Audit de Certification

• Client :

• Type de visite :

  Select

• Référentiels applicables :

  Select

• Champs d'application

• Code EA/IAF

• Exclusion demandées

• Exclusions acceptées

• S'agit-il d'un transfert de certificat?

  oui

  non

• Revue des rapports précédents (lister les rapports revus)

• Il y a t'il des écarts ?

  oui

  non

• Veuillez renseigner les non-conformités et si leur traitement a été efficace dans la partie "Résultats de l'audit"

• S'agit-il d'une extension de certificat?

  oui

  non

• Préciser le type d'extension (activité, site, référentiel, ...)

• Preuve de la prise en compte de l'extension dans le programme d'audit (ex : voir jour n°X dans le plan d'audit - activité Y...)

• Date de démarrage de l'audit :

  Date

• Responsable d'audit :

• Auditeur(s) :

• Observateur(s) :

• L'audit -t-il été réalisé tout ou partie à distance?

  oui

  non

• Commentaires

Information sur l'entreprise

• Adresse principale :
  Address

• Nombre de sites pour les audits Multi-sites

• Liste des sites

  Media

• Joindre l'enregistrement Multi-sites complété

• Il y a t'il des sites temporaires ?

  oui

  non

• Listes de sites temporaires et informations sur les sites

• Document/Média

  Media

• Interlocuteur(s) :

• Nombre de processus :

• Durée de l'audit (en jours) :

• Nombre de collaborateurs dans l'organisation (en ETP) :

• Chiffre d'Affaires :

• Infrastructure et équipements :

• Marchés adressés (ex : pharmaceutique, alimentaire, aéronautique, marchés publics, ..)

• Principales exigences légales et réglementaires applicables :

• Qualité : liste des produits et/ou services

• Environnement : liste des ICPE

• Energie : liste des UES

• Santé et Sécurité : liste des activités à risque spécifique

• Santé et sécurité : nom(s) du (ou des) représentant(s) du personnel

• Un représentant du personnel a-t-il été convié à la réunion de clôture?

  Oui

  Non

  Sans Objet

• Le représentant du personnel a-t-il participé à la réunion de clôture?

  oui

  non

• Santé et sécurité : nom du médecin du travail / organisme en charge de la surveillance médicale

• Le médecin du travail a-t-il été convié à la réunion de clôture?

  oui

  non

Gradation des constats

• Les constats de ce rapport sont gradés de la façon suivante

  

Plan de l'audit

• Plan d'audit validé avec le client

  Media

• 4.1- Compréhension de l'organisme et de son contexte *

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

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  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• 4.2 Compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées*

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

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  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• 4.3 Détermination du domaine d'application du système de management de la qualité

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

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  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• 4.4- Système de management et de ses processus

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

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  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• (9001) 4.4.1- Etablir, mettre en œuvre, tenir à jour et améliorer en continu le SMQ et ses processus

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

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  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• (9001) 4.4.2- Tenir à jour les informations documentées

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

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  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• *Intégrer ISO 9001-2015 AMENDEMENT 1: Actions relatives aux changements climatiques - ISO 9001:2015/Amd.1:2024(fr)

• 5.1 Leadership et engagement ( corresp. 5.1.1- 9001)

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
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• (9001) 5.1.2- Orientation client

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
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• 5.2 Politique (corresp 5.2.1-9001)

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
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• (9001) 5.2.2 Communication de la Politique Qualité

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
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• 5.3 Rôles, responsabilités et autorités au sein de l'établissement

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
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• (45001) 5.4 Consultation et participation des travailleurs

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• 6.1(6.1.1) Actions à mettre en œuvre face aux risques et opportunités

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (14001) 6.1.2 Aspects environnementaux

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (45001) 6.1.2 Identification des dangers, évaluation des risques pour la SST et évaluation des opportunités

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (14001, 45001) 6.1.3 Obligations de conformité, exigences légales et réglementaires

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (14001, 45001) 6.1.4 Planification d'actions

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• 6.2 Objectifs et planification des actions pour les atteindre (corresp. cibles énergétiques pour 50001)

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001,14001,45001) 6.2.1 Etablir des objectifs Qualités, Environnementaux, Santé-Sécurité

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001,14001,45001) 6.2.2 Planification de l'atteinte des objectifs Qualités, Environnementaux, Santé-Sécurité

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001) 6.3 Planification des modifications

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (50001) 6.3 Revue énergétique

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (50001) 6.4 Indicateurs de performance énergétique

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (50001) 6.5 Situation énergétique de référence

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (50001) 6.6 Planification de collecte de données énergétiques

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• 7.1 Ressources

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001) 7.1.2 Ressources humaines

