions

• Remarques / Commentaires :

• Photo(s)

  Media

• 20 - Autres risques éventuels

  Nul

  Faible

  Élevé

• Décrivez les risques présents et les moyens de les supprimer ou de vous en protéger au mieux

• Remarques / Commentaires :

• Photo(s)

  Media

3.1. UNITEE INTÉRIEUR / TRAITEMENT D'AIR

• Présence d'équipements de traitement d´air ?

  Oui

  Non

• Détail de l'équipement de traitement d'air

Libellé de l'équipement de traitement d'air n°

• Localisation

• Type d'équipement

  Select CTA Caisson de ventilation / Extraction VMC Extracteur Aérotherme eau Aérotherme gaz Ventilo-convecteur Autre

  • CTA
  • Caisson de ventilation / Extraction
  • VMC
  • Extracteur
  • Aérotherme eau
  • Aérotherme gaz
  • Ventilo-convecteur
  • Autre

• Marque/ Modèle

  Select DAIKIN TOSHIBA UNITÉ HERMÉTIQUE LG CIAT HITACHI MITSUBISHI Autre ? AIRMEC

  • DAIKIN
  • TOSHIBA
  • UNITÉ HERMÉTIQUE
  • LG
  • CIAT
  • HITACHI
  • MITSUBISHI
  • Autre
  • ?
  • AIRMEC

• Photo équipement / Environnement de l'équipement

  Media

• Commentaires

• Remarques / Commentaires :

3.2. PRODUCTION FROID

• Présence d'équipements froids ?

  Oui

  Non

• Point réglementation :
  - DEGRECELSIUS dans sa mission de conseil rappelle que les climatiseurs chargés en R22 vont être obsolètes en 2014. Depuis le 1er janvier 2010, seul du R22 recyclé peut être utilisé pour l’appoint de ces climatiseurs et ce jusqu’au 31 décembre 2014. Il est indispensable de programmer le remplacement ou le rétrofit des groupes d’ici 2014, sinon aucune maintenance de possible en cas de panne.
  
  - Conformément à la réglementation, les équipements contenant plus de 2 kg de gaz doivent faire l’objet d’un contrôle d’étanchéité. Une fiche d’intervention doit être rédigée et signée par le propriétaire des installations (Arrêté du 07/05/2007 - Code de l’env. : Articles R 543-79 à R 543-81)
  * Annuel quand 2kg* Semestriel quand 30kg* Trimestriel quand X>300kg (Semestriel si présence d'un détecteur de fuite)
  
  - Tous les 5 ans : Inspection réglementaire par un organisme agréé des systèmes de climatisation > 12 kWf < 100 kWf et pour les systèmes de climatisation > 100 kWf (Décret n° 2010-349 du 31 mars 2010 - Arrêté du 16/04/2010)
  Quand doit être réalisée l’inspection ? :
  • au plus tard le 2 avril 2012 pour les systèmes centralisés, pompes à chaleur réversibles et pompes à chaleur sur boucle d'eau réversibles dont la puissance frigorifique nominale utile est supérieure à 100 kilowatts
  • au plus tard le 2 avril 2013 pour l'ensemble des autres systèmes de climatisation et pompes à chaleur réversibles de puissance supérieure à 12 kilowatts.
  • En cas de remplacement ou d'installation d'un système de climatisation ou de pompe à chaleur réversible, la première inspection a lieu au cours de l'année civile suivant le remplacement ou l'installation.

3.4. Localisation groupe froid

• PHOTO Groupe froid

DÉTAIL GROUPES

• Nom / Détail du/des groupes / Accès si besoin

• Accès

  Sécurisé

  Risqué

• PHOTO ACCÈS Groupes

  Media

• Remarques / Commentaires :

• ACCÈS LOCAL(AUX) TECHNIQUE(S)/ ZONE(S)

DÉTAIL LOCAL TECHNIQUE

• Nom / Détail(s) / Accès si besoin

• Accès

  Sécurisé

  Risqué

• PHOTO ACCÈS

  Media

• Remarques / Commentaires :

• Détail de l'équipement froid

Libellé de l'équipement froid n°

• Localisation

• Type d'équipement

  Select Production eau glacée Pompe à chaleur Split Clim monobloc Clim à détente direct Autre

  • Production eau glacée
  • Pompe à chaleur
  • Split
  • Clim monobloc
  • Clim à détente direct
  • Autre

• Marque/ Modèle

  Select DAIKIN TOSHIBA UNITÉ HERMÉTIQUE LG CIAT HITACHI MITSUBISHI Autre ? AIRMEC

  • DAIKIN
  • TOSHIBA
  • UNITÉ HERMÉTIQUE
  • LG
  • CIAT
  • HITACHI
  • MITSUBISHI
  • Autre
  • ?
  • AIRMEC

• Type de fluide

  Select R134 R22 R404a R407a R407c R410a R417a R422d R507 R227 R409a R413a iso butane étions propane autre ?

