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Site de réalisation
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Réalisé le
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Préparé par
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Position
Etat des lieux de la prévention
Identification des sources d'exposition
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Recenser les sources d’émission de CEM <br>potentiellement dangereuses<br>Pour vous aider : outil OSERAY, de l’INRS
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Evaluation documentaire : rassembler la <br>documentation technique associée aux sources <br>d’émission de CEM afin de connaitre les infos <br>suivantes :<br>- Principe de fonctionnement<br>- Fréquence(s) d’émission (en Hertz) <br>- Puissance émise (en Watts)<br>- Temps d’émission
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Vérifier que les sources d’émission sont bien <br>conformes aux normes CE (=absence de risque pour <br>les salariés, si l’équipement est utilisé conformément <br>aux prescriptions du fabricant)
Respect des Valeurs Limites d'Exposition (VLE) fixées par le Code du Travail (art R4453-3 et R4453-4)
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En fonction de la fréquence de la source d’émission, <br>déterminer les Valeurs déclenchant l’Action (VA) et les <br>Valeurs Limites d’Exposition (VLE) à ne pas dépasser <br>Les formules de calcul à appliquer en fonction des <br>fréquences d’émission figurent dans le décret 2016- <br>1074<br>Pour vous aider : calculatrice OSERAY de l’INRS
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Si l’évaluation documentaire démontre un risque de <br>dépassement de la VA, faire procéder à un mesurage <br>(à l’emplacement des travailleurs mais en leur absence)
Mise en place de moyens de prévention collective
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Limiter au maximum l’exposition des travailleurs à <br>risque : <br>*porteurs de dispositifs médicaux implantés <br>-implants actifs (stimulateur cardiaque, valves <br>cérébrales, prothèses auditives...) : perturbation des <br>implants<br>-implants passifs (broche, plaque…) : déplacement de <br>l'implant par attraction, échauffement par induction <br>*femmes enceintes
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Eloigner les postes de travail des sources d’émission <br>de CEM
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Position des câbles d’alimentation de la source, <br>véhiculant des courants de forte intensité : éloigner au <br>maximum les câbles des travailleurs
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Substituer les matériels émetteurs d'ondes <br>électromagnétiques par d'autres qui n’en émettent pas <br>ou en émettent moins
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Assurer une maintenance préventive des équipements <br>selon les spécifications du constructeur
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Dans le cas d'intervention dans des champs <br>électromagnétiques de forte intensité, supprimer tout <br>objet métallique porté sur le corps (outils, bijoux…)
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Eloigner les machines susceptibles d’émettre des <br>champs électriques intenses (ex : presse HF) à <br>proximité de parois ou bardages métalliques
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Signaler et délimiter les zones à risque
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Réduire l’émission de la source en mettant en place un <br>dispositif technique (ex : blindage électromagnétique, <br>cage de Faraday, patin de masse…)
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En fonction des résultats de l’évaluation, former et <br>informer les travailleurs exposés à un risque lié à des <br>champs électromagnétiques
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Cas spécifique des réseaux sans fils (Wifi, Bluetooth, <br>DECT, WiMax) dans les environnements tertiaires : <br>Installer les sources d’émission (ex : borne wifi, bases <br>DECT…) de façon à éviter les expositions rapprochées
Sources documentaires
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ED6136 « Exposition des travailleurs aux risques dus aux champs électromagnétiques _ Guide d’évaluation des risques
», Janvier 2013
ED4201 « Généralités sur les rayonnements non ionisants jusqu'à 300 GHz », Juin 2017
ED 4350 « Les ondes électromagnétiques, Actions et effets sur le corps humain », Novembre 2018
ED 4214 « Champs électromagnétiques : moyens de prévention », Avril 2019
ED 4207 « Les réseaux sans fil de proximité », Juin 2017
TM44 « Expositions aux champs électromagnétiques _ Repères en santé au travail », Mars 2018
Fiche Technique de la Société Française de Radioprotection (SFRP) « Evaluer l’exposition des travailleurs aux champs
électromagnétiques », Juin 2020 -
Transcrit de la fiche repère n7de Santé au travail Provence