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001) 7.1.3 Infrastructure

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001) 7.1.4 Environnement pour la mise en oeuvre des processus

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001) 7.1.5 Ressources pour la surveillance et la mesure<br>Evaluation de la conformité

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001) 7.1.6 Connaissances organisationnelles

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• 7.2 Compétences

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• 7.3 Sensibilisation

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• 7.4 Communication

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (14001, 45001) 7.4.2 Communication interne

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (14001, 45001) 7.4.3 Communication externe

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• 7.5 Informations documentées

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• 7.5.1 Informations documentées - Généralités

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• 7.5.2 Création et mise à jour des informations documentées

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• 7.5.3 Maitrise des informations documentées

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• 8.1 Planification et maîtrise opérationnelle

  Conforme

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  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (45001) 8.1.2 Elimination des dangers et réduction des risques

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (45001) 8.1.3 Pilotage du changement

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (45001) 8.1.4 Acquisition de biens et de services

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (14001, 45001) 8.2 Préparation et réponse aux situations d'urgence

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001) 8.2 Exigences relatives aux produits et services

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001) 8.2.1 Communication avec les clients

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001) 8.2.2 Détermination des exigences relatives aux produits et services

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001) 8.2.3 Revue des exigences relatives aux produits et services

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001) 8.2.4 Modification des exigences relatives aux produits et services

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001) 8.3 Conception et développement de produits et services (corresp. 8.2 Conception 50001)

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001) 8.3.2 Planification de la conception et du développement

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001) 8.3.3 Eléments d'entrée de la conception et du développement

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001) 8.3.4 Maitrise de la conception et du développement

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001) 8.3.5 Eléments de sortie de la conception et du développement

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

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• (9001) 8.3.6 Modifications de la conception et du développement

  Conforme

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  Non conformité majeure

  Non évalué

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• 8.4 Maîtrise des produits et services fournis par des prestataires externes (ISO 9001), 8.3 Achats (ISO 50001), 8.1 (ISO 14001), 8.1.4. Acquisition de biens et services, intervenants extérieurs et externalisation (ISO 45001)

  Conforme

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  Non conformité majeure

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• (9001) 8.4.2 Type et étendue de la maitrise

  Conforme

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• (9001) 8.4.3 Informations à l'attention des prestataires externes

  Conforme

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• (9001) 8.5 Production et prestation de services

  Conforme

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• (9001) 8.5.1 Maitrise de la Production et prestation de services

  Conforme

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  Non conformité majeure

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• (9001) 8.5.2 Identification et traçabilité

  Conforme

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• (9001) 8.5.3 Propriété des clients ou des prestataires externes

  Conforme

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  Non conformité majeure

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• (9001) 8.5.4 Préservation

  Conforme

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  Non conformité majeure

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• (9001) 8.5.5 Activités après livraison

  Conforme

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  Non conformité majeure

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  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• (9001) 8.5.6 Maitrise des modifications

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

  Select Point Conforme à Surveiller (PCS) Point Fort (PF) Suggestion d'Amélioration (SA)

  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• (9001) 8.6 Libération des produits et services

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

  Select Point Conforme à Surveiller (PCS) Point Fort (PF) Suggestion d'Amélioration (SA)

  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• (9001) 8.7 Maîtrise des éléments de sorties non conformes

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

  Select Point Conforme à Surveiller (PCS) Point Fort (PF) Suggestion d'Amélioration (SA)

  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• 9.1 Surveillance, mesure, analyse et évaluation

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

  Select Point Conforme à Surveiller (PCS) Point Fort (PF) Suggestion d'Amélioration (SA)

  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• (14001, 45001, 50001) 9.1.2 Évaluation de la conformité aux exigences légales et autres exigences

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

  Select Point Conforme à Surveiller (PCS) Point Fort (PF) Suggestion d'Amélioration (SA)

  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• (9001) 9.1.2 Satisfaction client

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

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  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• (9001) 9.1.3 Analyse et évaluation

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

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  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• 9.2 Audit interne

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

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  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• (9001,14001,45001) 9.2.2 Programme d'Audit interne

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

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  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• 9.3 Revue de Direction

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

  Select Point Conforme à Surveiller (PCS) Point Fort (PF) Suggestion d'Amélioration (SA)

  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• (9001) 9.3.2 Eléments d'entrée de la Revue de Direction

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

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  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• (9001) 9.3.3 Eléments de sortie de la Revue de Direction

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

  Select Point Conforme à Surveiller (PCS) Point Fort (PF) Suggestion d'Amélioration (SA)

  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• 10.1 Généralités

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

  Select Point Conforme à Surveiller (PCS) Point Fort (PF) Suggestion d'Amélioration (SA)

  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• 10.2 Non-Conformité et action corrective