  • R134
  • R22
  • R404a
  • R407a
  • R407c
  • R410a
  • R417a
  • R422d
  • R507
  • R227
  • R409a
  • R413a
  • iso butane étions propane
  • autre
  • ?

• Numéro de série

• Charge en Kg > à 2 kg ?

  Oui

  Non

• Charge en Kg > à 300 kg ?<br>Si la réponse est "Oui", un détecteur d'ambiance est présent ?

  Oui

  Non

• Présence d'un détecteur d'ambiance ? Obligation réglementaire

  Oui

  Non

• Puissance électrique / Puissance froid > à 12 kWf ?

  Oui

  Non

• Puissance chaud

• Détails de l'équipement/ Accès :

• Photo équipement / Environnement de l'équipement

  Media

• Remarques / Commentaires :

3.1. VENTILATION / CTA

• Présence d'équipements de traitement d´air ?

  Oui

  Non

• Détail de l'équipement de traitement d'air

Libellé de l'équipement de traitement d'air n°

• Localisation

• Type d'équipement

  Select CTA Caisson de ventilation / Extraction VMC Extracteur Aérotherme eau Aérotherme gaz Ventilo-convecteur Autre

  • CTA
  • Caisson de ventilation / Extraction
  • VMC
  • Extracteur
  • Aérotherme eau
  • Aérotherme gaz
  • Ventilo-convecteur
  • Autre

• Marque/ Modèle

  Select ALDES VIM FRANCE AIR CIAT Autre ? GOLD VENT AXIA

  • ALDES
  • VIM
  • FRANCE AIR
  • CIAT
  • Autre
  • ?
  • GOLD
  • VENT AXIA

• Photo équipement / Environnement de l'équipement

  Media

• Commentaires

• Remarques / Commentaires :

4.1. EAU

• Présence compteur EAU ?

  Oui

  Non

  NA

• DÉTAIL(S) COMPTEUR(S)

Compteur eau n°

• LOCALISATION

• COMPTEUR EAU : N°, libellé, index,unité, type (EF, ECS, Appoint)

• Photo(s)

  Media

• COMPLÉMENT / DÉTAIL DU COMPTEUR

4.2. ÉNERGIES

• Présence compteur ÉNERGIE ?

  Oui

  Non

  NA

• DÉTAIL(S) COMPTEUR(S)

Compteur énergie n°

• LOCALISATION

• COMPTEUR ÉNERGIE THERMIQUE ou ÉLECTRIQUE : N°, libellé, index, unité (kWh, MWh, tonnes vapeur), type mesureur, type intégrateur

• Photo(s)

  Media

• COMPLÉMENT / DÉTAIL DU COMPTEUR

4.3. FROID

• Présence compteur FROID ?

  Oui

  Non

  NA

• DÉTAIL(S) COMPTEUR(S)

Compteur énergie n°

• LOCALISATION

• COMPTEUR FROID : N°, libellé, index,unité, type...

• Photo(s)

  Media

• COMPLÉMENT / DÉTAIL DU COMPTEUR

• Remarques / Commentaires :

• Photo(s)

  Media

5.1. Documentation réglementaire obligatoire

• Affichage plan / présence synoptique / schéma de principe

  Oui

  Non

  NA

• Étiquetage / Identification des équipements

  Oui

  Non

• Plan des réseaux (ECS, gaz, eau froide)

  Oui

  Non

  NA

• Rapports organismes de contrôle disponibles

  Oui

  Non

  NA

• DTA (si bâtiment construit avant 1998)

  Oui

  Non

  NA

• Présence de fibres céramiques ?

  Select Oui Non ?

  • Oui
  • Non
  • ?

5.2. Documents mis en place

• Liste des documents

  Select Consignes générales d'exploitation Livret de chaufferie Livret de suivi ECS Cellule de crise Livret de suivi d'installation Classeur de suivi IRDEFA Autre

  • Consignes générales d'exploitation
  • Livret de chaufferie
  • Livret de suivi ECS
  • Cellule de crise
  • Livret de suivi d'installation
  • Classeur de suivi IRDEFA
  • Autre

• Remarques / Commentaires :

• Photo(s)

  Media

5.3. Eléments non fournis par le Client qui seraient utiles pour l’exploitation

• Remarques / Commentaires :

• Photo(s)

  Media

• Remarques générales liées à prise en charge

• Nom et Signature DEGRECELSIUS

  Sign

• Nom et Signature CLIENT

  Sign