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

  Select Point Conforme à Surveiller (PCS) Point Fort (PF) Suggestion d'Amélioration (SA)

  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• 10.3 Amélioration continue

  Conforme

  Non conformité mineure

  Non conformité majeure

  Non évalué

• Commentaires complémentaires

  Select Point Conforme à Surveiller (PCS) Point Fort (PF) Suggestion d'Amélioration (SA)

  • Point Conforme à Surveiller (PCS)
  • Point Fort (PF)
  • Suggestion d'Amélioration (SA)

• Les objectifs de l'audit sont remplis.

  oui

  non

• Commentaires

• Le Responsable d’Audit a confirmé avec les Audités lors de la réunion de clôture, que les informations figurant dans la liste des constats reposent sur des faits réels et vérifiés.

• Toutes les exigences des normes applicables ont été évaluées conformément au programme d’audit. Les résultats de cet audit ont montré la conformité du système de Management et donné confiance en l’organisation de l’entreprise et en ses procédures, à l’exception des constatations mentionnées dans la liste des constats (voir détail de l'évaluation)

  oui

  non

• Commentaires

• Les TIC utilisées ont bien fonctionné et ont permis l'atteinte des objectifs de l'audit.

  oui

  non

  Sans Objet

• Commentaires

• Les constats d’audit prennent en considération la capacité de l’entreprise à répondre aux exigences relatives aux produits ou services, comme défini dans le périmètre d’application de l’audit. Les constats sont étayés par les observations relatives à la maturité et à l’efficacité du système de Mananagement. Notamment, la conformité du système de management et son efficacité par rapport à la réalisation des objectifs et l'avancement des activités planifiées visant à l'amélioration continue ont été vérifiés. Les preuves de cette vérification sont résumées dans la mention "C" = conforme et détaillées si besoin en est.

• L'adéquation du périmètre de certification a été vérifiée et est jugée satisfaisante par le responsable d'audit.

  oui

  non

• Commentaires

• Les plaintes éventuelles ont été traitées

  oui

  non

• Commentaires

• La revue des actions entreprises vis-à-vis des non-conformités identifiées au cours de l'audit précédent a été effectuée (y compris dans le cadre d'un transfert)

  Select Les actions entreprises vis à vis des non-conformités ont été jugées efficaces Les actions entreprises vis à vis des non-conformités n'ont pas été jugées efficaces (les non-conformités sont maintenues et requalifiées en non-conformités majeures) Sans objet

  • Les actions entreprises vis à vis des non-conformités ont été jugées efficaces
  • Les actions entreprises vis à vis des non-conformités n'ont pas été jugées efficaces (les non-conformités sont maintenues et requalifiées en non-conformités majeures)
  • Sans objet

• Détail des NC

  Select Requalifiées en non-conformité(s) majeure(s)

  • Requalifiées en non-conformité(s) majeure(s)

• Commentaires

• L’audit a pris en compte les résultats des audits internes réalisés et a montré que leurs résultats étaient dignes de confiance. Si un pré-audit a été réalisé, celui-ci n'a pas été considéré comme audit interne.

  oui

  non

• Commentaires

• L’audit a pris en compte la revue des performances du système de management (revue de direction) sur la période de certification et comprend la revue des rapports d’audit précédents

  oui

  non

• Commentaires

• Le programme d’audit a permis d'évaluer l'ensemble des exigences des normes. Les résultats de cet audit ont montré que le système de management est conforme et efficace à l’exception des non-conformités décrites dans le rapport. Toutefois, l'organisation de l'entreprise et ses procédures a donné confiance dans sa capacité à fournir un service ou un produit conforme.

  oui

  non

• Commentaires

• AES Certification délivre une certification sur la base des recommandations d'un professionnel qui effectue un audit. La méthodologie d'audit (processus d'échantillonnage) ainsi que la mise à disposition des éléments de preuve de conformité de son système de management par l'organisme audité pouvant impacter les résultats d'audit, AES Certification décline toute responsabilité quant à la conformité permanente des produits et services de l'organisme certifié.

• Recommandation du responsable d'audit (selon type d'audit)

  Initial

  Suivi

  Renouvellement

  Complémentaire

• La certification initiale est-elle recommandée à l'issue de cet audit de certification ?

  oui

  non

• Commentaires

• Le maintien de la certification est-il recommandé à l'issue de cette visite de surveillance ?

  oui

  non

• Commentaires

• Le renouvellement de la certification est-il recommandé à l'issue de cet audit de certification ?

  oui

  non

• Commentaires

• Dans le cas où la certification est délivrée ou maintenue, l’entreprise a l’autorisation d’utiliser le logo AES Certification conformément aux conditions d’utilisation des logos définies dans les règles d'usage de la marque

• L’utilisation du logo de certification a été vérifiée : il doit être accolé au logo de l’entreprise et de taille inférieure ou égale.

  C : Conforme

  NCM : Non Conformité Majeure

  Sans Objet

• Commentaires

• L'absence de d'utilisation de la marque d'accréditation a été vérifiée et constatée.

  C: Conforme

  NCM: Non conformité majeure

• Commentaires

• Conclusion

Non conformités identifiées

• Vous devez répondre à toutes les non-conformités dans le délai spécifié dans la partie "informations d'audit" de ce rapport. Les réponses devront fournir les résultats de l’analyse des causes et décrire les actions correctives envisagées ainsi que la preuve de leur mise en place.

• Des non-conformités majeures NcM (Catégorie 1) ont été identifiées durant votre audit

  Oui

  Non

• Mesure retenue

  Select Un audit complémentaire n'est pas nécessaire en raison de la nature des NcM, une revue documentaire est suffisante pour vérifier les actions correctives. Le Client doit proposer à l'auditeur un plan d’action corrective approprié assorti des preuves de mise en œuvre. Ce plan d’action et les preuves doivent être présentés et acceptés, par le Responsable d'Audit, dans un délai de treize semaines après la notification de la création des fiches de NcM dans l'espace client (ou avant la date d'échéance du certificat en cours si celle-ci est antérieure). Les NcM seront clôturées dans les 6 mois qui suivent le dernier jour de l'étape 2 (ou avant la date d'échéance du certificat en cours si celle-ci est antérieure) si l'évaluation de l’efficacité est jugée satisfaisante par le Responsable d'Audit. Un audit complémentaire devra être réalisé aux frais du Client. En cas de refus la certification ne sera pas octroyée ou sera suspendue (selon le cas). Le Client doit proposer à l'auditeur un plan d’action corrective approprié assorti des preuves de mise en œuvre. Ce plan d’action et les preuves doivent être présentés et acceptés, par le Responsable d'Audit, dans un délai de treize semaines après la notification de la création des fiches de NcM dans l'espace client (ou avant la date d'échéance du certificat en cours si celle-ci est antérieure). Les NcM seront clôturées, lors de l'audit complémentaire, dans les 6 mois qui suivent le dernier jour de l'étape 2 (ou avant la date d'échéance du certificat en cours si celle-ci est antérieure) si l'évaluation de l’efficacité est jugée satisfaisante par le Responsable d'Audit.

  • Un audit complémentaire n'est pas nécessaire en raison de la nature des NcM, une revue documentaire est suffisante pour vérifier les actions correctives. Le Client doit proposer à l'auditeur un plan d’action corrective approprié assorti des preuves de mise en œuvre. Ce plan d’action et les preuves doivent être présentés et acceptés, par le Responsable d'Audit, dans un délai de treize semaines après la notification de la création des fiches de NcM dans l'espace client (ou avant la date d'échéance du certificat en cours si celle-ci est antérieure). Les NcM seront clôturées dans les 6 mois qui suivent le dernier jour de l'étape 2 (ou avant la date d'échéance du certificat en cours si celle-ci est antérieure) si l'évaluation de l’efficacité est jugée satisfaisante par le Responsable d'Audit.
  • Un audit complémentaire devra être réalisé aux frais du Client. En cas de refus la certification ne sera pas octroyée ou sera suspendue (selon le cas). Le Client doit proposer à l'auditeur un plan d’action corrective approprié assorti des preuves de mise en œuvre. Ce plan d’action et les preuves doivent être présentés et acceptés, par le Responsable d'Audit, dans un délai de treize semaines après la notification de la création des fiches de NcM dans l'espace client (ou avant la date d'échéance du certificat en cours si celle-ci est antérieure). Les NcM seront clôturées, lors de l'audit complémentaire, dans les 6 mois qui suivent le dernier jour de l'étape 2 (ou avant la date d'échéance du certificat en cours si celle-ci est antérieure) si l'évaluation de l’efficacité est jugée satisfaisante par le Responsable d'Audit.

• Des non-conformités mineures Ncm (Catégorie 2) ont été identifiées durant votre audit

  Oui

  Non

• Dans le cas de non-conformité mineure, le Client propose à l'auditeur un plan d’action corrective approprié incluant un calendrier de remise en conformité. Cette action corrective doit être proposée et acceptée dans un délai de 10 jours ouvrés après la notification de création des fiches de non-conformité dans l'espace de suivi de certification (site client) ou avant la date d'échéance du certificat si celle-ci est antérieure. L’efficacité de l’action acceptée par l’auditeur est évaluée lors de l’audit suivant.

Réunion d'ouverture et de clôture

• liste des participants

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• Programme du cycle

  Media